182012
RDT 13
Marché à procédure adaptée pour la fourniture d'un engin rail-route pour effectuer la maintenance et les travaux de voie ferrée.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • UNAC
- • RDT 13
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-12-13 | Avis de marché |
| 2013-03-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Engins de transport indépendants
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engins de transport indépendants 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: RDT 13
Adresse postale: rue Ernest Prados, le Pont de l'Arc
Code postal: 13090
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Courrier électronique: c.spinelli@rdt13.fr 📧
Téléphone: +33 442935930 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-13 📅
Date limite de soumission: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2012-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 243-399646
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 182012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: RDT 13 Arles, 13200 Arles FRANCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: dc1Dc2Noti2.
Capacité technique et professionnelle: Références similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres paiement dans les délais réglementaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 068 201 646 00040
068 801 646 00040
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Sillou Paul
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 17 bis av de Hongrie
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Point de contact: M. Debray Grégory
Téléphone: +33 490188131 📞
Courrier électronique: g.debray@rdt13.fr 📧
Fax: +33 490188141 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.rdt13.fr 🌏
Adresse postale: rue Ernest Prados le Pont de l'Arc
Direction générale rue Ernest Prados Pont de l'Arc
URL des documents: http://www.rdt13.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 182012
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Ciral
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture bd P. Peytral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2012/S 243-399646 (2012-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Engins de transport indépendants
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engins de transport indépendants 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: RDT 13
Adresse postale: rue Ernest Prados, le Pont de l'Arc
Code postal: 13090
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Courrier électronique: c.spinelli@rdt13.fr 📧
Téléphone: +33 442935930 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-13 📅
Date limite de soumission: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2012-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 243-399646
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Acte d'engagement et CCATP téléchargeables sur achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.12.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à procédure adaptée pour la fourniture d'un engin rail-route pour effectuer la maintenance et les travaux de voie ferrée.
Durée de l'accord: 120 jours Numéro de référence: 182012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: RDT 13 Arles, 13200 Arles FRANCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: dc1Dc2Noti2.
Capacité technique et professionnelle: Références similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres paiement dans les délais réglementaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 068 201 646 00040
068 801 646 00040
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Sillou Paul
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse postale: 17 bis av de Hongrie
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Point de contact: M. Debray Grégory
Téléphone: +33 490188131 📞
Courrier électronique: g.debray@rdt13.fr 📧
Fax: +33 490188141 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.rdt13.fr 🌏
Adresse postale: rue Ernest Prados le Pont de l'Arc
Direction générale rue Ernest Prados Pont de l'Arc
URL des documents: http://www.rdt13.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 182012
Informations complémentaires
Acte d'engagement et CCATP téléchargeables sur achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.12.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Ciral
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel avant la signature du marché (art R551-1 et suivants du code de justice administrative) ; recours contre la décision de refus de délai de 2 mois à compter de sa notification (art L421-5 du code de justice administrative) ; recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat ; recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché.
Afficher plus
Adresse postale: préfecture bd P. Peytral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2012/S 243-399646 (2012-12-13)
Avis d'attribution de marché (2013-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 170 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue Ernest Prados, le pont de l'Arc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-20 📅
Date de publication: 2013-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 059-096800
Se réfère à l'avis: 2012/S 243-399646
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches du Rhone.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Polyvalence de l'engin (30)
3. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-02-21 📅
Nom: Unac
Adresse postale: ZI av de Camargue BP 9
Commune postale: Vergeze
Code postal: 30310
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@unac.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ciral
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture bd P Peytral
Source: OJS 2013/S 059-096800 (2013-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 170 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue Ernest Prados, le pont de l'Arc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-20 📅
Date de publication: 2013-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 059-096800
Se réfère à l'avis: 2012/S 243-399646
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Annonce no127, BOAMP 243 B du 15.12.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.3.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches du Rhone.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Polyvalence de l'engin (30)
3. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-02-21 📅
Nom: Unac
Adresse postale: ZI av de Camargue BP 9
Commune postale: Vergeze
Code postal: 30310
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@unac.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ciral
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel avant la signature du marché (art R551-1 et suivants du code de justice administrative) ; recours contre la décision de refus de délai de 2 mois à compter de sa notification (art L421-5 du code de justice administrative) ; recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat ; recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché.
Afficher plus
Adresse postale: Préfecture bd P Peytral
Source: OJS 2013/S 059-096800 (2013-03-20)
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