2012-11 "Architecture documentaire SIDOC - acquisition de licences xdb et Delta XML, maintenance et prestations associées."

Certira

Les prestations concernent l'acquisition du SGBD natif XML xdb (acquisition licences serveur et développeur xdb), la maintenance du parc existant (12 licences développeur xdb et 5 licences serveur xdb) et des licences serveur et développeur acquises dans le cadre du présent marché, et l'acquisition de formations développeur et administrateur xdb. Les prestations concernent l'acquisition de l'outils de différentiel et de synchronisation Delta XML (acquisition de Licence serveur Delta XML Core + Sync et développeur Delta XML Core + Sync), la maintenance du parc existant de une licence serveur Delta XML Core et sync, ainsi que des licences acquises dans le cadre du présent marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aerow Sas

Qui ?

• Certira

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-08-06	Avis de marché
2013-01-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système de gestion de bases de données
Quantité ou étendue:

Le marché comprend 2 lots d'attribution distincte conclus avec un opérateur économique pour chacun des lots.Lot 1: Acquisition du SGBD Natif XML xdb, maintenance, et prestations associées. Le lot 1 fera l'objet d'un marché séparé avec un minimum et sans maximum conclus avec un seul opérateur économique. Le minimum est de 120 000 EUR HT pour toute la durée du marché.Lot 2: Acquisition d'un composant de synchronisation de version XML Delta XML Core+Sync et maintenance. Le lot 2 fera l'objet d'un marché séparé avec un minimum et sans maximum conclus avec un seul opérateur économique. Le minimum est de 6 000 EUR HT pour toute la durée du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système de gestion de bases de données 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Certira
Adresse postale: 199 rue Garibaldi
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Contact
Courrier électronique: nicolas.guet@certira.cnafmail.fr 📧
Téléphone: +33 478957272 📞
Fax: +33 478957581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-06 📅
Date limite de soumission: 2012-09-24 📅
Date de publication: 2012-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 152-254528
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires

Le dossier est téléchargeable sur le site www.achatpublic.com sous la référence 2012-11: "Architecture documentaire Sidoc - acquisition de licences xdb et Delta XML, maintenance et prestations associées" à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_c8DuyRKrKk Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est remis gratuitement aux candidats qui viennent le retirer en main propre (accès par la rue du Docteur Bouchut à l'angle de la rue Garibaldi, du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:00, après avoir prévenu m. Guet ou Mme Besnard au +33 478957272) ou qui en font la demande par écrit à l'adresse suivante: Certira, 199 rue Garibaldi, BP 3198, 69402 Lyon Cedex 03 ou par fax au +33 478954581. Aucune demande d'envoie sur support physique électronique n'est autorisée. Un seul DCE est remis à chacun des candidats.la transmission des offres par voie électronique est obligatoire. En cas de litige, l'instance chargé du recours sera la juridiction de droit commun compétente, le Tribunal de Grande Instance de Lyon, 67 rue Servient, 69433 Lyon Cedex (Tél: +33 472607012, télécopieur: +33 472607260). Toute décision faisant grief et qui ne pourrait être résolu à l'amiable pourra faire l'objet: - d'un référé précontractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TGI de Lyon, jusqu'à la signature du marché en application des articles 1441-1 et 1441-2 du Code de Procédure Civile; - d'un référé contractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TGI de Lyon: Si publication d'un avis d'intention de conclure au Journal Officiel de l'Union Européenne avant la signature du marché, dans un délai de 11 jours à compter de sa publication en application de l'article 13 de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009; Si publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, dans un délai de 31 jours à compter de cette publication, en application de l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile; Si aucun des deux avis précités n'a été publié, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, en application de l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile; - d'un recours au fond devant le TGI de Lyon dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la décision de rejet. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du TGI de Lyon. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2012.

Informations complémentaires

Le dossier est téléchargeable sur le site www.achatpublic.com sous la référence 2012-11: "Architecture documentaire Sidoc - acquisition de licences xdb et Delta XML, maintenance et prestations associées" à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_c8DuyRKrKk Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est remis gratuitement aux candidats qui viennent le retirer en main propre (accès par la rue du Docteur Bouchut à l'angle de la rue Garibaldi, du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:00, après avoir prévenu m. Guet ou Mme Besnard au +33 478957272) ou qui en font la demande par écrit à l'adresse suivante: Certira, 199 rue Garibaldi, BP 3198, 69402 Lyon Cedex 03 ou par fax au +33 478954581. Aucune demande d'envoie sur support physique électronique n'est autorisée. Un seul DCE est remis à chacun des candidats.la transmission des offres par voie électronique est obligatoire.

En cas de litige, l'instance chargé du recours sera la juridiction de droit commun compétente, le Tribunal de Grande Instance de Lyon, 67 rue Servient, 69433 Lyon Cedex (Tél: +33 472607012, télécopieur: +33 472607260). Toute décision faisant grief et qui ne pourrait être résolu à l'amiable pourra faire l'objet: - d'un référé précontractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TGI de Lyon, jusqu'à la signature du marché en application des articles 1441-1 et 1441-2 du Code de Procédure Civile; - d'un référé contractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TGI de Lyon: Si publication d'un avis d'intention de conclure au Journal Officiel de l'Union Européenne avant la signature du marché, dans un délai de 11 jours à compter de sa publication en application de l'article 13 de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009; Si publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, dans un délai de 31 jours à compter de cette publication, en application de l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile; Si aucun des deux avis précités n'a été publié, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, en application de l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile; - d'un recours au fond devant le TGI de Lyon dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la décision de rejet. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du TGI de Lyon.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 Acquisition du SGBD Natif XML xdb et prestations associées
Brève description:

Les prestations du lot 1 concernent l'acquisition du SGBD natif XML xdb (acquisition licences serveur xdb, de licences développeur xdb), la maintenance du parc existant (12 licences développeur xdb et 5 licences serveur xdb) et des licences serveur et développeur acquises dans le cadre du présent marché, ainsi que l'acquisition de formations développeur et administrateur xdb.

Quantité ou étendue: Marché à bons de commandes, minimum 120 000 EUR HT, sans maximum.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 Acquisition d'un composant de synchronisation de version XML Delta XML Core+Sync
Brève description:

Les prestations du lot 2 concernent l'acquisition de l'outils de différentiel et de synchronisation Delta XML (acquisition de Licence serveur Delta XML Core + Sync et développeur Delta XML Core + Sync) et la maintenance du parc existant de licences serveur (une licence serveur Delta XML Core et sync) ainsi que celle des nouvelles acquisitions réalisées dans le cadre du présent marché.

Quantité ou étendue: Marché à bons de commande, minimum de 6 000 EUR HT, sans maximum.

Le marché comprend 2 lots d'attribution distincte conclus avec un opérateur économique pour chacun des lots.

Lot 1: Acquisition du SGBD Natif XML xdb, maintenance, et prestations associées. Le lot 1 fera l'objet d'un marché séparé avec un minimum et sans maximum conclus avec un seul opérateur économique. Le minimum est de 120 000 EUR HT pour toute la durée du marché.

Lot 2: Acquisition d'un composant de synchronisation de version XML Delta XML Core+Sync et maintenance. Le lot 2 fera l'objet d'un marché séparé avec un minimum et sans maximum conclus avec un seul opérateur économique. Le minimum est de 6 000 EUR HT pour toute la durée du marché.

Numéro de référence: 2012-11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Certira et Cnedira, 69003 Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature dans laquelle le candidat précise le ou les lots sur lesquels il se positionne (Cerfa DC 1 ou équivalent, formulaire disponible à l'adresse suivante: www.minefe.gouv.fr) dûment datée et signée mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, la lettre fait apparaître les membres du groupement et est signée par l'ensemble des membres, ou par le seul mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les autres membres. Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par la personne habilitée à engager l'entreprise, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 et 44 du Code des marchés publics. En cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements portant l'autorisation de poursuite d'activité durant la durée prévisible d'exécution du marché. Une attestation de pouvoir de signature pour le signataire des pièces. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants ou d'un ou plusieurs co-traitants, le candidat produit les mêmes documents que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit au moins un engagement écrit du ou des sous-traitants.

Situation économique et financière:

Déclaration du candidat (Cerfa DC 2 ou équivalent, formulaire disponible à l'adresse suivante: www.minefe.gouv.fr) comportant: Chiffre d'affaires pour le type de services demandé des trois derniers exercices disponibles. Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration du candidat (Cerfa DC 2 ou équivalent, formulaire disponible à l'adresse suivante: www.minefe.gouv.fr) comportant: Une présentation d'une liste des principaux services en rapport avec le ou les lots pour lesquels le candidat se positionne effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: Budget national de fonctionnement et d'investissement du Certira. Le mode de règlement est le virement bancaire. Le délai global de paiement est d'une durée maximum de 30 jours et s'achève à la date du règlement par l'agent comptable. (conditions décrites à l'article 20 du CCAP).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Valeur technique (40)
2. Sous critère lot 1, valeur technique: maintenance et support (30)
3. Sous critère lot 1, valeur technique: les prestations associées (10)
4. Lot 1: Prix (60)
5. Lot 2: Valeur technique (40)
6. Lot 2: Prix (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service marchés publics
M. Guet Nicolas
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Certira
Point de contact: M. Nicolas Guet
Fax: +33 478954581 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_c8DuyRKrKk 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-12-19 📅
Date de fin: 2016-12-18 📅
Date de publication: 2008-08-06 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-11
Numéro de l'avis au JO S: 2008/S 151-204030
Informations complémentaires

En cas de litige, l'instance chargé du recours sera la juridiction de droit commun compétente, le Tribunal de Grande Instance de Lyon, 67 rue Servient, 69433 Lyon Cedex (Tél: +33 472607012, télécopieur: +33 472607260). Toute décision faisant grief et qui ne pourrait être résolu à l'amiable pourra faire l'objet: - d'un référé précontractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TGI de Lyon, jusqu'à la signature du marché en application des articles 1441-1 et 1441-2 du Code de Procédure Civile; - d'un référé contractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TGI de Lyon: Si publication d'un avis d'intention de conclure au Journal Officiel de l'Union Européenne avant la signature du marché, dans un délai de 11 jours à compter de sa publication en application de l'article 13 de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009; Si publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, dans un délai de 31 jours à compter de cette publication, en application de l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile; Si aucun des deux avis précités n'a été publié, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, en application de l'article 1441-3 du Code de Procédure Civile; - d'un recours au fond devant le TGI de Lyon dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la décision de rejet. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du TGI de Lyon.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607260 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Lyon
Source: OJS 2012/S 152-254528 (2012-08-06)

Avis d'attribution de marché (2013-01-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-23 📅
Date de publication: 2013-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 019-027664
Se réfère à l'avis: 2012/S 152-254528
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le lot 1 fait l'objet d'une marché à bons de commande avec un minimum de 120 000 EUR HT pour toute la durée du marché et sans maximum. Le lot 2 fait l'objet d'une marché à bons de commande avec un minimum de 6 000 EUR HT pour toute la durée du marché et sans maximum. Annonce nº 242, BOAMP 152 B du 8.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.1.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-18 📅
Nom: Aerow Sas
Adresse postale: 26 rue de la Trémoille
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aerow@aerow.fr 📧

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Scellier Philippe

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2013/S 019-027664 (2013-01-23)

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