2012 DEVE 100 - fourniture de matériel mécanique horticole, agricole et de travaux publics et de pièces détachées de l'ensemble du parc matériel existant

Ville de Paris

Marchés à bons de commande pour la fourniture de matériel mécanique horticole, agricole et de travaux publics et de pièces détachées de l'ensemble du parc matériel existant en 11 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ausa France SAS
• Chouffot
• Duport SAS
• SARL Duport 95
• SAS jardins loisirs
• SAS Michelet
• Volvo construction équipement Europe SAS

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-09	Avis de marché
2013-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines agricoles
Quantité ou étendue: 3 080 00012 800 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines agricoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: direction des achats - 95 avenue de France DA - 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-09 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 133-221378
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9 juillet 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: petit matériel horticole et arboricole et matériel de tonte
Brève description: Petit matériel horticole et arboricole et matériel de tonte.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 💰
1 600 000 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots: Reconductible pour la même période et selon les même termes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: matériel horticole, tracteurs horticoles et équipements adaptés
Brève description: Matériel horticole, tracteurs horticoles et équipements adaptés.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
800 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: tracteurs agricoles et équipements adaptés
Brève description: Tracteurs agricoles et équipements adaptés.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 💰
300 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: accessoires polyvalents pour tracteurs
Brève description: Accessoires polyvalents pour tracteurs.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: broyeurs multi-végétaux et broyeurs de branches
Brève description: Broyeurs multi-végétaux et broyeurs de branches.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
700 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: souffleurs sur roues et aspirateurs de feuilles
Brève description: Souffleurs sur roues et aspirateurs de feuilles.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: trucks (utilitaires homologués route)
Brève description: Trucks (utilitaires homologués route).
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: remorques
Brève description: Remorques.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: chargeurs, pelles et mini-pelles
Brève description: Chargeurs, pelles et mini-pelles.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: dumpers sur roues, dumpers avec cabine, micro-chargeurs et petits chargeurs articulés
Brève description:

Dumpers sur roues, dumpers avec cabine, micro-chargeurs et petits chargeurs articulés.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées de matériel mécanique de travaux publics
Brève description: Fourniture de pièces détachées de matériel mécanique de travaux publics.
Valeur estimée hors TVA: 3 080 000 💰
12 800 000 💰
Description des options:

Chaque marché a une durée de 24(vingt-quatre) mois à compter de la date de notification, reconductible dans les mêmes termes, tacitement, au maximum 1 (une) fois, Chaque titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur adresse une décision expresse, par recommandé avec accusé réception intervenant au plus tard dans un délai de 6 mois avant l'échéance de la période en cours d'éxécution.

Numéro de référence: 2012V12010090
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: paris et proche banlieue.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: imprimé DC 1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; imprimé DC 2 (Déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, comportant les informations ci-dessous ou accompagné des documents ci-dessous. 2)présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Situation économique et financière:

1)déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

3)déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance,ou si les deux parties en sont d'accord, d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur les budgets de fonctionnement et d'investissement de la Ville de Paris. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance sur tous les lots. Il est prévu le versement d'acomptes. Il s'agit de marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Le règlement des marchés sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du Décret no 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1er août 2006).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats sont informés que les marchés seront conclus avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Csp3 - fournitures et services espace public
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris - direction des achats
Adresse postale: bureau des marchés, 95 avenue de France
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dabm3@paris.fr 📧
Adresse postale: bureau no2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
Point de contact: bureau des marchés
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012V12010090
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9 juillet 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 133-221378 (2012-07-09)

Avis d'attribution de marché (2013-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats – 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-27 📅
Date de publication: 2013-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 167-289969
Se réfère à l'avis: 2012/S 133-221378
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Les contrats résultant de la consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Mairie de Paris - direction des achats - sous-direction méthodes et ressources - bureau des marchés - bureau 2232 - à l'attention de François Montauban - 95 avenue de France - 75639 Paris Cedex 13 (lot 1: marché nº 20121230008470 - lot 2 : marché no20121230008473 - lot 3 : marché nº 20121230008478 - lot 4 : marché nº 20121230008475 - lot 5 : marché no 20121230008477 - lot 6 : marché no 20121230008472 - lot 7 : marché no 20121230008471 - lot 8 : marché nº 20121230008469 - lot 9 : marché nº 20121230008474 - lot 10 : marché nº 20121230008476 - lot 11 : marché nº 20121230008468 ). Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons decommande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Annonce nº 317, BOAMP 133 B du 12.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.8.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et proche banlieue

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. no1 : Prix des prestations apprécié au regard du montant du détail estimatif pour les lots 1, 2, 4, 5 et 6 (55)
2. no2 Performance des matériels, organisation des commandes et performance sur les délais pour les lots 1, 2, 4, 5 et 6 (35)
3. no3: valeur environnementale, niveau de réduction sonorepour les lots 1, 2, 4, 5 et 6 (10)
4. no1 : Prix des prestations apprécié au regard du montant du détail estimatif pour les lots 3 et 7 (55)
5. no2 : Performance des matériels, organisation des commandes et performance sur les délais pour les lots 3 et 7 (35)
6. no3 : valeur environnementale pour les lots 3 et 7 (10)
7. no1 :Prix des prestations apprécié au regard du montant du détail estimatif pour les lots 9 et 10 (55)
8. no2 :Performance des matériels, organisation des commandes et performance sur les délais pour les lots 9 et 10 (35)
9. no3 : valeur environnementale pour les lots 9 et 10 (10)
10. no1 : Prix des prestations apprécié au regard du montant du détail estimatif pour les lots 8 et 11 (55)
11. no2 : Organisation des commandes et performance sur les délais pour les lots 8 et 11 (45)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-18 📅
Nom: SAS Michelet
Adresse postale: ZI Les Malines CE2767 - Lisses
Commune postale: Evry Cedex
Code postal: 91027

2️⃣
Nom: SARL Duport 95
Adresse postale: 15 avenue des Bosquets
Commune postale: Baillet-en-France
Code postal: 95560
Courrier électronique: sav.95@duport.fr 📧

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-17 📅
Nom: Chouffot
Adresse postale: avenue Saint-Rémi
Commune postale: Fontenay-le-Vicomte
Code postal: 91540

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-25 📅
Nom: SAS jardins loisirs
Adresse postale: ZA Les Portes de la Forêt
Commune postale: Collégien
Code postal: 77090

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-15 📅
Commune postale: Évry Cedex

6️⃣
Nom: Duport SAS
Adresse postale: 1 route de Mantes
Commune postale: Arnouville-les-Mantes
Code postal: 78790
Courrier électronique: infoduport@duport.fr 📧

7️⃣

8️⃣
Nom: SAS Jardins loisirs

9️⃣
Nom: Volvo construction équipement Europe SAS
Adresse postale: 37 avenue Georges Politzer
Commune postale: Trappes Cedex
Code postal: 78192

1️⃣0️⃣
Nom: Ausa France SAS
Adresse postale: ZI Saint Charles - 135 rue de Zurich
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Courrier électronique: ausa.france@ausa.com 📧

1️⃣1️⃣
Nom: Ausa France Sas
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
1
Source: OJS 2013/S 167-289969 (2013-08-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines agricoles (16 nouveaux marchés)