2012dg79

CNED

Nettoyage des locaux du CNED.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CNED

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-11-15	Avis de marché
2013-04-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage et d'hygiène
Quantité ou étendue:

Marché ordinaire comportant des prestations à bons de commande passé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cned
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce, Téléport 2, BP 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493400 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-15 📅
Date limite de soumission: 2013-01-08 📅
Date de publication: 2012-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 223-367753
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires

Le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur Achatpublic.Com, aucun DCE ne sera envoyé par courriel. Pour tout envoi postal, merci de préciser le support (papier ou CD-ROM), à défaut de précision il sera procédé à l'envoi d'un CD-ROM. Aspects administratifs suivis par Sabrina Lallain (+33 549493632), aspects techniques suivis par Véronique Perard (+33 549493562). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.11.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Nettoyage des locaux du CNED.
Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoyage des locaux du site du CNED de Poitiers.
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage des locaux du site du CNED de Toulouse.
Numéro du lot: 3
Brève description: Nettoyage des locaux du site du CNED de Rennes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Nettoyage des locaux du site du CNED de Rouen.
Numéro du lot: 5
Brève description: Nettoyage des locaux du site du CNED de Grenoble.
Numéro du lot: 6
Brève description: Nettoyage des locaux du site du CNED de Lyon.
Numéro du lot: 7
Brève description: Nettoyage des locaux du site du CNED de Lille.
Numéro du lot: 8
Brève description: Nettoyage des locaux du site du CNED de Vanves.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2012DG79
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sites du CNED de Poitiers, Toulouse, Rennes, Rouen, Grenoble, Lyon, Lille et Vanves.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Chiffre d'affaires minimum en relation avec l'objet du marché.
Capacité technique et professionnelle:

— La présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; - la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des services; - la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour les 3 dernières années - les indications des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du/des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Capacité technique, humaine et références en relation avec les caractéristiques techniques, le calendrier du projet et l'objet du marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par mandat administratif délai global de paiement de 30 jours (art 98 du code des marchés publics) conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics, une avance est accordée sauf renonciation expresse du titulaire à celle-ci dans l'acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'exécution des prestations pourra être attribuée à une entreprise unique ainsi qu'à des entreprises groupées. La forme du groupement sera dans ce cas le groupement solidaire ou le groupement conjoint avec mandataire solidaire. La même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire. Si les candidats se présentent sous forme groupée, chacun d'eux devra fournir la totalité des documents exigés pour la candidature, à l'exception de la lettre de candidature (DC1) qui sera commune à tous les candidats, et qui indiquera l'entreprise qui a la qualité de mandataire. Les éléments qui composent l'offre sont fournis en unique exemplaire. Les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire si ce dernier est habilité à signer ces documents par les autres membres du groupement. Les entreprises identifieront clairement le bénéficiaire des paiements et la part des prestations revenant à chaque membre du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40 %) appréciée au regard du personnel (50 %) dont le nombre annuel de personnels en équivalent heures mis à disposition et nombre d'agents d'exécution pour exécuter les prestations (45 %), les qualifications et les formations spécifiques des personnes que le candidat propose d'affecter à l'exécution des prestations (30 %), l'encadrement des personnels intervenants, le nom et les coordonnées téléphoniques du responsable technique et administratif (25 %); l'organisation prévisionnelle (50 %) dont le planning d'organisation prévisionnelle (25 %), le descriptif des moyens matériels affectés au site pour la réalisation des prestations (fiches techniques) (20 %), le descriptif des produits qui seront utilisés en fonction des particularités techniques des locaux (types de sols, mobiliers...) affectés au site pour la réalisation des prestations (fiches techniques) (20 %), la disponibilité d'intervention (20 %), le cahier de liaison (15 %)
2. Prix (60 %)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bergamelli Serge
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Adresse postale: direction achat public, 2 boulevard Nicéphore Niepce, BP 80300, Téléport 2
Téléphone: +33 549493522 📞
Fax: +33 549493490 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_a0e_FCat05 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_a0e_FCat05 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_a0e_FCat05 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012DG79
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du Pouvoir adjudicateur pour introduire un recours référé précontractuel: délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du Pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2012/S 223-367753 (2012-11-15)

Avis d'attribution de marché (2013-04-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNED du Futuroscope
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce, Téléport 2 – BP 80300

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-05 📅
Date de publication: 2013-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 070-115914
Se réfère à l'avis: 2012/S 223-367753
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Annonce no210, BOAMP 223 B du 17.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.4.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40%) appréciée au regard du personnel (50%) dont le nombre annuel de personnels en équivalent heures mis à disposition et nombre d'agents d'exécution pour exécuter les prestations (45%), les qualifications et les formations spécifiques des personnes que le candidat propose d'affecter à l'exécution des prestations (30%), l'encadrement des personnels intervenants, le nom et les coordonnées téléphoniques du responsable technique et administratif (25%); l'organisation prévisionnelle (50%) dont le planning d'organisation prévisionnelle (25%), le descriptif des moyens matériels affectés au site pour la réalisation des prestations (fiches techniques) (20%), le descriptif des produits qui seront utilisés en fonction des particularités techniques des locaux (types de sols, mobiliers...) affectés au site pour la réalisation des prestations (fiches techniques) (20%), la disponibilité d'intervention (20%), le cahier de liaison (15%)
2. Prix (60%)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-02 📅
Nom: gsf Athéna

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-28 📅
Nom: pld Propreté
Adresse postale: 2098 La Lauragaise
Commune postale: Labege
Code postal: 31670

3️⃣
Nom: prestige Concept Services
Adresse postale: Agence 35 ZI Sud Est 12 D rue des Landelles
Commune postale: Cesson-sévigné
Code postal: 35510

4️⃣
Nom: samsic
Adresse postale: 6, rue de Châtillon La Rigourdière CS 57745
Commune postale: Cesson-sévigné cedex
Code postal: 35577

5️⃣
Nom: alpes Savoie Nettoyage
Adresse postale: 29 boulevard des Alpes
Commune postale: Meylan cedex
Code postal: 38246

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-03 📅
Nom: europe Service Propreté
Adresse postale: 33, avenue du Docteur Georges Levy Bâtiment 10
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200

7️⃣
Nom: agénor Propreté
Adresse postale: 62/3 rue de Cannes
Commune postale: Lille
Code postal: 59000

8️⃣
Nom: lot déclaré sans suite

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en annulation : Délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recoursréféré précontractuel : Délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contratréféré contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat.

Source: OJS 2013/S 070-115914 (2013-04-05)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services d'hygiénisation d'installations (20)
Services de nettoyage (>20)