2012 DAC 90 - matériels et produits destinés au conditionnement, conservation, exposition, restauration, au transport et à l'entretien des oeuvres patrimoniales des bibliothèques et musées de la Ville de Paris

Ville de Paris

Marchés à bons de commande pour la fourniture de matériels et de produits façonnés ou non façonnés, adaptés au conditionnement, à la conservation, au stockage, à la communication, au transport, à l'exposition, à la restauration, au dépoussiérage, à l'entretien et au contrôle climatique des oeuvres des collections patrimoniales de la Ville de Paris, principalement pour les bibliothèques et musées (8 lots séparés).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arden plast SAS
• Stouls Larson JUHL

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-28	Avis de marché
2013-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton traités
Quantité ou étendue:

Seuils des 8 lots cumulés sur toute la durée du marché: minimum: 335 000 EUR HT et maximum: 1 025 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier et carton traités 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 100 rue Réaumur
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-28 📅
Date limite de soumission: 2012-05-21 📅
Date de publication: 2012-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 63-102118
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référénce à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Echantillons exigés au titre de l'offre: la liste des échantillons à fournir pour les lots 1 à 6 est indiquée à l'annexe 9 du règlement de consultation. Ils sont à déposer pour la même date et heure limite des offres, à l'adresse suivante: direction des affaires culturelles - hôtel d'albret - bureau de l'action administrative - bureau E45 - 31 rue des Francs-Bourgeois, 75004 Paris, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Contenants, dont classeurs et boîtes classeurs, à base de carton neutre ou permanent
Brève description:

Contenants, dont classeurs et boîtes classeurs, à base de carton neutre ou permanent.

Quantité ou étendue: Pour 4 ans ferme: montants minimum: 50 000 EUR HT et maximum: 160 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Contenants et plaques diverses en polypropylène extrudé
Brève description: Contenants et plaques diverses en polypropylène extrudé.
Quantité ou étendue: Pour la durée de 4 ans ferme: montants minimum: 40 000 EUR HT et maximum: 120 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Papiers neutres et permanents en rouleau, en feuilles et façonnés, cartes et cartons
Brève description:

Papiers neutres et permanents en rouleau, en feuilles et façonnés, cartes et…

… cartons.Neutres et permanents.

… cartons.

Neutres et permanents.
Quantité ou étendue: Pour la durée de 4 ans ferme: montants minimum: 45 000 EUR HT et maximum: 140 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Polyester et polypropylène neutres transparents, en rouleaux, en feuilles ou façonnés
Brève description:

Polyester et polypropylène neutres transparents, en rouleaux, en feuilles ou façonnés.

Quantité ou étendue: Pour la durée de 4 ans ferme: montants minimum: 60 000 EUR HT et maximum: 180 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Boîtes et boîtes classeurs à base de carton permanent, cartons, pour photographies
Brève description:

Boîtes et boîtes classeurs à base de carton permanent, cartons, destinées au conditionnement, à la communication et au montage des photographies.

Quantité ou étendue: Pour la durée de 4 ans ferme: montans minimum: 55 000 EUR HT et maximum: 170 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Petits matériels destinés à la restauration, au montage et à la manipulation des oeuvres
Brève description:

Petits matériels destinés à la restauration, au montage et à la manipulation des oeuvres.

Quantité ou étendue: Pour la durée de 4 ans ferme: montant minimum: 40 000 EUR HT et maximum: 120 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Matériels et appareils destinés au contrôle de l'environnement et à l'éclairage muséal
Brève description:

Matériels et appareils destinés au contrôle de l'environnement des documents et à l'éclairage muséal.

Quantité ou étendue: Pour la durée de 4 ans ferme: montants minimum: 25 000 EUR HT et maximum: 70 000 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Matériels et accessoires en matière souple, en tissu neutre pour objets fragiles
Brève description:

Matériels et accessoires en matière souple, en tissu neutre pour la présentation, le transport, l'exposition d'objets fragiles.

Quantité ou étendue: Pour la durée de 4 ans ferme: montants minimum: 20 000 EUR HT et maximum: 65 000 EUR HT.
Numéro de référence: 2011V12005170
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm;

Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat;

Imprimé DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse: hhttp://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.ht.

Et comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance. Caution personnelle et solidaire pouvant se subsituer, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, à la garantie à première demande. Fournitures garanties contre les vices cachés.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prestations financées par le budget d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des marchés. Marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement: celui fixé à l'article 98 du code des marchés publics. Versement d'une avance aux titulaires des marchés. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Dans le cas où le marché est conclu avec un groupement conjoint: pour l'exécution du marché, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

Autres conditions particulières:

Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractères environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP2: fournitures et services, Pôle service aux parisiens et économie et social - domaine fournitures pour équipements publics
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris - DA - bureau des marchés
Adresse postale: 95 avenue de France
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
Courrier électronique: dabm2@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://m13.paris.fr/ 🌏
Nom: Ville de Paris - dA - bureau des marché - bureau n° 2001 (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est, 2ème étage)
Point de contact: du lundi au vendredi, 9:30 - 12:00 et 14:00 - 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
Nom: Ville de Paris - DA - bureau des marché - bureau n° 2001 (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est, 2ème étage)
URL pour la participation: https://m13.paris.fr/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011V12005170
Informations complémentaires

Echantillons exigés au titre de l'offre: la liste des échantillons à fournir pour les lots 1 à 6 est indiquée à l'annexe 9 du règlement de consultation. Ils sont à déposer pour la même date et heure limite des offres, à l'adresse suivante: direction des affaires culturelles - hôtel d'albret - bureau de l'action administrative - bureau E45 - 31 rue des Francs-Bourgeois, 75004 Paris, FRANCE.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 063-102118 (2012-03-28)

Avis d'attribution de marché (2013-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 790 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-11 📅
Date de publication: 2013-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 012-014663
Se réfère à l'avis: 2012/S 63-102118
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Les contrats résultants de la consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris - direction des achats - sous direction méthodes et ressources - bureau des marchés - bureau no 2165 - 95 avenue de France 75639 Paris Cedex 13 FRANCE (référence à rappeler: le(s) numéro(s) de marché). Il peut être contesté par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La référence à l'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle du marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Les lots 5 et 8 ont été déclarés sans suite. Annonce no 287, B.O.A.M.P. 65 B du 31.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.1.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. lots 1 à 6: critère 1: prix (45)
2. lot 1 à 6: critère 2: qualité des produits (30)
3. lots 1 à 6: critère 3: étendue de la gamme (25)
4. lot 7: critère 1: prix (80)
5. lot 7: critère 2: étendue de la gamme (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-26 📅
Nom: Stouls Larson Juhl
Adresse postale: 9/11 rue de l'Orme Saint Germain
Commune postale: Champlan
Code postal: 91160
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: conservation@stouls.fr 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-27 📅
Nom: Arden plast SAS
Adresse postale: Zone industrielle le Jard
Commune postale: Mouzon
Code postal: 08210
Courrier électronique: arden.plast@wanadoo.fr 📧

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP2: fournitures et services, pôle service aux parisiens et économie et social - domaine fournitures pour équipements publics
Source: OJS 2013/S 012-014663 (2013-01-11)

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Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles (>20)

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Petit matériel de bureau (9)

Papier et carton traités (9)