2012-015 Services de télécommunications
Troyes Habitat - OPH de Troyes
Marché de services de télécommunications. Fourniture de services et de produits de télécommunications, permettant de répondre aux besoins de Troyes habitat, en matière de communications entre ses différents sites et le réseau public.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-28 | Avis de marché |
| 2012-06-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
“Marché de services de télécommunications fractionné à bons de commandes sans montant minimum ni maximum selon l'acceptation française (article 43 du décret...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes habitat - OPH de Troyes
Adresse postale: 4 place Langevin BP 32
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://troyes-habitat.com 🌏
Téléphone: +33 325711717 📞
Fax: +33 325711771 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-28 📅
Date limite de soumission: 2012-04-12 📅
Date de publication: 2012-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 43-070463
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
“Appel d'offres ouvert passé en application de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28 et suivants et 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005....”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de services de télécommunications. Fourniture de services et de produits de télécommunications, permettant de répondre aux besoins de Troyes habitat,...”
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Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: groupe A
Brève description:
“Fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du groupe A.Acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du groupe...”
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“Fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du groupe A.”
“Acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du groupe A.”
“Acheminement du trafic téléphonique sortant non accessible par la présélection du transporteur pour les lignes du groupe A dont:”
“— services Minitel,”
“— numéros spéciaux,”
“— numéros d'urgence.”
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: services de téléphonie mobile
Brève description:
“Services de téléphonie mobile.”
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: groupe B
Brève description:
“Service d'interconnexions de sites et d'accès à Internet.Groupe B:Accès primaire 30 canaux du siège, en création ou évolution.— fourniture d'accès aux...”
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“Service d'interconnexions de sites et d'accès à Internet.”
“Groupe B:”
“Accès primaire 30 canaux du siège, en création ou évolution.”
“— fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du groupe B,”
“— acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du groupe B,”
“— acheminement du trafic téléphonique sortant non accessible par la présélection du transporteur pour les lignes du groupe B dont,”
“— numéros d'urgence,”
“— trafic téléphonique sortant des groupes A & B, appels locaux,”
“— trafic téléphonique sortant des groupes A & B, appels nationaux,”
“— trafic téléphonique sortant des groupes A & B, appels internationaux,”
“— appels sortants fixes vers tous opérateurs de téléphonies mobiles.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2011-015
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats doivent joindre à leur demande de participation les documents et renseignements suivants:”
“— une "lettre de candidature" imprimé DC1 (ou engagement équivalent) dûment complétée, datée et signée. En cas de groupement, le formulaire sera signé par...”
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“— une "déclaration du candidat" imprimé DC2 (ou engagement équivalent) dûment complétée, datée et signée. En cas de groupement, chaque membre du groupement...”
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Situation économique et financière:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
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Capacité technique et professionnelle:
“L'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
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“Des renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement par lettre chèque dans un délai de 30 jours à compter de la réception d'une facture conforme aux prescriptions du CCAP.”
“Financement: fonds propres.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Après l'attribution du marché, le Pouvoir Adjudicateur pourra exiger que le titulaire adopte la forme juridique suivante: groupement solidaire.”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 36
Période de validité de l'offre: 150 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2011-015
Informations complémentaires
“Appel d'offres ouvert passé en application de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28 et suivants et 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005....”
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“Le dossier de consultation sera remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat, sur demande auprès du service marchés de Troyes habitat du lundi au vendredi...”
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“Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante: Troyes habitat /...”
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“En application de l'article 29 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, le délai de remise des candidatures et offres a été réduit aux motifs suivants: avis...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants référé pré contractuel et contractuel, et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux:...”
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Source: OJS 2012/S 043-070463 (2012-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
“Marché de services de télécommunications fractionné à bons de commandes sans montant minimum ni maximum selon l'acceptation française (article 43 du décret...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes habitat - OPH de Troyes
Adresse postale: 4 place Langevin BP 32
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://troyes-habitat.com 🌏
Téléphone: +33 325711717 📞
Fax: +33 325711771 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-28 📅
Date limite de soumission: 2012-04-12 📅
Date de publication: 2012-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 43-070463
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
“Appel d'offres ouvert passé en application de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28 et suivants et 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005....”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de services de télécommunications. Fourniture de services et de produits de télécommunications, permettant de répondre aux besoins de Troyes habitat,...”
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: groupe A
Brève description:
“Fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du groupe A.Acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du groupe...”
“Fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du groupe A.”
Afficher plus (5)
“Acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du groupe A.”
“Acheminement du trafic téléphonique sortant non accessible par la présélection du transporteur pour les lignes du groupe A dont:”
“— services Minitel,”
“— numéros spéciaux,”
“— numéros d'urgence.”
Intitulé du lot: services de téléphonie mobile
Brève description:
“Services de téléphonie mobile.”
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: groupe B
Brève description:
“Service d'interconnexions de sites et d'accès à Internet.Groupe B:Accès primaire 30 canaux du siège, en création ou évolution.— fourniture d'accès aux...”
“Service d'interconnexions de sites et d'accès à Internet.”
Afficher plus (10)
“Groupe B:”
“Accès primaire 30 canaux du siège, en création ou évolution.”
“— fourniture d'accès aux réseaux opérateurs (abonnements) pour les lignes du groupe B,”
“— acheminement du trafic téléphonique entrant des lignes du groupe B,”
“— acheminement du trafic téléphonique sortant non accessible par la présélection du transporteur pour les lignes du groupe B dont,”
“— numéros d'urgence,”
“— trafic téléphonique sortant des groupes A & B, appels locaux,”
“— trafic téléphonique sortant des groupes A & B, appels nationaux,”
“— trafic téléphonique sortant des groupes A & B, appels internationaux,”
“— appels sortants fixes vers tous opérateurs de téléphonies mobiles.”
Numéro de référence: 2011-015
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats doivent joindre à leur demande de participation les documents et renseignements suivants:”
“— une "lettre de candidature" imprimé DC1 (ou engagement équivalent) dûment complétée, datée et signée. En cas de groupement, le formulaire sera signé par...”
Afficher plus (1)
“— une "déclaration du candidat" imprimé DC2 (ou engagement équivalent) dûment complétée, datée et signée. En cas de groupement, chaque membre du groupement...”
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“L'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
“Des renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement par lettre chèque dans un délai de 30 jours à compter de la réception d'une facture conforme aux prescriptions du CCAP.”
“Financement: fonds propres.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Après l'attribution du marché, le Pouvoir Adjudicateur pourra exiger que le titulaire adopte la forme juridique suivante: groupement solidaire.”
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Duration of the framework agreement in months: 36
Période de validité de l'offre: 150 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 2011-015
Informations complémentaires
“Appel d'offres ouvert passé en application de l'ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 et des articles 28 et suivants et 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005....”
“Le dossier de consultation sera remis ou envoyé gratuitement à chaque candidat, sur demande auprès du service marchés de Troyes habitat du lundi au vendredi...”
Afficher plus (3)
“Les candidatures et offres devront être remises contre récépissé ou par courrier recommandé avec accusé de réception à l'adresse suivante: Troyes habitat /...”
“En application de l'article 29 du décret 2005-1742 du 30.12.2005, le délai de remise des candidatures et offres a été réduit aux motifs suivants: avis...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants référé pré contractuel et contractuel, et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux:...”
Source: OJS 2012/S 043-070463 (2012-02-28)
Avis d'attribution de marché (2012-06-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 place Langevin, BP 32
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-01 📅
Date de publication: 2012-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 106-176274
Se réfère à l'avis: 2012/S 43-070463
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
“Annonce no234, BOAMP 44 B du 2.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2012.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-29 📅
Nom: France télécom
Adresse postale: 6 rue des Technqiues BP 60316
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59666
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Orange
Adresse postale: 6 rue des Techniques BP 60316
3️⃣
Nom: France telecom Orange
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur Général
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants référé pré contractuel et contractuel, et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux:...”
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Source: OJS 2012/S 106-176274 (2012-06-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 place Langevin, BP 32
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-01 📅
Date de publication: 2012-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 106-176274
Se réfère à l'avis: 2012/S 43-070463
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
“Annonce no234, BOAMP 44 B du 2.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2012.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-29 📅
Nom: France télécom
Adresse postale: 6 rue des Technqiues BP 60316
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59666
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Orange
Adresse postale: 6 rue des Techniques BP 60316
3️⃣
Nom: France telecom Orange
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur Général
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Se référer aux articles L551-1 et suivants référé pré contractuel et contractuel, et R421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux:...”
Source: OJS 2012/S 106-176274 (2012-06-01)
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