2011 DAC 808 - marchés à bons de commande pour la fourniture de mobiliers spécifiques pour les bibliothèques et les services habilités de la Ville de Paris en 2 lots séparés
Marchés à bons de commande pour la fourniture de mobiliers spécifiques pour les 68 établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris et à l'ensemble des services de la Ville de Paris, disposant de bibliothèques ou de centres de documentation. Il s'agit de la relance de 2 lots de mobiliers spécifiques pour bibliothèques "bois et métal". Les prestations comprennent: la fourniture du mobilier; l'aide à l'implantation avec conception de plans 2d ou 3d à fournir par le titulaire; la protection des lieux et leur remise en état; la livraison, le déchargement et la manutention; la mise en place des mobiliers incluant le montage et les réglages; l'enlèvement des emballages, caisses, cartons et menus déchets.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-10-22.
L'appel d'offres a été publié le 2012-08-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2012-08-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bibliothèque📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: CSP2 Fournitures et services, service aux parisiens, économie et social, 100 rue Réaumur DA, 95 avenue de France
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-08-30 📅
Date limite de soumission: 2012-10-22 📅
Date de publication: 2012-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 168-278792
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La présente consultation a pour objet la relance des lots 1 et 6 d'une précédente consultation. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du Code des Marchés publics, objet de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2012.
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La présente consultation a pour objet la relance des lots 1 et 6 d'une précédente consultation. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du Code des Marchés publics, objet de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2012.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Marchés à bons de commande pour la fourniture de mobiliers spécifiques pour les 68 établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris et à l'ensemble des services de la Ville de Paris, disposant de bibliothèques ou de centres de documentation. Il s'agit de la relance de 2 lots de mobiliers spécifiques pour bibliothèques "bois et métal". Les prestations comprennent: la fourniture du mobilier; l'aide à l'implantation avec conception de plans 2d ou 3d à fournir par le titulaire; la protection des lieux et leur remise en état; la livraison, le déchargement et la manutention; la mise en place des mobiliers incluant le montage et les réglages; l'enlèvement des emballages, caisses, cartons et menus déchets.
Marchés à bons de commande pour la fourniture de mobiliers spécifiques pour les 68 établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris et à l'ensemble des services de la Ville de Paris, disposant de bibliothèques ou de centres de documentation. Il s'agit de la relance de 2 lots de mobiliers spécifiques pour bibliothèques "bois et métal". Les prestations comprennent: la fourniture du mobilier; l'aide à l'implantation avec conception de plans 2d ou 3d à fournir par le titulaire; la protection des lieux et leur remise en état; la livraison, le déchargement et la manutention; la mise en place des mobiliers incluant le montage et les réglages; l'enlèvement des emballages, caisses, cartons et menus déchets.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Mobiliers spécifiques pour bibliothèques "Bois et métal" destinés à un public adulte
Brève description:
Marché à bons de commande pour la fourniture de mobiliers spécifiques pour bibliothèques "Bois et métal" destinés à un public adulte.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Mobiliers spécifiques pour bibliothèques "Bois et métal", y compris les assises, destinés aux sections jeunesse
Brève description:
Marché à bons de commande pour la fourniture de mobiliers spécifiques pour bibliothèques "Bois et métal", y compris les assises, destinés aux sections jeunesse.
Numéro de référence: 2012V12013600
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, 75000 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: imprimé DC 1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour ou contenu identique sur papier libre; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; imprimé DC 2 (Déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, comportant les informations ci-dessous ou accompagné des documents ci-dessous:
À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants: imprimé DC 1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour ou contenu identique sur papier libre; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; imprimé DC 2 (Déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, comportant les informations ci-dessous ou accompagné des documents ci-dessous:
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement et le budget d'investissement de la Ville de Paris. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Il s'agit de marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Le règlement des marchés sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du Décret no 2006-975 du 1.8.2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1.8.2006).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement et le budget d'investissement de la Ville de Paris. Chaque titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Il s'agit de marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Le règlement des marchés sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du Décret no 2006-975 du 1.8.2006 portant code des marchés publics (publié au JORF du 1.8.2006).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Si le(s) candidat(s) retenu(s) s'est (se sont) présenté(s) sous la forme d'un groupement conjoint, il(s) devra (devront) obligatoirement modifier la forme de son (leur) groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Groupement solidaire. Si le(s) candidat(s) retenu(s) s'est (se sont) présenté(s) sous la forme d'un groupement conjoint, il(s) devra (devront) obligatoirement modifier la forme de son (leur) groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Contact
Nom: Bureau des marchés
Adresse postale: 95 avenue de France
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75639
Point de contact: Ville de Paris, Direction des achats
Courrier électronique: dabm2@paris.fr📧
Adresse postale: Bureau des marchés, bureau no2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est), 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Point de contact: Ville de Paris, Direction des Achats
Téléphone: +33 171286063📞
Courrier électronique: bmtransv@paris.fr📧
URL des documents: https://m13.paris.fr🌏
Adresse postale: Bureau des marchés, bureau no 2001 (2è étage) (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) 95 avenue de France (lundi au vendredi - 9:30 -12:00 et 14:00 - 16:00)
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012V12013600
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La présente consultation a pour objet la relance des lots 1 et 6 d'une précédente consultation. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du Code des Marchés publics, objet de la présente consultation.
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. La présente consultation a pour objet la relance des lots 1 et 6 d'une précédente consultation. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du Code des Marchés publics, objet de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2012.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 168-278792 (2012-08-30)
Avis d'attribution de marché (2013-04-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 55 417,62 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: CSP 2 fournitures et services – service aux parisiens – économie et social – 100 rue Réaumur
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-04-03 📅
Date de publication: 2013-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 068-112731
Se réfère à l'avis: 2012/S 168-278792
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Annonce n° 247, BOAMP 170 B du 4.9.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.4.2013.
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris, 75000 Paris
Procédure Critères d'attribution
Critère: 1. Critère n° 1: Prix des prestations (50)
2. Critère n° 2: Qualité des mobiliers (30)
3. Critère n° 3: Capacité logistique (10)
4. Critère n° 4: Développement durable (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-08 📅
Nom: BRM Mobilier
Adresse postale: Parc d'activités de Saint Porchaire – BP 54 81 boulevard de Thouars
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79302
Courrier électronique: brm-mobilier@brm-mobilier.fr📧
2️⃣ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2013/S 068-112731 (2013-04-03)