2012pfouvetran

Université Paris 12 - Val de Marne

Fourniture de monographies de langue étrangère.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-13.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-13 Avis de marché
Avis de marché (2012-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
Lot 1: monographies de langue anglaise a titre indicatif et non contractuel, les dépenses annuelles sont comprises entre 23 000 et 65 000 EUR HT;Lot 2: monographies de langues étrangères (hors anglais) a titre indicatif et non contractuel, les dépenses annuelles sont comprises entre 5 000 et 15 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris 12 - Val de Marne
Adresse postale: 61 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.u-pec.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@u-pec.fr 📧
Téléphone: +33 145171056 📞
Fax: +33 145171298 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-13 📅
Date limite de soumission: 2012-05-25 📅
Date de publication: 2012-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 75-123559
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Le présent marché à bons de commande, sans montant minimum ni maximum, est lancé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (CMP), selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire auquel il sera directement passé commande. les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante: www.achatpublic.com, " espace entreprises " puis " accédez à la salle des marchés ". Indiquez dans " référence de la consultation ": 2012pfouvetran (attention à bien respecter la casse). Ces documents sont disponibles gratuitement. L'université sera fermée du vendredi 13 avril 2012 au soir jusqu'au lundi 23.4.2012 au matin. les entreprises restent libres du mode de transmission de leurs offres, soit en choisissant la transmission électronique, soit en choisissant le support papier.les candidats sont informés qu'ils devront utiliser un seul mode de transmission exclusivement. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de monographies de langue étrangère.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: monographies de langue anglaise
Brève description: Monographies de langue anglaise.
Quantité ou étendue: A titre indicatif et non contractuel, les dépenses annuelles sont comprises entre 23 000 et 65 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: monographies de langues étrangères (hors anglais)
Brève description: Monographies de langues étrangères (hors anglais).
Quantité ou étendue: A titre indicatif et non contractuel, les dépenses annuelles sont comprises entre 5 000 et 15 000 EUR HT.
Lot 1: monographies de langue anglaise a titre indicatif et non contractuel, les dépenses annuelles sont comprises entre 23 000 et 65 000 EUR HT;
Lot 2: monographies de langues étrangères (hors anglais) a titre indicatif et non contractuel, les dépenses annuelles sont comprises entre 5 000 et 15 000 EUR HT.
Description des options:
Le marché est conclu pour une durée d'un an (1), à compter du 1.9.2012. Il est reconductible trois fois (3) par période annuelle, et par reconduction tacite à la date anniversaire, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans (4), fin obligatoire au 31.8.2016 pour les 2 lots.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2012PFOUVETRAN
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
tous les sites de l'université (départements 77, 93 et 94) mentionnés à l'annexe 1 du CCP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et le cas échéant habilitation du mandataire par ses co-traitants dûment complétée et signée de manière manuscrite (ou électronique) (DC1 ou forme libre). Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée de manière manuscrite (ou électronique) par le candidat (DC1 ou forme libre - voir mentions obligatoires dans le règlement de consultation). Les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat. Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: -production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices; une attestation d'assurance en cours de validité garantissant la responsabilité civile et professionnelle que l'entreprise peut encourir à l'occasion de l'exécution des prestations.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, liste des principales fournitures exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date, le nom et les coordonnées du client: adresse, téléphone.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ne concerne pas cette consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur budget de l'université. Le délai maximum de paiement, sur lequel l'acheteur s'engage est de 30 jours (hors délais bancaires) à compter de la réception par l'université de la facture et de la certification du service fait. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires applicables est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service des marchés publics
M. Bonne Cédric
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_lSYQBLL12S 🌏
Nom: Université Paris-Est Créteil - Val de Marne
Adresse postale: bât. I3 - bureau 364 - 3ème étage - 61, avenue du Général de Gaulle
Point de contact: service financier - service des marchés publics ouvert du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 17:00, excepté les jours fériés
Mme Sabljak Corinne
Téléphone: +33 145177002 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_lSYQBLL12S 🌏
Adresse postale: bât. I3 - bureau 364 - 3ème étage - 61 avenue du Général de Gaulle
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_lSYQBLL12S 🌏
Point de contact: service financier - service des marchés publics
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_lSYQBLL12S 🌏
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2012-09-01 📅
Date de fin: 2013-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012PFOUVETRAN
Informations complémentaires
Le présent marché à bons de commande, sans montant minimum ni maximum, est lancé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (CMP), selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire auquel il sera directement passé commande. les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation par téléchargement à l'adresse suivante: www.achatpublic.com, " espace entreprises " puis " accédez à la salle des marchés ". Indiquez dans " référence de la consultation ": 2012pfouvetran (attention à bien respecter la casse). Ces documents sont disponibles gratuitement. L'université sera fermée du vendredi 13 avril 2012 au soir jusqu'au lundi 23.4.2012 au matin. les entreprises restent libres du mode de transmission de leurs offres, soit en choisissant la transmission électronique, soit en choisissant le support papier.les candidats sont informés qu'ils devront utiliser un seul mode de transmission exclusivement.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Nom: Ccira
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 075-123559 (2012-04-13)
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