2012 DA 25 - 2012 DA 25g - marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de mobilier scolaire

Ville de Paris

Marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de mobilier scolaire nécessaire aux établissements scolaires du 1er degré, aux lycées municipaux, aux centres de loisirs de la Ville de Paris et aux services du Département de Paris - relance des lots 1, 2, 3 et 5.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-12-07 Avis de marché
2012-12-12 Informations complémentaires
2013-05-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Quantité ou étendue:
lot 1 : mobilier pour classes maternellesmontant annuel minimum : 400 000 EUR HT dont 396 000 EUR HT pour la Ville de Paris et 4 000 EUR HT pour le Département de Paris. Montant annuel maximum : 915 000 EUR HT dont 900 000 EUR HT pour la Ville de Paris et 15 000 EUR HT pour le Département de Paris ;Lot 2 : mobilier pour classes élémentaires et lycées municipauxmontant annuel minimum : 400 000 EUR HT dont 396 000 EUR HT pour la Ville de Paris et 4 000 EUR HT pour le Département de Paris. Montant annuel maximum : 1 000 000 EUR HT dont 990 000 EUR HT pour la Ville de Paris et 10 000 EUR HT pour le Département de Paris ;Lot 3 : mobilier de restaurationmontant annuel minimum : 120 000 EUR HT dont 116 000 EUR HT pour la Ville de Paris et 4 000 EUR HT pour le Département de Paris Montant annuel maximum : 365 000 EUR HT dont 355 000 EUR HT pour la Ville de Paris et 10 000 EUR HT pour le Département de Paris ;Lot 5 : tableaux scolaires et pistes graphiquesmontant annuel minimum : 18 000 EUR HT pour la Ville de Paris. Montant annuel maximum : 50 000 EUR HT pour la Ville de Paris. Seuls les lots 1 et 2 ne sont pas cumulables. Du fait du volume important de ces 2 lots, et pour sécuriser ses approvisionnements, la collectivité a décidé de rendre les lots 1 et 2 non cumulables. Le candidat qui serait classé au premier rang pour ces 2 lots, se verra attribuer le lot nº 2.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 95 avenue de France DA - 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-07 📅
Date limite de soumission: 2013-01-17 📅
Date de publication: 2012-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 238-392354
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Cette consultation est une relance des lots 1, 2, 3 et 5 d'une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. La consultation s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville et du Département de Paris en vertude l'article 8 du code des marchés publics. Les lots 1, 2, et 3 répondent aux besoins de la Ville : direction des affaires scolaires (Dasco), et du Département de Paris : la direction de l'action sociale de l'enfance et de la Santé (Dases). Le lot 5 concerne les besoins de la DASCO uniquement (Ville de Paris). Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de mobilier scolaire nécessaire aux établissements scolaires du 1er degré, aux lycées municipaux, aux centres de loisirs de la Ville de Paris et aux services du Département de Paris - relance des lots 1, 2, 3 et 5.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: mobilier pour classes maternelles
Brève description:
Tables, chaises pour les élèves et professeurs, armoires, meubles de rangement, mobilier de bibliothèque et de ludothèque, bancs.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 💰
915 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: 1 an renouvelable 3 fois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mobilier pour classes élémentaires et lycées municipaux
Brève description:
Tables, chaises pour les élèves et professeurs, armoires, meubles de rangement, mobilier de bibliothèque, bancs
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: mobilier de restauration
Brève description: Tables chaises pour les élèves et professeurs pour la cantine
Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
365 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: tableaux scolaires et pistes graphiques
Brève description: Tableaux scolaires et pistes graphiques
Valeur estimée hors TVA: 18 000 💰
50 000 💰
Quantité ou étendue:
lot 1 : mobilier pour classes maternellesmontant annuel minimum : 400 000 EUR HT dont 396 000 EUR HT pour la Ville de Paris et 4 000 EUR HT pour le Département de Paris. Montant annuel maximum : 915 000 EUR HT dont 900 000 EUR HT pour la Ville de Paris et 15 000 EUR HT pour le Département de Paris ;
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Lot 2 : mobilier pour classes élémentaires et lycées municipauxmontant annuel minimum : 400 000 EUR HT dont 396 000 EUR HT pour la Ville de Paris et 4 000 EUR HT pour le Département de Paris. Montant annuel maximum : 1 000 000 EUR HT dont 990 000 EUR HT pour la Ville de Paris et 10 000 EUR HT pour le Département de Paris ;
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Lot 3 : mobilier de restaurationmontant annuel minimum : 120 000 EUR HT dont 116 000 EUR HT pour la Ville de Paris et 4 000 EUR HT pour le Département de Paris Montant annuel maximum : 365 000 EUR HT dont 355 000 EUR HT pour la Ville de Paris et 10 000 EUR HT pour le Département de Paris ;
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Lot 5 : tableaux scolaires et pistes graphiquesmontant annuel minimum : 18 000 EUR HT pour la Ville de Paris. Montant annuel maximum : 50 000 EUR HT pour la Ville de Paris. Seuls les lots 1 et 2 ne sont pas cumulables. Du fait du volume important de ces 2 lots, et pour sécuriser ses approvisionnements, la collectivité a décidé de rendre les lots 1 et 2 non cumulables. Le candidat qui serait classé au premier rang pour ces 2 lots, se verra attribuer le lot nº 2.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012G12021890
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— imprimé Dc1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat
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— imprimé Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires , comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants :
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance. Une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de l'avance peut se substituer, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, à la garantie à première demande.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prestations financées par les budgets d'investissement de la Ville et du Département de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des marchés. Marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement : celui fixé à l'article 98 du code des marchés publics. Versement d'une avance aux titulaires des marchés. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire ou conjoint. Dans le cas où le marché est conclu avec un groupement conjoint : pour l'exécution du marché, le mandataire du groupement conjoint est solidaire pour chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
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Autres conditions particulières:
Les conditions d'exécution des prestations comportent les éléments à caractère environnemental détaillés dans l'article 9 du CCTP nº 2012g12021890. Concernant les lots 1, 2, 3, les candidats seront valorisés sur la part de meubles présents au BPU, répondant à la norme NF environnement ou à une norme européenne équivalente. Transport : pour tous les lots, le titulaire regroupera les commandes des établissements afin de limiter le nombre de livraisons. L'utilisation de véhicules et de carburant plus respectueux de l'environnement est souhaitable pour les livraisons. Le parc servant à l'exécution des prestations devra comprendre de préférence des véhicules fonctionnant notamment à l'énergie électrique, au gaz de pétrole liquéfié (Gpl), au gaz naturel pour véhicules (Gnv) ou encore des véhicules hybrides (mixtes électriques et thermiques). Ces véhicules répondent aux dispositions spécifiques de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie du 30.12.1996 (Laue). A défaut, les véhicules respecteront de préférence les prescriptions de la norme Euro 4 ou 5 définie par le règlement (Ce) nº 715/2007. En tout état de cause, les véhicules seront au moins de la norme Euro 3.Tous les documents livrables devront être mis à disposition de préférence au format dématérialisé (format.pdf ou équivalent) et/ou sur des supports en papier recyclé ou écolabellisé garantissant l'usage d'un bois issu de forêts gérées durablement (exemples: labels fsc, pefc ou équivalent).
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://m13.paris.fr 🌏
Nom: Direction des achats - bureau des marchés
Adresse postale: 95 avenue de France
Code postal: 75369
Courrier électronique: dabm2@paris.fr 📧
Adresse postale: Bureau des marchés - bureau nº 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 à 12:00 et 14:00 à 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr 📧
URL des documents: https://m13.paris.fr 🌏
URL pour la participation: https://m13.paris.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012G12021890
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Cette consultation est une relance des lots 1, 2, 3 et 5 d'une précédente consultation déclarée sans suite pour motif d'intérêt général. La consultation s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Ville et du Département de Paris en vertude l'article 8 du code des marchés publics. Les lots 1, 2, et 3 répondent aux besoins de la Ville : direction des affaires scolaires (Dasco), et du Département de Paris : la direction de l'action sociale de l'enfance et de la Santé (Dases). Le lot 5 concerne les besoins de la DASCO uniquement (Ville de Paris). Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 238-392354 (2012-12-07)
Informations complémentaires (2012-12-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-12 📅
Date de publication: 2012-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 242-396920
Se réfère à l'avis: 2012/S 238-392354
Numéro JO-S: 242
Source: OJS 2012/S 242-396920 (2012-12-12)
Avis d'attribution de marché (2013-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 95 avenue de France, DA

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-07 📅
Date de publication: 2013-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 091-154041
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce nº319, BOAMP 240 B du 12.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère no 1: prix (60)
2. Critère no 2: qualité des mobiliers et tableaux (30)
3. Critère no 3: environnement (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-03 📅
Nom: MFR mobiliers
Adresse postale: rue André Durouchez ZI Nord BP 78812
Commune postale: Amiens Cedex 2
Code postal: 80088
Courrier électronique: mfrmobilierss@voila.fr 📧

2️⃣
Nom: MOB sécurité
Adresse postale: 7 rue Grand Rue
Commune postale: Oppy
Code postal: 62580
Courrier électronique: mob-securite@wanadoo.fr 📧

3️⃣
Nom: Delagrave
Adresse postale: espace Lognes 8 rue Sainte Claire Deville
Commune postale: Marne la Vallée Cedex 2
Code postal: 77437
Courrier électronique: delagrave@delagrave.fr 📧

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-06 📅
Nom: Vanerum
Adresse postale: Parc d'activité de la vallée de l'Escaut Waka 1 no 9 BP 43
Commune postale: Onnaing
Code postal: 59264
Courrier électronique: contact@vanerum.fr 📧

5️⃣
Adresse postale: rue André Durouchez BP 78812
Courrier électronique: mfrmobiliers@voila.fr 📧

6️⃣
Adresse postale: 7 bis Grand Rue

7️⃣
Commune postale: Marne la Vallée
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Source: OJS 2013/S 091-154041 (2013-05-07)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Fournisseurs:
Delagrave MFR Mobiliers MOB sécurité Vanerum
Produits/services:
Meubles (y compris les meubles de... Mobilier