2012.14

Université Toulouse II le Mirail

Accord-cadre fourniture de papiers et enveloppes destinés au groupement d'achat des établissements publics d'enseignement supérieur de Toulouse - Midi-Pyrénées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Toulouse II le Mirail

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-22	Avis de marché
2012-06-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de papiers et d'enveloppes aux membres du groupement d'achat des établissements publics d'enseignement supérieur de Toulouse - Midi-Pyrénées. Il est composé de 3 lots distincts. Chaque lot de l'accord-cadre est attribué à une seule entreprise titulaire. Il est possible de soumissionner sur un ou plusieurs lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II le Mirail
Adresse postale: 5 allées Antonio Machado
Code postal: 31058
Commune postale: Toulouse Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-22 📅
Date limite de soumission: 2012-05-04 📅
Date de publication: 2012-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 60-097599
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Procedure: le président de l'Université de Toulouse II - le Mirail en qualité de coordonnateur est chargé de signer et de notifier l'accord-cadre. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, signe ensuite le marché subséquent, le notifie et s'assure de sa bonne exécution. Chaque membre du groupement signe ensuite avec le titulaire de chaque lot un marché subséquent à bons de commande dans les conditions tarifaires définies par l'accord-cadre. Le présent accord-cadre est passé sans minimum ni maximum. Durée de l'accord-cadre: pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixée pour une première période qui court jusqu'au 11.7.2013. Le renouvellement de l'accord-cadre est effectué par tacite reconduction par période d'un an, dans la limite de trois périodes de reconduction. Sont membres du groupement de commande: - le pôle de recherche et d'enseignement supérieur - Université de Toulouse - l'Université de Toulouse I capitole - l'Université Toulouse II le Mirail - l'Université Paul Sabatier Toulouse III - l'institut national des sciences appliquées (INSA) - l'institut national polytechnique (INP) - l'institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (ISAE) - l'école nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT) obligation de production d'échantillons pour le lot 1 le lot 2 et le lot 3: la liste des échantillons à produire est indiqué dans le dossier de consultation (annexe 1 au règlement de la consultation). Ces échantillons sont considérés comme des éléments venant à l'appui de l'offre; ils serviront à procéder aux tests qualité; Ils ne seront pas restitués. Ils sont fournis à titre gracieux par les candidats. Les échantillons devront parvenir au plus tard à la date limite de remise des offres le 4.5.2012 à 12:00. Ils seront remis contre récépissé au service imprimerie de l'Université Toulouse II le Mirail- (5 allées Antonio Machado 31058 Toulouse Cedex 9 FRANCE). Joindre au préalable M. Mons au +33 561504326 ou par mail: mons@univ-tlse2.fr pour pouvoir déposer les échantillons. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2012.

Informations complémentaires

Procedure: le président de l'Université de Toulouse II - le Mirail en qualité de coordonnateur est chargé de signer et de notifier l'accord-cadre. Chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, signe ensuite le marché subséquent, le notifie et s'assure de sa bonne exécution. Chaque membre du groupement signe ensuite avec le titulaire de chaque lot un marché subséquent à bons de commande dans les conditions tarifaires définies par l'accord-cadre. Le présent accord-cadre est passé sans minimum ni maximum. Durée de l'accord-cadre: pour chaque lot, la durée de l'accord-cadre est fixée pour une première période qui court jusqu'au 11.7.2013. Le renouvellement de l'accord-cadre est effectué par tacite reconduction par période d'un an, dans la limite de trois périodes de reconduction. Sont membres du groupement de commande: - le pôle de recherche et d'enseignement supérieur - Université de Toulouse - l'Université de Toulouse I capitole - l'Université Toulouse II le Mirail - l'Université Paul Sabatier Toulouse III - l'institut national des sciences appliquées (INSA) - l'institut national polytechnique (INP) - l'institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (ISAE) - l'école nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT) obligation de production d'échantillons pour le lot 1 le lot 2 et le lot 3: la liste des échantillons à produire est indiqué dans le dossier de consultation (annexe 1 au règlement de la consultation). Ces échantillons sont considérés comme des éléments venant à l'appui de l'offre; ils serviront à procéder aux tests qualité; Ils ne seront pas restitués. Ils sont fournis à titre gracieux par les candidats. Les échantillons devront parvenir au plus tard à la date limite de remise des offres le 4.5.2012 à 12:00. Ils seront remis contre récépissé au service imprimerie de l'Université Toulouse II le Mirail- (5 allées Antonio Machado 31058 Toulouse Cedex 9 FRANCE). Joindre au préalable M. Mons au +33 561504326 ou par mail: mons@univ-tlse2.fr pour pouvoir déposer les échantillons. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre fourniture de papiers et enveloppes destinés au groupement d'achat des établissements publics d'enseignement supérieur de Toulouse - Midi-Pyrénées.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: papier A4 (qualités a, a+ et B+) et A3 (qualités A et B+) blanc 80 gr, avec et sans macules
Brève description:

Papier A4 (qualités a, a+ et B+) et A3 (qualités A et B+) blanc 80 gr, avec et sans macules.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: papiers divers sur catalogue: tous types tous grammages, toutes couleurs et tous formats non compris au lot 1
Brève description:

Papiers divers sur catalogue: tous types tous grammages, toutes couleurs et tous formats non compris au lot 1.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture d'enveloppes, sur catalogue, vierges ou imprimées tous types et tous formats
Brève description:

Fourniture d'enveloppes, sur catalogue, vierges ou imprimées tous types et tous formats.

Numéro de référence: 2012.14

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Filatre Daniel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Toulouse II - le Mirail
Point de contact: service imprimerie
M. Mons Daniel
Téléphone: +33 561504326 📞
Courrier électronique: mons@univ-tlse2.fr 📧
Fax: +33 561504836 📠
Adresse postale: 56 avenue de l'Urss BP 64006
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31078
Point de contact: cellule marchés publics
Mlle Benama Nadia
Téléphone: +33 562252033 📞
Courrier électronique: iufm.division.achats@univ-tlse2.fr 📧
Fax: +33 562252068 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_pbM1KUD1Dx 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2012-07-12 📅
Date de fin: 2013-07-11 📅
Date de début: 2012-09-25 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012.14
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 060-097599 (2012-03-22)

Avis d'attribution de marché (2012-06-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-22 📅
Date de publication: 2012-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 120-198388
Se réfère à l'avis: 2012/S 60-097599
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Durée de l'accord-cadre: pour chaque lot, la durée de l'accord cadre est fixée pour une première période qui court jusqu'au 11.7.2013. Le renouvellement de l'accord cadre est effectué par tacite reconduction par période d'un an, dans la limite de 3 périodes de reconduction. Date de début d'exécution: - pour le lot 1: le 12.7.2012 - pour le lot 2: le 25.9.2012 - pour le lot 3: le 12.7.2012. Critère de sélection pour le lot 2: - valeur technique des fournitures: 20 points: - Moyens affectés à l'exécution des marchés subséquents: moyens de livraison, espaces de stockage, organisation administrative pour la gestion des commandes: 10 points - prix des fournitures: 50 points - Diversité de la gamme des produits et de gamme du nuancier couleur*: 20 points Montant du marche: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Annonce no156, BOAMP 60 B du 24.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.6.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 et lot 3: valeur technique des fournitures (30)
2. Lot 1 et lot 3: moyens affectés à l'exécution des marchés subséquents: moyens de livraison, espaces de stockage, organisation administrative pour la gestion des commandes (20)
3. Lot 1et lot 3: prix des fournitures (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-19 📅
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil Essonne
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Groupe Papyrus France Office Direct
Adresse postale: 41 rue Delizy BP 80
Commune postale: Pantin
Code postal: 93503

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-11 📅
Nom: Logoprim
Adresse postale: Centre de Gros Larrieu 15, rue Gaston Evrard
Commune postale: Toulouse Cedex 01
Code postal: 31094
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Minovez Jean-Michel
Source: OJS 2012/S 120-198388 (2012-06-22)

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