2012 DA Marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de cahiers et produits de papeterie nécessaires aux établissements scolaires du premier degré, aux lycées municipaux, aux centres de loisirs ainsi qu'aux activités extrascolaires de la Ville de Paris

Ville de Paris

Marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison de cahiers et produits de papeterie nécessaires aux établissements scolaires du premier degré, aux lycées municipaux, aux centres de loisirs ainsi qu'aux activités extrascolaires de la Ville de Paris. Lot 2 relance.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Papeteries Pichon SAS

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-07	Avis de marché
2013-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cahiers d'exercices
Quantité ou étendue:

La Direction des Affaires scolaires procède chaque année à l'achat de divers produits de papeterie nécessaires aux établissements scolaires destinés aux 660 écoles maternelles et élémentaires parisiennes. Ces fournitures concernent aussi les centres de loisirs situés dans les écoles, les activités extra scolaires ainsi que les lycées municipaux gérés par la Municipalité.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cahiers d'exercices 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: CSP2, 95 avenue de France DA
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-07 📅
Date limite de soumission: 2012-10-18 📅
Date de publication: 2012-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 175-288565
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du Code des Marchés publics. Le marché d'une durée de 12 mois est reconductible 3 fois dans les mêmes termes. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012V12016200
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

A l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: imprimé DC 1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour ou contenu identique sur papier libre; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; imprimé DC 2 (Déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, comportant les informations ci-dessous ou accompagné des documents ci-dessous: - présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance. Caution personnelle et solidaire pouvant se substituer, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, à la garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris et les états spéciaux des mairies d'arrondissement. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Il est prévu le versement d'une avance sur le lot 2. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Il s'agit d'un marché à prix unitaires et révisable. Le règlement du marché sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du Décret no 2006-974 du 1.1.2006 portant Code des Marchés publics (publié au JORF du 1.1.2006).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Au choix.
Autres conditions particulières:

Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental, détaillé dans le CCAP (article 1.5.2).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: Bureau des Marchés, bureau 2001 (2ème étage) (retrait d'un badge à l'accueil et prendre les ascenseurs est, 95 avenue de France (du lundi au vendredi 9:30-12:00 et 14:00-16:00)
Point de contact: M. F CSP2
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://m13.paris.fr 🌏
Nom: Ville de Paris, DA
Adresse postale: 95 avenue de France
Point de contact: Bm
Courrier électronique: dabm2@paris.fr 📧
: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://m13.paris.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012V12016200
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/.

Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du Code des Marchés publics. Le marché d'une durée de 12 mois est reconductible 3 fois dans les mêmes termes.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 175-288565 (2012-09-07)

Avis d'attribution de marché (2013-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 280 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CSP 2 - 95 avenue de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-11 📅
Date de publication: 2013-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 011-013354
Se réfère à l'avis: 2012/S 175-288565
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Le contrat résultant de la présente consultation 2012V12016200 est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris - Direction des achats - Sous-direction méthodes et ressources - Bureau des marchés - Bureau 2165 - 95 avenue de France 75639 Paris Cedex 13, FRANCE (référence à rappeler: 20131400008557). Il peut être contesté par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Le lot 2 se rapporte à la consultation 2011V12025610 qui a fait l'objet d'un précédent avis d'attribution au BOAMP no 205C - ref: 12-204554 - annonce no 3133 du 23/10/2012 et au JOUE 2012/s 204-334957 du 23.10.2012. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Annonce no277, B.O.A.M.P. 175 B du 11.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (50)
2. moyens humains et description des moyens logistiques pour la réalisation de la prestation (35)
3. qualité environnementale de l'offre (15)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-01-09 📅
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin - BP 315
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Courrier électronique: info@pichon.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2013/S 011-013354 (2013-01-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton (1)

Cahiers d'exercices

Feuilles d'exercices