2012-1 AC fournitures matériels informatiques

Sieeen

Accord-cadre pour la fourniture de matériels informatiques pour le Sieeen.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Sieeen

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimantes et traceurs › Imprimantes laser
• Ordinateurs personnels › Ordinateur de bureau
• Ordinateurs personnels › Ordinateurs portables
• Serveurs › Serveurs informatiques

Où ?

• Nièvre

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-19	Avis de marché
2012-08-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ordinateur de bureau
Quantité ou étendue:

Accord-cadre d'une durée de 18 mois. Valeur maximale sur toute la durée de l'accord-cadre: 390 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ordinateur de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Sieeen
Adresse postale: 7 place de la République, BP 42
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers
Contact
Adresse Internet: http://www.sieeen.fr 🌏
Courrier électronique: julien.leclercq@sieeen.fr 📧
Téléphone: +33 386597690 📞
Fax: +33 386597699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-19 📅
Date limite de soumission: 2012-04-30 📅
Date de publication: 2012-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 56-091447
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: 3 marchés subséquents d'une durée de 6 mois chacun.
Brève description: Accord-cadre pour la fourniture de matériels informatiques pour le Sieeen.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ordinateurs de bureau, écran et logiciel
Brève description: Ordinateurs de bureau, écran et logiciel.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ordinateurs portables, logiciels
Brève description: Ordinateurs portables, logiciels.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: imprimantes
Brève description: Imprimantes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: serveurs
Brève description: Serveurs.
Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: 2012-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 7 place de la République, 58000 Nevers, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur.

Déclaration du candidat (DC2).

Capacité technique et professionnelle:

Certificats de contrôle qualité.

Déclaration d'effectifs.

Titre d'études et titres professionnels.

Liste des moyens techniques.

Certificats de qualification professionnelle ou références équivalentes.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le mode de règlement est le mandat administratif.

La monnaie de compte du marché est l'euro.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché peut être attribué à une seule entreprise ou a un groupement d'entreprise.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 18
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix (40)
3. Délais d'exécution (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Julien Leclercq
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants:

— durant les 2 mois à compter de la notification du rejet de leur candidature ou offre, recours gracieux ou hiérarchique du candidat (interrompt le cours du délai contentieux),

— procédure de référé précontractuel exercée avant la signature du contrat (art. L 551-1 du code de justice administrative - CJA),

— procédure du référé contractuel exercée après consultation (art. L551-13 et suivants du CJA),

— les actes administratifs détachables du contrat sont susceptibles d'un recours juridictionnel en annulation dans les deux mois suivant leur publication ou leur notification (art. R 421-1 du CJA),

— la suspension des dites décisions peut être demandée (art. L 521-1 du CJA). Le juge des référés peut ordonner toutes les mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale (art. L 521-2 du CJA) et ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative (art. L 521-3 du CJA). Le référé-instruction (art. R 532-1 du CJA) n'est soumis à aucune condition de délai,

— le recours juridictionnel en annulation peut être exercé par le préfet (art. L 2131-6 et L 2131-8 du code général des collectivités territoriales) de sa propre initiative ou sur demande d'un tiers,

— le recours en indemnisation (prescription quadriennale): il doit être précédé d'un recours administratif sauf en matière de travaux publics,

— tout concurrent évincé de la conclusion du contrat peut former un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat (dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées). A partir de la conclusion du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.

Source: OJS 2012/S 056-091447 (2012-03-19)

Avis d'attribution de marché (2012-08-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-17 📅
Date de publication: 2012-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 159-265081
Se réfère à l'avis: 2012/S 56-091447
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Annonce no 283, BOAMP 57 B du 21.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.8.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 7 place de la République, 58000 Nevers.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-16 📅
Nom: Dactyl Buro
Adresse postale: 2 avenue de la Prospective
Commune postale: Bourges
Code postal: 18021
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Distrimatic
Adresse postale: 8 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Marsannay la Côte
Code postal: 21160

3️⃣
Nom: Berger Levrault
Adresse postale: 231 rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Labège
Code postal: 31676

4️⃣

5️⃣
Nom: Distimatic

6️⃣

7️⃣
Adresse postale: 2 rue de la Prospective

8️⃣
Nom: Mediacom Systeme Distribution
Adresse postale: Technopole Chateau Gombert
Commune postale: Marseille
Code postal: 13382

9️⃣
Nom: Distrimatric

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Resomatique
Adresse postale: 14 rue Didier Daurat
Code postal: 18000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— procédure de référé précontractuel exercée avant la signature du contrat (art. L 551-1 du Code de Justice Administrative - CJA),

— le recours juridictionnel en annulation peut être exercé par le préfet (art. L 2131-6 et L 2131-8 du Code Général des Collectivités Territoriales) de sa propre initiative ou sur demande d'un tiers,

Source: OJS 2012/S 159-265081 (2012-08-17)

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