2012-064

Territoire Habitat

Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz, de groupes VMC gaz, DSC (appel d'offres ouvert).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Iserba SA

Qui ?

• Territoire Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien de machines non électriques › Services de réparation et d'entretien de chaudières

Où ?

• Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-19	Avis de marché
2012-11-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chaudières
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire Habitat
Adresse postale: 44 bis rue Parant, BP 189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-19 📅
Date limite de soumission: 2012-09-05 📅
Date de publication: 2012-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 139-232735
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien P2 + P3 de chaudières individuelles gaz, de groupes VMC gaz, DSC (appel d'offres ouvert).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: agence Est - entretien de 478 chaudières individuelles gaz
Brève description: Agence Est - entretien de 478 chaudières individuelles gaz.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: agence Nord - entretien P2 + P3 de 115 chaudières individuelles gaz, de 149 chaudières + dsc et de 26 groupes VMC gaz
Brève description:

Agence Nord - entretien P2 + P3 de 115 chaudières individuelles gaz, de 149 chaudières + dsc et de 26 groupes VMC gaz.

Numéro de référence: 2012-064
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Belfort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (DC1 ou équivalent) - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; - preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration du candidat (DC2 ou équivalent) - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années dans le domaine du présent marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de fonctionnement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Moyens d'astreinte précisés au mémoire (20)
3. Délais d'intervention (15)
4. Valeur technique de l'offre (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Territoire Habitat
Point de contact: cellule energie
M. Christian Naas
Téléphone: +33 384367061 📞
Fax: +33 384367095 📠
Point de contact: service marchés
Mme Corinne Schneider
Téléphone: +33 384367060 📞
Courrier électronique: servicemarches@th90.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Iptrpf4RGB 🌏
Commune postale: Belfort

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-064

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Nom: Cciral - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, Préfecture de Meurthe et Moselle
Fax: +33 383364446 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 139-232735 (2012-07-19)

Avis d'attribution de marché (2012-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 38 240 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat
Adresse postale: 44 bis rue Parant - BP 189

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-15 📅
Date de publication: 2012-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 222-365684
Se réfère à l'avis: 2012/S 139-232735
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

Annonce n° 195, BOAMP 140 A du 21.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.11.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Belfort.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-13 📅
Nom: Iserba SA
Adresse postale: rue de la Libération
Commune postale: Bavillliers
Code postal: 90800
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Commune postale: Bavilliers
Source: OJS 2012/S 222-365684 (2012-11-15)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines (>20)

Services de réparation et d'entretien de machines (>20)

Services de réparation et d'entretien de machines non électriques (>20)