2011-esid-tln-1341
Mindef/SGA/DCSID/DTM Toulon
Base navale de Toulon - remise en état des protections du grand bassin Vauban Sud Ouest - le site d'exécution des prestations est proposé par le candidat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-31 | Avis de marché |
| 2012-05-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de structures flottantes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de structures flottantes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/DTM Toulon
Adresse postale: BCRM Toulon - ESID TLN - boîte postale n° 71
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: esidtln.sai@gmail.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-31 📅
Date limite de soumission: 2012-03-20 📅
Date de publication: 2012-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 23-037595
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 7 mois
Numéro de référence: 2011-ESID-TLN-1341
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2011_esid-tln_1341
Contact
Point de contact: l'IGTM, directeur de l'ESID de Toulon
Nom: Renseignements techniques: M. Lionel Chene, conducteur d'opérations
Adresse postale: téléphone: +33 422434129 / télécopie: +33 422425302. Visite préalable à la remise des offres vivement conseillée
Nom: Renseignements administratifs: service achats infrastructures
Adresse postale: téléphone: +33 422424510 / télécopie: +33 422434409, acheteur: +33 422425648
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-ESID-TLN-1341
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510 téléphone: +33 494427930, télécopieur: +33 494427989
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2012/S 023-037595 (2012-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de structures flottantes
Quantité ou étendue:
Les prestations consistent à la remise en état des protections de 6 ras-débordoirs et de 2 défenses d'angle. Le remorquage et le levage, assurés par le candidat, sont inclus dans les prestations. L'emplacement d'exécution des travaux est de la responsabilité du candidat qui dispose d'un lieu approprié situé à une distance maximale de 100 kms de la base navale de Toulon.Le délai d'exécution du marché est fixé à 7 mois, période de préparation de 30 jours incluse.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de structures flottantes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/DTM Toulon
Adresse postale: BCRM Toulon - ESID TLN - boîte postale n° 71
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: esidtln.sai@gmail.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-31 📅
Date limite de soumission: 2012-03-20 📅
Date de publication: 2012-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 23-037595
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Les candidatures et les offres seront remises contre récépissé avant les date et heure limite indiquées ci-avant, à l'adresse géographique suivante (attention: une demande d'accès à la base navale devra être formulée au moins 3 jours ouvrables à l'avance au +33 422423884 ou +33 422426102):
Etablissement de Toulon du service d'infrastructure de la défense - service achats infrastructure.
BRCM Toulon - BP 71 - 83800 Toulon Cedex 09, FRANCE, ou envoyées en recommandé avec avis de réception à la même adresse.
Toute candidature et offre parvenant après la date et l'heure limites mentionnées ci-dessus sera irrecevable.
Les candidats sont informés que les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site "Marches-Publics.Gouv.Fr". Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats en faisant la demande par télécopie au +33 422434409. Les candidats sont informés que le dossier de consultation peut être retiré sur le portail achats du ministère de la défense "www.marches-publics.gouv.fr", organisme SGA/DCSID/ESID-Toulon.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Base navale de Toulon - remise en état des protections du grand bassin Vauban Sud Ouest - le site d'exécution des prestations est proposé par le candidat.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les prestations consistent à la remise en état des protections de 6 ras-débordoirs et de 2 défenses d'angle. Le remorquage et le levage, assurés par le candidat, sont inclus dans les prestations. L'emplacement d'exécution des travaux est de la responsabilité du candidat qui dispose d'un lieu approprié situé à une distance maximale de 100 kms de la base navale de Toulon.
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Le délai d'exécution du marché est fixé à 7 mois, période de préparation de 30 jours incluse.
Numéro de référence: 2011-ESID-TLN-1341
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
En cas de groupements, tous les justificatifs sont à fournir par chacun des membres du groupement.
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— lettre d'habilitation des cotraitants (ou DC1),
— Déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou DC2),
— Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire,
— les formulaires DC1 et DC2 relatif à la déclaration du candidat sont disponibles sur le site www.economie.gouv.fr dans l'espace marchés publics, rubrique "formulaires".
Renseignements relatifs à la capacité:
— chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 dernières années,
— effectif moyen annuel,
— liste des moyens en matériels,
— liste des prestations réalisées représentatives de l'objet du marché exécutées au cours des 3 dernières années (joindre un dossier de références) ou certificats de capacités.
En cas de sous-traitance, le candidat fournira les mêmes documents ainsi qu'un engagement écrit pour chaque sous-traitant.
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix fermes et actualisables, paiement à 30 jours. Il est prévu le paiement d'une avance de 20 %.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État.
Le marché sera passé avec une entreprise unique ou avec un groupement dont la forme est laissée librement au choix des candidats mais dont le mandataire sera obligatoirement solidaire de chacun des membres de ce groupement. Si les candidats se présentent en groupement conjoint, ils devront impérativement proposer une répartition des prestations entre cotraitants.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2011_esid-tln_1341
Contact
Point de contact: l'IGTM, directeur de l'ESID de Toulon
Nom: Renseignements techniques: M. Lionel Chene, conducteur d'opérations
Adresse postale: téléphone: +33 422434129 / télécopie: +33 422425302. Visite préalable à la remise des offres vivement conseillée
Nom: Renseignements administratifs: service achats infrastructures
Adresse postale: téléphone: +33 422424510 / télécopie: +33 422434409, acheteur: +33 422425648
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-ESID-TLN-1341
Informations complémentaires
Les candidatures et les offres seront remises contre récépissé avant les date et heure limite indiquées ci-avant, à l'adresse géographique suivante (attention: une demande d'accès à la base navale devra être formulée au moins 3 jours ouvrables à l'avance au +33 422423884 ou +33 422426102):
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Etablissement de Toulon du service d'infrastructure de la défense - service achats infrastructure.
BRCM Toulon - BP 71 - 83800 Toulon Cedex 09, FRANCE, ou envoyées en recommandé avec avis de réception à la même adresse.
Toute candidature et offre parvenant après la date et l'heure limites mentionnées ci-dessus sera irrecevable.
Les candidats sont informés que les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site "Marches-Publics.Gouv.Fr". Le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats en faisant la demande par télécopie au +33 422434409. Les candidats sont informés que le dossier de consultation peut être retiré sur le portail achats du ministère de la défense "www.marches-publics.gouv.fr", organisme SGA/DCSID/ESID-Toulon.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510 téléphone: +33 494427930, télécopieur: +33 494427989
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2012/S 023-037595 (2012-01-31)
Avis d'attribution de marché (2012-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 575 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/DTM. Toulon
Adresse postale: BCRM Toulon - ESID TLN - boîte postale no 71
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-16 📅
Date de publication: 2012-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 96-159407
Se réfère à l'avis: 2012/S 23-037595
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-26 📅
Nom: Foselev Marine Sarl
Adresse postale: zone portuaire de Brégaillon
Commune postale: La Seyne Sur Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: L'Igtm, directeur de L'Esid de Toulon
Source: OJS 2012/S 096-159407 (2012-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 575 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/DTM. Toulon
Adresse postale: BCRM Toulon - ESID TLN - boîte postale no 71
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-16 📅
Date de publication: 2012-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 96-159407
Se réfère à l'avis: 2012/S 23-037595
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Annonce no231, BOAMP 24 B du 3.2.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-26 📅
Nom: Foselev Marine Sarl
Adresse postale: zone portuaire de Brégaillon
Commune postale: La Seyne Sur Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: L'Igtm, directeur de L'Esid de Toulon
Source: OJS 2012/S 096-159407 (2012-05-16)
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