2012/27

EP du domaine national de Chambord

Promenades en calèche dans le domaine national de Chambord.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-11-27 Avis de marché
2013-01-15 Informations complémentaires
2013-03-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Charrettes à chevaux ou à bras et autres véhicules nonautomoteurs
Quantité ou étendue: Promenades en calèche du 30 mars au 29 septembre 2012.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Charrettes à chevaux ou à bras et autres véhicules nonautomoteurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: EP du domaine national de Chambord
Adresse postale: château
Code postal: 41250
Commune postale: Chambord

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-27 📅
Date limite de soumission: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2012-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 230-379062
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Les dossiers des soumissionnaires, entièrement rédigés en langue française, seront transmis sous plis cacheté comportant les pièces suivantes: la candidature La lettre de candidature (imprimé DC1 ou équivalent) dûment complétée et signée en original. La déclaration du candidat (imprimé DC2 ou équivalent) dûment complétée et signée en original. Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat: si le signataire de la candidature ne figure pas au K-Bis, il devra avoir reçu le pouvoir d'une personne figurant au K-Bis ou d'une personne ayant elle-même le pouvoir d'engager l'entreprise. Un mémoire justificatif présentant la liste des prestations en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment, le montant, la date et le destinataire privé ou public. Ces références devront permettre d'apprécier l'expérience de l'entreprise pour des opérations similaires à celles objet de la consultation. Les curriculum vitae des personnes qui seront affectées à l'exploitation des calèches à Chambord Le candidat devra fournir en autre les certificats de spécialisation de cocher-meneur professionnel La déclaration sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales, signée en original, qu'il n' a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324-9, L.324-10, L.342-10, L.341-6, L.125-1 et L. 125-3 du code du travail. Qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir. l'offre L'Acte d'engagement (AE) et le cahier des clauses particulières (CCP) sur lequel l'offre sera établie, dûment complété, daté et signé par la personne habilitée et ses annexes le bordereau de prix unitaire (BPU) Le devis quantitatif estimatif (DQE) Le mémoire méthodologique et technique obligatoire (en l'absence de ce document l'offre sera considérée comme irrégulière) Le RIB ou Rip L'offre variante éventuelle: les soumissionnaires proposant des variantes présenteront un dossier général "variantes" comportant un sous dossier particulier pour chaque variante librement proposée. Outre les répercussions de chaque variante sur le montant de l'offre de base, ils indiqueront: Les adaptations à apporter éventuellement au cahier des clauses particulières (CCP) et des pièces annexes qui sont nécessaires pour l'adapter aux variantes proposées. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Promenades en calèche dans le domaine national de Chambord.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 4
Numéro de référence: 2012/27

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Mémoire justificatif présentant la liste des prestations en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment, le montant, la date et le destinataire privé ou public. Ces références devront permettre d'apprécier l'expérience de l'entreprise pour des opérations similaires à celles objet de la consultation. Curriculum vitae des personnes qui seront affectées à l'exploitation des calèches à Chambord Le candidat devra fournir entre autre les certificats de spécialisation de cocher-meneur professionnel.
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Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire ou conjoint.
Autres conditions particulières:
Pour les cochets obligation d'être détenteur du certificat de spécialisation cocher-meneur professionnel.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Moyens matériels (20)
2. Moyens humains (15)
3. Qualité de la prestation (15)
4. Esthétisme (10)
5. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 48325859600012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. d'Haussonville Jean
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: château de Chambord
Point de contact: service financier - gestion des achats publics
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_U5jJOjAp9o 🌏
Point de contact: Mme Christine Buffet
Téléphone: +33 254504004 📞
Courrier électronique: christine.buffet@chambord.org 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_U5jJOjAp9o 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-03-30 📅
Date de fin: 2013-09-29 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/27
Informations complémentaires
Les dossiers des soumissionnaires, entièrement rédigés en langue française, seront transmis sous plis cacheté comportant les pièces suivantes: la candidature La lettre de candidature (imprimé DC1 ou équivalent) dûment complétée et signée en original. La déclaration du candidat (imprimé DC2 ou équivalent) dûment complétée et signée en original. Les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat: si le signataire de la candidature ne figure pas au K-Bis, il devra avoir reçu le pouvoir d'une personne figurant au K-Bis ou d'une personne ayant elle-même le pouvoir d'engager l'entreprise. Un mémoire justificatif présentant la liste des prestations en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment, le montant, la date et le destinataire privé ou public. Ces références devront permettre d'apprécier l'expérience de l'entreprise pour des opérations similaires à celles objet de la consultation. Les curriculum vitae des personnes qui seront affectées à l'exploitation des calèches à Chambord Le candidat devra fournir en autre les certificats de spécialisation de cocher-meneur professionnel La déclaration sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales, signée en original, qu'il n' a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324-9, L.324-10, L.342-10, L.341-6, L.125-1 et L. 125-3 du code du travail. Qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir. l'offre L'Acte d'engagement (AE) et le cahier des clauses particulières (CCP) sur lequel l'offre sera établie, dûment complété, daté et signé par la personne habilitée et ses annexes le bordereau de prix unitaire (BPU) Le devis quantitatif estimatif (DQE) Le mémoire méthodologique et technique obligatoire (en l'absence de ce document l'offre sera considérée comme irrégulière) Le RIB ou Rip L'offre variante éventuelle: les soumissionnaires proposant des variantes présenteront un dossier général "variantes" comportant un sous dossier particulier pour chaque variante librement proposée. Outre les répercussions de chaque variante sur le montant de l'offre de base, ils indiqueront: Les adaptations à apporter éventuellement au cahier des clauses particulières (CCP) et des pièces annexes qui sont nécessaires pour l'adapter aux variantes proposées.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative. Référé précontractuel: a introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marché référé suspension: a introduire avant la signature du marché Référé contractuel: au plus tard le 31è jours suivant la date de publication de l'avis d'attribution recours de pleine juridiction (recours Tropic): A introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché) recours en excès de pouvoir contre les actes détachables préalables à la conclusion d'un contrat: a introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué.
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Source: OJS 2012/S 230-379062 (2012-11-27)
Informations complémentaires (2013-01-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-15 📅
Date limite de soumission: 2013-02-04 📅
Date de publication: 2013-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 013-015970
Se réfère à l'avis: 2012/S 230-379062
Numéro JO-S: 13
Source: OJS 2013/S 013-015970 (2013-01-15)
Avis d'attribution de marché (2013-03-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Château

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-04 📅
Date de publication: 2013-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 046-073618
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Annonce nº 215, BOAMP 232 B du 30.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.3.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-03-01 📅
Nom: SARL "Les écuries du maréchal de Saxe"

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. D'Haussonville Jean

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
L'introduction des recours se fait en application du décret 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et en référence aux articles du code de justice administrative. Référé précontractuel :A introduire dès la connaissance de l'attributaire du marché et avant la signature du marchéréféré suspension :A introduire avant la signature du marché Référé contractuel :Au plus tard le 31è jours suivant la date de publication de l'avis d'attribution Recours de pleine juridiction (recours Tropic) : A introduire 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (parution de l'avis d'attribution du marché)recours en excès de pouvoir contre les actes détachables préalables à la conclusion d'un contrat :A introduire 2 mois à compter de la date de notification de la décision ou de l'acte attaqué.
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Source: OJS 2013/S 046-073618 (2013-03-04)
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