2012dg52
CNED
Duplication de titres audiovisuels et multimédias sur supports numériques (CD, DVD) et prestations connexes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • CNED
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-19 | Avis de marché |
| 2012-12-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Supports d'informations
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Supports d'informations 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cned
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce, téléport 2 - BP 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493400 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-19 📅
Date limite de soumission: 2012-08-07 📅
Date de publication: 2012-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 118-195378
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: duplication de CD et prestations connexes
Brève description: Duplication de CD et prestations connexes.
Quantité ou étendue: Pour le lot 1, le minimum de commande est fixé à 350 000 exemplaires et le maximum à 700 000 exemplaires avec un nombre prévisonnel de 375 références.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: duplication de DVD et prestations connexes
Brève description: Duplication de DVD et prestations connexes.
Quantité ou étendue: Pour le lot 2, le minimum de commande est fixé à 30 000 exemplaires et le maximum à 60 000 exemplaires avec un nombre prévisonnel de 29 références.
Numéro de référence: 2012DG52
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Poitiers, Rouen, Rennes, Lyon, Grenoble, Vanves, Toulouse et Lille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60 %) apprécié au regard de l'estimation du coût des travaux prévisionnels (90 %) et de l'appréciation de la majoration proposée pour les travaux urgents (10 %)
2. Valeur technique (40 %) appréciée au regard de la qualité du mémoire technique (37 %), de la performance du candidat au regard des exigences et valeurs cibles d'un Ecolabel ou équivalent (13 %) et de l'évaluation qualitative des échantillons joints à l'offre (50 %)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bergamelli Serge
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Adresse postale: direction achat public, 2 boulevard Nicéphore Niepce, BP 80300, téléport 2
Téléphone: +33 549493522 📞
Fax: +33 549493490 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Uk9L_Ktun8 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Uk9L_Ktun8 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Uk9L_Ktun8 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012DG52
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 118-195378 (2012-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Supports d'informations
Quantité ou étendue:
Pour le lot 1, le minimum de commande est fixé à 350 000 exemplaires et le maximum à 700 000 exemplaires avec un nombre prévisonnel de 375 références. Pour le lot 2, le minimum de commande est fixé à 30 000 exemplaires et le maximum à 60 000 exemplaires avec un nombre prévisonnel de 29 références.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Supports d'informations 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cned
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce, téléport 2 - BP 80300
Code postal: 86963
Commune postale: Futuroscope Cedex
Contact
Courrier électronique: marches-publics@cned.fr 📧
Téléphone: +33 549493400 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-19 📅
Date limite de soumission: 2012-08-07 📅
Date de publication: 2012-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 118-195378
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur Achatpublic.Com, aucun DCE ne sera envoyé par courriel. Pour tout envoi postal, merci de préciser le support (papier ou cédérom), à défaut de précision il sera procédé à l'envoi d'un cédérom. Lors de l'analyse des candidatures, les critères d'élimination seront les suivants: - candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis, signés, le cas échéant, dans les délais imposés par le Cned, conformément aux dispositions de l'article 52 du code des marchés publics; - candidats dont les garanties professionnelles et financières par rapport à la prestation objet du marché sont insuffisantes. les candidats fourniront des spécimens des prestations demandées ainsi que des échantillons de papier. Les échantillons et spécimens font partie intégrante de l'offre proposée. En l'absence d'échantillons et de spécimens déposés avant la date limite de dépôt des plis, l'offre du candidat ne pourra être examinée. En l'absence d'un ou plusieurs échantillons ou spécimen, l'offre restera recevable. Toutefois cette absence donnera lieu à une pénalisation de la note technique réservée à ces échantillons. les variantes ne sont pas autorisées. Aspects administratifs suivis Maxance Barre (+33 549493521) aspects techniques suivis par Patrick Renard (+33 235595473) et Lydie Waterlot (+33 320157938).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Duplication de titres audiovisuels et multimédias sur supports numériques (CD, DVD) et prestations connexes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: duplication de CD et prestations connexes
Brève description: Duplication de CD et prestations connexes.
Quantité ou étendue: Pour le lot 1, le minimum de commande est fixé à 350 000 exemplaires et le maximum à 700 000 exemplaires avec un nombre prévisonnel de 375 références.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: duplication de DVD et prestations connexes
Brève description: Duplication de DVD et prestations connexes.
Quantité ou étendue: Pour le lot 2, le minimum de commande est fixé à 30 000 exemplaires et le maximum à 60 000 exemplaires avec un nombre prévisonnel de 29 références.
Numéro de référence: 2012DG52
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Poitiers, Rouen, Rennes, Lyon, Grenoble, Vanves, Toulouse et Lille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - imprimé DC1 (ancien DC4) dit " Lettre de candidature " téléchargeable sur le site du ministère de l'économie et des finances (rubrique marchés publics) ou déclaration équivalente. Cet imprimé sera dûment rempli et signé. Cet imprimé sera également dûment rempli et signé par une personne habilitée à engager la société candidate. L'attestation sur l'honneur y figurant sera remplie, datée et signée par une personne habilitée à engager l'entreprise candidate. A défaut de précision, la déclaration sur l'honneur justifiera que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus par l'article 43 du code des marchés publics, relatif aux interdictions de soumissionner,
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— Imprimé DC2 (ancien DC5) dit " déclaration du candidat ", téléchargeable sur le site du ministère de l'économie et des finances (rubrique marchés publics) ou déclaration équivalente,
— Imprimé DC3 (ancien DC8) dit " acte d'engagement " joint au DCE, dûment rempli et signé par une personne habilitée à engager la société. Les propositions de prix sont établies au bordereau de prix. Il sera en ce cas fait référence à l'annexe de prix dans l'acte d'engagement (par exemple par la mention " voir bordereau des prix "),
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— Les bordereaux de prix complétés joints au DCE, dûment remplis et signés par une personne habilitée à représenter le candidat,
— Un mémoire technique précisant les éléments indiqués dans le Règlement de consultation - des échantillons selon les exigences du règlement de consultation.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Chiffre d'affaires minimum en relation avec l'objet du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— la déclaration indiquant l'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des services,
— la déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour les 3 dernières années.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par mandat administratif délai global de paiement de 30 jours (art 98 du code des marchés publics) conformément aux dispositions de l'article 87 du code des marchés publics, une avance est accordée sauf renonciation expresse du titulaire à celle-ci dans l'acte d'engagement.
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L'Exécution des prestations pourra être attribuée à une entreprise unique ainsi qu'à des entreprises groupées. La forme du groupement sera dans ce cas le groupement solidaire ou le groupement conjoint avec mandataire solidaire. La même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire. Si les candidats se présentent sous forme groupée, chacun d'eux devra fournir la totalité des documents exigés pour la candidature, à l'exception de la lettre de candidature (DC1) qui sera commune à tous les candidats, et qui indiquera l'entreprise qui a la qualité de mandataire. Les éléments qui composent l'offre sont fournis en unique exemplaire. Les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire si ce dernier est habilité à signer ces documents par les autres membres du groupement. Les entreprises identifieront clairement le bénéficiaire des paiements et la part des prestations revenant à chaque membre du groupement.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60 %) apprécié au regard de l'estimation du coût des travaux prévisionnels (90 %) et de l'appréciation de la majoration proposée pour les travaux urgents (10 %)
2. Valeur technique (40 %) appréciée au regard de la qualité du mémoire technique (37 %), de la performance du candidat au regard des exigences et valeurs cibles d'un Ecolabel ou équivalent (13 %) et de l'évaluation qualitative des échantillons joints à l'offre (50 %)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bergamelli Serge
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Adresse postale: direction achat public, 2 boulevard Nicéphore Niepce, BP 80300, téléport 2
Téléphone: +33 549493522 📞
Fax: +33 549493490 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Uk9L_Ktun8 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Uk9L_Ktun8 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Uk9L_Ktun8 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012DG52
Informations complémentaires
Le DCE étant accessible au téléchargement sur le profil d'acheteur Achatpublic.Com, aucun DCE ne sera envoyé par courriel. Pour tout envoi postal, merci de préciser le support (papier ou cédérom), à défaut de précision il sera procédé à l'envoi d'un cédérom. Lors de l'analyse des candidatures, les critères d'élimination seront les suivants: - candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis, signés, le cas échéant, dans les délais imposés par le Cned, conformément aux dispositions de l'article 52 du code des marchés publics; - candidats dont les garanties professionnelles et financières par rapport à la prestation objet du marché sont insuffisantes. les candidats fourniront des spécimens des prestations demandées ainsi que des échantillons de papier. Les échantillons et spécimens font partie intégrante de l'offre proposée. En l'absence d'échantillons et de spécimens déposés avant la date limite de dépôt des plis, l'offre du candidat ne pourra être examinée. En l'absence d'un ou plusieurs échantillons ou spécimen, l'offre restera recevable. Toutefois cette absence donnera lieu à une pénalisation de la note technique réservée à ces échantillons. les variantes ne sont pas autorisées. Aspects administratifs suivis Maxance Barre (+33 549493521) aspects techniques suivis par Patrick Renard (+33 235595473) et Lydie Waterlot (+33 320157938).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en annulation: délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours référé précontractuel: délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contrat référé contractuel: au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat.
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Avis d'attribution de marché (2012-12-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce - téléport 2 - BP 80300
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-07 📅
Date de publication: 2012-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 238-391764
Se réfère à l'avis: 2012/S 118-195378
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Poitiers, Rouen, Rennes, Lyon, Grenoble, Vanves, Toulouse et Lille
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60%) apprécié au regard de l'estimation du coût des travaux prévisionnels (90%) et de l'appréciation de la majoration proposée pour les travaux urgents (10%)
2. Valeur technique (40%) appréciée au regard de la qualité du mémoire technique (37%), de la performance du candidat au regard des exigences et valeurs cibles d'un Ecolabel ou équivalent (13%) et de l'évaluation qualitative des échantillons joints à l'offre (50%)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Atlantic Video Duplication
Adresse postale: 6 rue des Garennes
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
2️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 238-391764 (2012-12-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 boulevard Nicéphore Niepce - téléport 2 - BP 80300
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-07 📅
Date de publication: 2012-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 238-391764
Se réfère à l'avis: 2012/S 118-195378
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Annonce no275, B.O.A.M.P. 119 B du 22.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.12.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Poitiers, Rouen, Rennes, Lyon, Grenoble, Vanves, Toulouse et Lille
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60%) apprécié au regard de l'estimation du coût des travaux prévisionnels (90%) et de l'appréciation de la majoration proposée pour les travaux urgents (10%)
2. Valeur technique (40%) appréciée au regard de la qualité du mémoire technique (37%), de la performance du candidat au regard des exigences et valeurs cibles d'un Ecolabel ou équivalent (13%) et de l'évaluation qualitative des échantillons joints à l'offre (50%)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Atlantic Video Duplication
Adresse postale: 6 rue des Garennes
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
2️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en annulation : Délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recoursréféré précontractuel : Délai de 16 jours à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur et préalablement à la signature du contratréféré contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat.
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