2012-054

Territoire Habitat

Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment (AO Ouvert).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-16 Avis de marché
2012-11-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire Habitat
Adresse postale: 44 bis rue Parant, BP 189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-16 📅
Date limite de soumission: 2012-09-12 📅
Date de publication: 2012-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 137-228798
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de matériaux et matériels courants du bâtiment (AO Ouvert).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: sanitaire
Brève description: Sanitaire.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 💰
240 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: quincaillerie
Brève description: Quincaillerie.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: bois-Menuiserie
Brève description: Bois-Menuiserie.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
45 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: electricité
Brève description: Electricité.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: vitrerie
Brève description: Vitrerie.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: peinture
Brève description: Peinture.
Numéro de référence: 2012-054
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Belfort, 90000 Belfort, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; - preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration du candidat (DC2 ou équivalent) - liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de fonctionnement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (simulation estimative) (60)
2. Délai de livraison (indiqué à l'AE) (10)
3. Valeur technique (mémoire) (20)
4. Rabais (indiqué à l'AE) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Territoire Habitat
Point de contact: service maintenance
M. Serge Rouland
Téléphone: +33 384367084 📞
Fax: +33 384367095 📠
Point de contact: service marchés
Mme Corinne Schneider
Téléphone: +33 384367060 📞
Courrier électronique: servicemarches@th90.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Q5KRAqDink 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-054

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Nom: Cciral - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges préfecture de Meurthe et Moselle
Fax: +33 383364446 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 137-228798 (2012-07-16)
Avis d'attribution de marché (2012-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-30 📅
Date de publication: 2012-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 234-384006
Se réfère à l'avis: 2012/S 137-228798
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Annonce n° 415, BOAMP 138 B du 19.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Belfort, 90000 Belfort.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-16 📅
Nom: Tereva SAS
Adresse postale: 38 route de Montbéliard
Commune postale: Montbéliard
Code postal: 25209
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Durupt SAS
Adresse postale: Antenne de Belfort, 30 rue des Courbes Fauchées, ZI Bavilliers - Argiésans
Commune postale: Bavilliers
Code postal: 90800

3️⃣
Nom: Comafranc SAS
Adresse postale: 223 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-15 📅
Nom: Rubin Lacaque SAS
Adresse postale: rue Carnot, BP 32
Commune postale: Valdoie
Code postal: 90300

5️⃣
Nom: Omniverre SARL
Adresse postale: Parc d'activités des Hauts de Belfort, rue Albert 1er

6️⃣
Nom: Blancolor Distribution SA
Adresse postale: 17 rue de Turenne

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cciral - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe et Moselle
Source: OJS 2012/S 234-384006 (2012-11-30)