2012.12 II Fourniture de livres pour l'ensemble des composantes et services de l'Université de Toulouse II - Le Mirail

Université Toulouse II le Mirail

Fourniture de livres pour l'ensemble des composantes et services de l'université de Toulouse II - Le Mirail.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-31 Avis de marché
2012-11-08 Informations complémentaires
2013-01-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:
Objet: le présent accord-cadre a pour objet l'achat de livres (lots 1 à 9) pour l'ensemble des composantes et services de l'université de Toulouse II - le Mirail. Périmètre géographique: l'accord cadre est prévu pour le campus de l'UTM (5 allées Antonio Machado - 31058 Toulouse Cedex 9, FRANCE), les centres départementaux de l'IUFM Midi-Pyrénées (sauf lot 9), l'IUT de Blagnac et l'IUT de Figeac. Étendue: environ 50 à 60 % de l'accord-cadre concernent les commandes de la Bibliothèque Universitaire Centrale, les 40 à 50 % restant concernent les commandes des bibliothèques des composantes, de la Recherche, de l'IUFM de Toulouse, et couvrent de même les besoins de documentation des services administratifs. Le champ d'application du marché couvre les dépenses relevant des familles, 15.04 - livres scolaires, 15.05 - livres non scolaires et documents imprimés, CVP no22100000-1 Livres, brochures et dépliants imprimés sont exclues des prestations les partitions de musique et cartes de géographie, les achats d'ouvrages ou revues édités par le CNDP et les Presses universitaires du Mirail (PUM), les achats de livres d'occasion. Valeur estimative des lots (données indicatives (TTC) non contractuelles): Lot 1 (25 000 à 75 000), lot 2 (60 000 à 180 000), lot 3 (20 000 à 60 000 EUR), lot 4 (1 000 à 3 000 EUR), lot 5 (120 000 à 360 000 EUR), lot 6 (160 000 à 180 000 EUR), lot 7 (100 000 à 300 000 EUR), lot 8 (40 000 à 120 000 EUR) et lot 9 (15 000 à 45 000 EUR). En 2010 -tout lot confondu- la dépense en livres était de 700 000 EUR (TTC).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II le Mirail
Adresse postale: 5 allées Antonio Machado
Code postal: 31058
Commune postale: Toulouse Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-31 📅
Date limite de soumission: 2012-12-10 📅
Date de publication: 2012-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 212-350212
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Procédure: Ce nouvel accord-cadre fait suite à la précédente consultation 2012.12 (avis no 2152563, identifiant BOAMP no 12-57786 et identifiant JOUE no 2012/s57-093102) qui a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général pour l'ensemble des lots. Durée de l'accord-cadre: la durée de l'accord-cadre est fixée à un an renouvelable trois fois par reconduction tacite, à compter de la date de réception de l'accusé de réception. Date de début d'exécution de l'accord-cadre: pour chaque lot, la date de début d'exécution de l'accord-cadre est la date de réception de la notification. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31 octobre 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de livres pour l'ensemble des composantes et services de l'université de Toulouse II - Le Mirail.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1: livres en langues espagnole et portugaise et langues régionales de la péninsule ibérique
Brève description:
Tous pays d'édition tous types de livres toutes thématiques tous niveaux (recherche, étudiants, grand public).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2: livres en langue anglaise et livres édités au Canada
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3: livres en langues étrangères, à l'exception des livres couverts par les lots 1 et 2
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4: livres en langues régionales de France en littératures et langues, ainsi que les bandes dessinées (sauf lot 9 bande dessinées jeunesse)
Brève description:
Tous pays d'édition dewey: 400/800 et toutes thématiques Bandes dessinées tous types de livres tous niveaux (recherche, étudiants, grand public).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5: livres en langue française en histoire, religions et mythologie, arts (sauf sports)
Brève description:
Dewey: 200/900/700 sauf 796 à 799 tous pays d'édition tous types de livres tous niveaux (recherche, étudiants, grand public).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6: livres en langue française en Lettres, langues, philosophie
Brève description:
Dewey: 100 (sauf 150)/400/800 tous pays d'édition tous types de livres tous niveaux (recherche, étudiants, grand public).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7: livres en langue française en sciences humaines (sociologie, anthropologie, ethnologie, géographie, psychologie, sciences de l'éducation)
Brève description:
Dewey: 150/300/550/570/610 à 619/650 à 699/910 tous pays d'édition tous types de livres tous niveaux (recherche, étudiants, grand public).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8: livres en langue française en informatique et réseaux, information, ouvrages généraux, droit, économie, gestion, acoustique, aéronautique, mécanique, électrotechnique, mathématiques, sport
Brève description:
Dewey: 000/330/340/510/600/620 à 629/650/796 à 799 tous pays d'édition tous types de livres tous niveaux (recherche, étudiants, grand public).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9: Livres jeunesse en langue française
Brève description:
Dewey:804/805/806tous pays d'édition par livres jeunesse, on entend les documents destinés à la jeunesse (notamment albums, documentaires, fiction, bandes dessinées jeunesse, etc ...). Tout type de livres. Tous niveaux.
Informations complémentaires sur les lots:
A l'exclusion des sites départementaux de l'IUFM situés hors agglomération toulousaine.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012.12 II
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
l'accord cadre s'exécute principalement sur Toulouse (5 allées Antonio Machado 31058 Toulouse Cedex 9, FRANCE).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Complêter et produire: le DC1 - lettre de candidature, le DC2- déclaration du candidat, la copie du jugement du ou des jugements en cas de redressement judiciaire.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Dépenses payées sur le Budget de l'université.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Minovez Jean-Michel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Toulouse II - le Mirail
Point de contact: directeur du service commun de documentation (SCD)
M. Garcia Luc
Courrier électronique: luc.garcia@univ-tlse2.fr 📧
Nom: Université Toulouse II - Le Mirail
Adresse postale: 56 avenue de l'URSS BP 64006
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31078
Point de contact: cellule marchés publics
Mlle Benama Nadia
Téléphone: +33 562252033 📞
Courrier électronique: iufm.division.achats@univ-tlse2.fr 📧
Fax: +33 62252068 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_SQTKAHwc54&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: 56 avenue de l'URSS, BP 64006
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012.12 II
Informations complémentaires
Procédure: Ce nouvel accord-cadre fait suite à la précédente consultation 2012.12 (avis no 2152563, identifiant BOAMP no 12-57786 et identifiant JOUE no 2012/s57-093102) qui a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général pour l'ensemble des lots. Durée de l'accord-cadre: la durée de l'accord-cadre est fixée à un an renouvelable trois fois par reconduction tacite, à compter de la date de réception de l'accusé de réception. Date de début d'exécution de l'accord-cadre: pour chaque lot, la date de début d'exécution de l'accord-cadre est la date de réception de la notification.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31 octobre 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 212-350212 (2012-10-31)
Informations complémentaires (2012-11-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-08 📅
Date limite de soumission: 2012-12-11 📅
Date de publication: 2012-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 218-358297
Se réfère à l'avis: 2012/S 212-350212
Numéro JO-S: 218
Source: OJS 2012/S 218-358297 (2012-11-08)
Avis d'attribution de marché (2013-01-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-24 📅
Date de publication: 2013-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 020-029469
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
- Montant de l'accord-cadre : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.- Date de signature de l'accord-cadre pour les lots 1 à 9 : 7.1.2013- Modalité de consultation :Les pièces constitutives de l'accord-cadre sont consultables auprès de la cellule des marchés de l'Université, après demande préalable de consultation effectuée par écrit à l'adresse suivante : Cellule des marchés publics - université Toulouse II - Le Mirail - BP 64006 - 56 avenue de l'URSS - 31078 Toulouse Cedex 4 - FRANCE, ou par courriel à l'adresse suivante : iufm.division.achats@univ-tlse2.fr. Le demandeur se verra proposer un rendez-vous afin de procéder à l'examen des documents consultables dans le cadre des heures d'ouverture du service. Dans le cadre de cette consultation, la personne publique s'interdit la communication de renseignements dont la divulgation serait contraire à la loi, en particulier violerait le secret industriel et commercial, serait contraire à l'intérêt public ou pourrait nuire à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques. Annonce no392, B.O.A.M.P. 213 B du 3.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.1.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 à 3 : Taux de remise (20)
2. Lots 1 à 3 : Valeur technique de la prestation (80)
3. Lots 4 à 9 : Taux de remise (10)
4. Lots 4 à 9 : Valeur technique de la prestation (90)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-07 📅
Nom: Iberbook-Sanchez Cuesta
Adresse postale: Calle San Romualdo no 12-14 planta 3, local 8
Commune postale: Madrid
Code postal: 28037
Pays: Espagne 🇪🇸

2️⃣
Nom: Erasmus
Adresse postale: Antiquariaat en Boekhandel B.V. Nieuwe Herengracht 123A
Commune postale: SC Amsterdam
Code postal: 1011
Pays: Pays-Bas 🇳🇱

3️⃣
Nom: Stern Verlag E. K
Adresse postale: Service des bibliothèques Friedrichstr. 24-26 D-40217
Commune postale: Duesseldorf
Code postal: 40217
Pays: Allemagne 🇩🇪

4️⃣
Nom: Librairie du Savoir Librairie Privat Chapitre.Com
Adresse postale: 14 rue des Arts
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000

5️⃣
Nom: SAS Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69371

6️⃣
Nom: Sarl Etudes Mirail université Toulouse II - le Mirail
Adresse postale: 5 allées Antonio Machado
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Code postal: 31058

7️⃣
Nom: Librairie Ombres Blanches
Adresse postale: 50 rue Gambetta

8️⃣
Nom: Librairie des Lois
Adresse postale: 3 rue des Lois

9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
3
1
7
8
9
Source: OJS 2013/S 020-029469 (2013-01-24)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
Imprimés et produits connexes Livres, brochures et dépliants imprimés