2012.09.ii

Université Toulouse II le Mirail

Entretien et réparation de constructions modulaires pour l'université Toulouse II - le Mirail.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-06-06 Avis de marché
2012-07-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments préfabriqués
Quantité ou étendue:
Objet: dans le cadre de sa reconstruction et de son schéma directeur technique, l'université de Toulouse II le Mirail (UTM) devra maintenir en bon état de fonctionnement et en conformité ses bâtiments modulaires, et prévoir les réparations et adaptations concernant leur accessibilité. Il s'agit d'un marché de travaux concernant la réparation, l'entretien et le déplacement (y compris vitrerie, volets roulants, protection sûreté, électricité: courant fort et courant faible...) pour des travaux de remise à niveau du patrimoine immobilier modulaire. lieux d'execution: les travaux seront réalisés: - sur le Campus de l'université de Toulouse II - le Mirail (5 allées Antonio Machado - 31058 Toulouse), - a Toulouse: centre universitaire (56 rue du Taur 31000 Toulouse) et sites toulousains de l'IUFM (Saint-Agne, Croix de Pierre, Rangueil), - a l'IUT de Blagnac (1 place Georges Brassens - 31700 Blagnac), - a l'IUT de Figeac (avenue de Nayrac 46100 Figeac),
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments préfabriqués 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Toulouse II le Mirail
Adresse postale: 5 allées Antonio Machado
Code postal: 31058
Commune postale: Toulouse Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-06 📅
Date limite de soumission: 2012-06-22 📅
Date de publication: 2012-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 109-181074
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Procedure: 1) La procédure d'accord cadre est mono-attributaire. La présente consultation est passée en application de l'article 28 du code des marchés. 2) Exécution de l'accord cadre: l'accord cadre s'exécute en application de l'article 77 du code des marchés publics. Lors de l'émergence du besoin l'université Toulouse II Le Mirail adressera au titulaire de l'accord cadre une demande de chiffrage. l'attribution du marché subséquent sera formalisée par la signature d'un bon de commande par le représentant du pouvoir adjudicateur, et transmis au titulaire de l'accord cadre. DUREE: l'accord cadre prendra effet à sa date de notification. L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévue dans la lettre de notification. L'accord cadre pourra être reconduit trois fois, pour un an, par reconduction expresse, faite par courrier recommandé avec accusé de réception envoyéau moins deux mois avant l'échéance de reconduction. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans. La décision de ne pas reconduire l'accord cadre ne donnera pas lieu au versement d'une indemnité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien et réparation de constructions modulaires pour l'université Toulouse II - le Mirail.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012.09

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Minovez Jean-Michel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: université Toulouse II - le Mirail
Point de contact: directeur de la division du patrimoine immobilier et du développement durable - DPIDD
M. Ayala Robert
Téléphone: +33 561504082 📞
Courrier électronique: ayala@univ-tlse2.fr 📧
Nom: université Toulouse II Le Mirail
Adresse postale: 56 avenue de L'Urss - BP 64006
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31078
Point de contact: cellule marchés publics
Mme Maria Noel
Téléphone: +33 562252209 📞
Courrier électronique: iufm.division.achats@univ-tlse2.fr 📧
Adresse postale: 56 avenue de l'Urss - BP 64006
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2012-03-07 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012.09
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 045-073465
Informations complémentaires
Procedure: 1) La procédure d'accord cadre est mono-attributaire. La présente consultation est passée en application de l'article 28 du code des marchés. 2) Exécution de l'accord cadre: l'accord cadre s'exécute en application de l'article 77 du code des marchés publics. Lors de l'émergence du besoin l'université Toulouse II Le Mirail adressera au titulaire de l'accord cadre une demande de chiffrage. l'attribution du marché subséquent sera formalisée par la signature d'un bon de commande par le représentant du pouvoir adjudicateur, et transmis au titulaire de l'accord cadre. DUREE: l'accord cadre prendra effet à sa date de notification. L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévue dans la lettre de notification. L'accord cadre pourra être reconduit trois fois, pour un an, par reconduction expresse, faite par courrier recommandé avec accusé de réception envoyéau moins deux mois avant l'échéance de reconduction. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans. La décision de ne pas reconduire l'accord cadre ne donnera pas lieu au versement d'une indemnité.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 109-181074 (2012-06-06)
Avis d'attribution de marché (2012-07-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-17 📅
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-229511
Se réfère à l'avis: 2012/S 109-181074
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Cette consultation fait suite à une procédure d'accord cadre multi- attributaire (Référencé sous le no2012.09).déclarée infructueuse. Le présent accord cadre de travaux est mono attributaire, non alloti, passé selon la procédure adaptée, et en application de l'article 28 du code des marchés publics. Cet accord cadre est passé, sans minimum et avec un maximum de 4 999 999,99 EUR(s) HT EUR. La procédure d'accord cadre a pour but de retenir un titulaire chargé d'effectuer les travaux ci-dessus mentionnés. Duree: l'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date prévue dans la lettre de notification. L'accord cadre pourra être reconduit trois fois, pour un an, par reconduction expresse, faite par courrier recommandé avec accusé de réception envoyé au moins 2 mois avant l'échéance de reconduction. La durée totale du marché ne pourra pas excéder quatre ans. Annonce no171, BOAMP 109 A du 8.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Technicité en entretien / maintenance / travaux en lien avec l'accord cadre (20)
2. Moyens susceptibles d'être mobilisés (25)
3. Prix (50)
4. Analyse technique du chiffrage (5)

Attribution du marché
Nom: Promodule Industrie SAS
Adresse postale: ZA les Clottes
Commune postale: Saint-Martory
Code postal: 31360
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2012/S 138-229511 (2012-07-17)
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