2012 DILT 17 - fourniture et livraison des pièces détachées, accessoires et produits pour des véhicules de marque Renault Trucks des services techniques de la Ville de Paris

Ville de Paris

Marché à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison des pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque renault trucks des services techniques de la Ville de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-12-24 Avis de marché
2013-07-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Quantité ou étendue:
Seuil minimum annuel : 100 000 EUR ht [119 600 EUR (TTC)] - seuil maximum annuel : 800 000 EUR ht [956 800 EUR (TTC)].
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Tour Mattéï 207 rue de Bercy
Code postal: 75587
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dilt-bureaumarches@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171270121 📞
Fax: +33 171270272 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-24 📅
Date limite de soumission: 2013-02-06 📅
Date de publication: 2012-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 250-414223
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.la référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande relatif à la fourniture et à la livraison des pièces détachées et accessoires pour véhicules de marque renault trucks des services techniques de la Ville de Paris.
Description des options:
Le marché a une durée de 12 (douze) mois à compter de la date de notification, reconductible tacitement dans les mêmes termes, au maximum 3 (trois) fois.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2012V13017780
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et en Petite Couronne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Imprimé Dc1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires, ou contenu identique sur papier libre ; Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ; Imprimé Dc2 (Déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3derniers exercices disponibles.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Il est pas prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes. Le règlement du marché sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du Décret no 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1er août 2006).
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: (renseignements techniques)
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Renseignements administratifs
Bureau du budget et des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.paris.fr 🌏
Adresse postale: 44 avenue Edison
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Point de contact: Mme Sinou Pascale
Téléphone: +33 153068431 📞
Courrier électronique: pascale.sinou-benard@paris.fr 📧
Fax: +33 153068440 📠
Nom: Ville de Paris - DILT
Adresse postale: tour Mattéi - 207 rue de Bercy - 10e étage - bureau 1013 - (Retrait d'un badge d'accès à l'accueil de la tour entre 9:00 - 12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171270119 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012V13017780
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.la référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 250-414223 (2012-12-24)
Avis d'attribution de marché (2013-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Tour Mattéï, 207 rue de Bercy

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-22 📅
Date de publication: 2013-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 144-250310
Se réfère à l'avis: 2012/S 250-414223
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Le contrat résultant de la consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : mairie de Paris -DILT - service des ressources fonctionnelles - bureau du budget et des marchés - bureau 1013 - A l'attention de M. Sébastien Lefuel- Tour Mattéï 207 rue de Bercy 75587 PARIS Cedex 12 (référence à rappeler : 2013 1 13 000 9519). Il peut être contesté par les concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours créé par le Conseil d'Etat dans son arrêt du 16 juillet 2007 (no291545). Annonce nº383, BOAMP 250 B du 27.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2012DILT17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et en petite couronne.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critères et sous critères techniques (50)
2. Prix (30)
3. Délais de livraison (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-06-27 📅
Nom: Lenormant SAS
Adresse postale: rue de l'Avelon - BP nº90547
Commune postale: Beauvais Cedex
Code postal: 60005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2013/S 144-250310 (2013-07-22)
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