2012 DVD 88 - maintenance technique et fourniture de pièces détachées pour l'entretien de la flotte de bateaux de la Ville de Paris

Ville de Paris

Marchés à bons de commande de aintenance technique et fourniture de pièces détachées pour l'entretien de la flotte de bateaux de la Ville de Paris en deux lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AG+
• Les Chantiers de la Haute Seine

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-22	Avis de marché
2013-02-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de bateaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de bateaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: DA - 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dabm3@paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-22 📅
Date limite de soumission: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-163594
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
880 000 💰
Brève description:

Marchés à bons de commande de aintenance technique et fourniture de pièces détachées pour l'entretien de la flotte de bateaux de la Ville de Paris en deux lots séparés.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: maintenance technique de la flotte de bateaux de la Ville de Paris
Brève description: Maintenance technique de la flotte de bateaux de la Ville de Paris.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
320 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et approvisionnement en petites pièces d'accastillage, en pièces de rechange et accessoires destinés à la flotte de bateaux de la Ville de Paris
Brève description:

Fourniture et approvisionnement en petites pièces d'accastillage, en pièces de rechange et accessoires destinés à la flotte de bateaux de la Ville de Paris.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
Description des options:

Chaque marché a une durée de 24 (vingt quatre) mois à compter de la date de notification, reconductible dans les mêmes termes, au maximum 1 (une) fois tacitement au plus tard dans un délai de 3 (trois) mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.

Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2012V12006150
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: imprimé DC 1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; imprimé DC 2 (Déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, comportant les informations ci-dessous ou accompagné des documents ci-dessous. Présentation d'une liste des principaux services (lot no1) ou des principales fournitures (lot no2) effectué(e)s au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services (lot 1) ou fournitures (lot 2) objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Pour chaque lot, la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur les budgets de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance sur le lot 1. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Il s'agit de marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Le règlement des marchés sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du Décret no 2006-975 du 1.8.2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1.8.2006).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats sont informés que les marchés seront conclus avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Autres conditions particulières:

Le candidat retenu dans le cadre de chaque lot devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. A l'appui de leurs candidatures, les candidats devront remettre uniquement à titre informatif le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise - démarche de progrès (annexe 4 au Règlement de la consultation), dûment rempli.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP 3
espaces publics fournitures et services
Nom: Ville de Paris - direction des achats
Adresse postale: 95 avenue de France
Point de contact: bureau des marchés
Dos Santos Nathalie
Adresse postale: bureau des marchés - bureau no2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: ville de Paris - direction des Achats
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012V12006150
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 098-163594 (2012-05-22)

Avis d'attribution de marché (2013-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 640 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats - 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-07 📅
Date de publication: 2013-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 030-046440
Se réfère à l'avis: 2012/S 98-163594
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

Les contrats résultant de la consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris - Direction des achats - Sous-direction méthodes et ressources - Bureau des marchés - Bureau 2232 - À l'attention de François Montauban - 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13 (références à rappeler: 20121370010075_maint_flotte_lot1; 20121370010076_maint_flotte_lot2). Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Les montants indiqués correspondent au maximum des marchés sur la durée totale de 48 mois.Annonce no 262, BOAMP 100 B du 25.5.2012.Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.2.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Organisation des prestations (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-08 📅
Nom: Les Chantiers de la Haute Seine
Adresse postale: rue des Vœux Saint-Georges
Commune postale: Villeneuve-le-Roi
Code postal: 94290
Courrier électronique: arnaud.feger@cemex.com 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-03 📅
Nom: Ag+
Adresse postale: 8 rue Lavoisier
Commune postale: Ozoir-la-Ferrière
Code postal: 77330
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
Source: OJS 2013/S 030-046440 (2013-02-07)

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