Avis de marché (2012-10-31) Objet Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:
“Objet: le présent accord-cadre a pour objet l'achat de livres (lots 1 à 9) pour l'ensemble des composantes et services de l'université de Toulouse II - le...”
Quantité ou étendue
Objet: le présent accord-cadre a pour objet l'achat de livres (lots 1 à 9) pour l'ensemble des composantes et services de l'université de Toulouse II - le Mirail. Périmètre géographique: l'accord cadre est prévu pour le campus de l'UTM (5 allées Antonio Machado - 31058 Toulouse Cedex 9, FRANCE), les centres départementaux de l'IUFM Midi-Pyrénées (sauf lot 9), l'IUT de Blagnac et l'IUT de Figeac. Étendue: environ 50 à 60 % de l'accord-cadre concernent les commandes de la Bibliothèque Universitaire Centrale, les 40 à 50 % restant concernent les commandes des bibliothèques des composantes, de la Recherche, de l'IUFM de Toulouse, et couvrent de même les besoins de documentation des services administratifs. Le champ d'application du marché couvre les dépenses relevant des familles, 15.04 - livres scolaires, 15.05 - livres non scolaires et documents imprimés, CVP no22100000-1 Livres, brochures et dépliants imprimés sont exclues des prestations les partitions de musique et cartes de géographie, les achats d'ouvrages ou revues édités par le CNDP et les Presses universitaires du Mirail (PUM), les achats de livres d'occasion. Valeur estimative des lots (données indicatives (TTC) non contractuelles): Lot 1 (25 000 à 75 000), lot 2 (60 000 à 180 000), lot 3 (20 000 à 60 000 EUR), lot 4 (1 000 à 3 000 EUR), lot 5 (120 000 à 360 000 EUR), lot 6 (160 000 à 180 000 EUR), lot 7 (100 000 à 300 000 EUR), lot 8 (40 000 à 120 000 EUR) et lot 9 (15 000 à 45 000 EUR). En 2010 -tout lot confondu- la dépense en livres était de 700 000 EUR (TTC).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II le Mirail
Adresse postale: 5 allées Antonio Machado
Code postal: 31058
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-10-31 📅
Date limite de soumission: 2012-12-10 📅
Date de publication: 2012-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 212-350212
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
“Procédure: Ce nouvel accord-cadre fait suite à la précédente consultation 2012.12 (avis no 2152563, identifiant BOAMP no 12-57786 et identifiant JOUE no...”
Procédure: Ce nouvel accord-cadre fait suite à la précédente consultation 2012.12 (avis no 2152563, identifiant BOAMP no 12-57786 et identifiant JOUE no 2012/s57-093102) qui a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général pour l'ensemble des lots. Durée de l'accord-cadre: la durée de l'accord-cadre est fixée à un an renouvelable trois fois par reconduction tacite, à compter de la date de réception de l'accusé de réception. Date de début d'exécution de l'accord-cadre: pour chaque lot, la date de début d'exécution de l'accord-cadre est la date de réception de la notification.
Afficher plus
Source: OJS 2012/S 212-350212 (2012-10-31)
Informations complémentaires (2012-11-08) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-11-08 📅
Date limite de soumission: 2012-12-11 📅
Date de publication: 2012-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 218-358297
Se réfère à l'avis: 2012/S 212-350212
Numéro JO-S: 218
Source: OJS 2012/S 218-358297 (2012-11-08)
Avis d'attribution de marché (2013-01-24) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-01-24 📅
Date de publication: 2013-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 020-029469
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
“- Montant de l'accord-cadre : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.- Date de signature de l'accord-cadre pour les lots 1 à...”
- Montant de l'accord-cadre : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.- Date de signature de l'accord-cadre pour les lots 1 à 9 : 7.1.2013- Modalité de consultation :Les pièces constitutives de l'accord-cadre sont consultables auprès de la cellule des marchés de l'Université, après demande préalable de consultation effectuée par écrit à l'adresse suivante : Cellule des marchés publics - université Toulouse II - Le Mirail - BP 64006 - 56 avenue de l'URSS - 31078 Toulouse Cedex 4 - FRANCE, ou par courriel à l'adresse suivante : iufm.division.achats@univ-tlse2.fr. Le demandeur se verra proposer un rendez-vous afin de procéder à l'examen des documents consultables dans le cadre des heures d'ouverture du service. Dans le cadre de cette consultation, la personne publique s'interdit la communication de renseignements dont la divulgation serait contraire à la loi, en particulier violerait le secret industriel et commercial, serait contraire à l'intérêt public ou pourrait nuire à une concurrence loyale entre les opérateurs économiques.
Afficher plus
Source: OJS 2013/S 020-029469 (2013-01-24)