2012dg96

CNED

Fourniture de diverses qualités de papier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CNED

Qu'est-ce que c'est ?

• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-11-22	Avis de marché
2013-04-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:

Marché passé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics les lots no1, 2, 3 peuvent faire l'objet de variantes en ce qui concerne la qualité du papier proposé. ces variantes pourront porter sur du papier recyclé 75g ou 80g. Le candidat fournira pour chaque variante, une fiche sur les caractéristiques techniques du papier proposé ainsi que 15 ramettes échantillons. Les variantes sont acceptées dans la limite de 2, et devront respecter les autres prescriptions techniques sollicitées le cas échéant par le Cned. Il sera fourni alors deux actes d'engagement, l'un pour la solution de base, l'autre pour la variante.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cned
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce, téléport 2 - BP 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493400 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-22 📅
Date limite de soumission: 2013-01-07 📅
Date de publication: 2012-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 226-372072
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

Le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur Achatpublic.Com, aucun DCE ne sera envoyé par courriel. Pour tout envoi postal, merci de préciser le support (papier ou cédérom), à défaut de précision il sera procédé à l'envoi d'un cédérom. afin de sécuriser les approvisionnements du Cned, les lots 1 et 2 du marché ne pourront être attribués à un même titulaire. En conséquence, le lot 1 sera attribué au candidat retenu en premier rang dans l'analyse des offres menée sur l'ensemble des offres reçues au titre des lots 1 et 2, et le lot 2 au candidat de second rang. les candidats doivent déposer un échantillon des prestations indiquées dans le réglement de consultation. L'échantillon fait partie intégrante de l'offre proposée. En l'absence d'un ou plusieurs échantillons, l'offre restera recevable. Toutefois cette absence donnera lieu à une pénalisation de la note technique réservée à ces échantillons. aspects administratifs suivis par Sabrina LALLAIN (05 49 49 36 32) aspects techniques suivis par Michel Duportail (02 99 25 13 11) ou Philippe Bargeot (01 46 48 23 81). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de diverses qualités de papier.
Numéro du lot: 1
Brève description: Papier reprographique A4 blanc 75 g.
Quantité ou étendue: Quantités annuelles minimum de 30 000 ramettes et paquets et maximum de 70 000.
Informations complémentaires sur les lots:

Afin de sécuriser les approvisionnements du Cned, les lots 1 et 2 du marché ne pourront être attribués à un même titulaire. En conséquence, le lot 1 sera attribué au candidat retenu en premier rang dans l'analyse des offres menée sur l'ensemble des offres reçues au titre des lots 1 et 2, et le lot 2 au candidat de second rang.

Numéro du lot: 2
Informations complémentaires sur les lots:

Afin de sécuriser les approvisionnements du CNED, les lots 1 et 2 du marché ne pourront être attribués à un même titulaire. En conséquence, le lot 1 sera attribué au candidat retenu en premier rang dans l'analyse des offres menée sur l'ensemble des offres reçues au titre des lots 1 et 2, et le lot 2 au candidat de second rang.

Numéro du lot: 3
Brève description: Papier reprographique A3 blanc 75 g.
Quantité ou étendue: Quantités annuelles minimum de 20 000 ramettes et paquets et maximum de 40 000.
Numéro du lot: 4
Brève description: Papier reprographique couleur A4 - 80g, A3 - 80 g et 45/64 - 160g.
Quantité ou étendue: Quantités annuelles minimum de 300 ramettes et paquets et maximum de 600.
Numéro du lot: 5
Brève description: Papier couché mat blanc A3 - 90g et 45/64 - 170g.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012DG96
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Poitiers, Rouen, Rennes, Lyon, Grenoble, Vanves, Toulouse et Lille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - imprimé Dc1 (ancien Dc4) dit " Lettre de candidature " téléchargeable sur le site du ministère de l'économie et des finances (rubrique marchés publics) ou déclaration équivalente. Cet imprimé sera dûment rempli et signé. Cet imprimé sera également dûment rempli et signé par une personne habilitée à engager la société candidate. L'attestation sur l'honneur y figurant sera remplie, datée et signée par une personne habilitée à engager l'entreprise candidate. A défaut de précision, la déclaration sur l'honneur justifiera que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus par l'article 43 du Code des marchés publics, relatif aux interdictions de soumissionner. - Imprimé Dc2 (ancien Dc5) dit " déclaration du candidat ", téléchargeable sur le site du ministère de l'économie et des finances (rubrique marchés publics) ou déclaration équivalente.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché au cours des trois derniers exercices.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Chiffre d'affaires minimum en relation avec l'objet du marché.
Capacité technique et professionnelle:

— La présentation d'une liste des principales fournitures fournies au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; - la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour les trois dernières années.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Capacité technique, humaine et références en relation avec les caractéristiques techniques, le calendrier du projet et l'objet du marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par mandat administratif délai global de paiement de 30 jours (art 98 du Code des marchés publics) conformément aux dispositions de l'article 87 du Code des marchés publics, une avance est accordée sauf renonciation expresse du titulaire à celle-ci dans l'acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'Exécution des prestations pourra être attribuée à une entreprise unique ainsi qu'à des entreprises groupées. La forme du groupement sera dans ce cas le groupement solidaire ou le groupement conjoint avec mandataire solidaire. La même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire. Si les candidats se présentent sous forme groupée, chacun d'eux devra fournir la totalité des documents exigés pour la candidature, à l'exception de la lettre de candidature (Dc1) qui sera commune à tous les candidats, et qui indiquera l'entreprise qui a la qualité de mandataire. Les éléments qui composent l'offre sont fournis en unique exemplaire. Les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire si ce dernier est habilité à signer ces documents par les autres membres du groupement. Les entreprises identifieront clairement le bénéficiaire des paiements et la part des prestations revenant à chaque membre du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40 %) appréciée au regard des fiches techniques des papiers (15 %), de l'aspect visuel et manuel des papiers (25 %), de la performance technique des papiers lors des essais en machine des échantillons (50 %), du respect d'un Ecolabel ou équivalent (10 %)
2. Prix des prestations (60 %)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bergamelli Serge
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Adresse postale: direction achat public, 2 bd Nicéphore Niepce, BP 80300, téléport 2
Téléphone: +33 549493522 📞
Fax: +33 549493490 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_XJyj_xa_RK 🌏
Adresse postale: direction achat public, 2 bd Nicéphore Niepce, BP 80300, Téléport 2
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_XJyj_xa_RK 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_XJyj_xa_RK 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012DG96
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en annulation: Délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours référé précontractuel: Délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2012/S 226-372072 (2012-11-22)

Avis d'attribution de marché (2013-04-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNED du Futuroscope
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce, Téléport 2 – BP 80300

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-05 📅
Date de publication: 2013-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 070-115669
Se réfère à l'avis: 2012/S 226-372072
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.4.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40%) appréciée au regard des fiches techniques des papiers (15%), de l'aspect visuel et manuel des papiers (25%), de la performance technique des papiers lors des essais en machine des échantillons (50%), du respect d'un Ecolabel ou équivalent (10%)
2. Prix des prestations (60%)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Papyrus
Adresse postale: 41 rue Delizy BP 80
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93503
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Xerox
Adresse postale: Bâtiment Exelmans 33 rue des Vanesses BP 87027 Villepinte
Commune postale: Roissy Charles de Gaulle Cedex
Code postal: 95932

3️⃣

4️⃣
Nom: Torraspel Malmenayde
Adresse postale: 15,avenue Galilée
Commune postale: Le Plessis-Robinson
Code postal: 92350

5️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en annulation : Délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recoursréféré précontractuel : Délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contratréféré contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2013/S 070-115669 (2013-04-05)

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