12s0087
Ecole nationale de l'aviation civile
Nettoyage des locaux et vitres des centres ENAC.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ecole nationale de l'aviation civile
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin, BP 54005
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Courrier électronique: service.achat@enac.fr 📧
Téléphone: +33 562174000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-01 📅
Date limite de soumission: 2012-07-17 📅
Date de publication: 2012-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 106-177081
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 14
Brève description: Nettoyage des locaux et vitres des centres ENAC.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: nettoyage des locaux et vitres du centre de Biscarosse: marché n° 2012/A137
Brève description: Nettoyage des locaux et vitres du centre de Biscarosse.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: nettoyage des locaux et vitres du centre de Grenoble: marché n° 2012/A138
Brève description: Nettoyage des locaux et vitres du centre de Grenoble.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: nettoyage des locaux et vitres du centre de Montpellier: marché n° 2012/A139
Brève description: Nettoyage des locaux et vitres du centre de Montpellier.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: nettoyage des locaux et vitres du centre de Castelnaudary: marché n° 2012/A140
Brève description: Nettoyage des locaux et vitres du centre de Castelnaudary.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: nettoyage des locaux et vitres du centre de Carcassonne: marché n° 2012/A141
Brève description: Nettoyage des locaux et vitres du centre de Carcassonne.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: nettoyage des locaux et vitres de l'antenne d'aix les Milles: marché n° 2012/A142
Brève description: Nettoyage des locaux et vitres de l'antenne d'aix les Milles.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: nettoyage des locaux et vitres du centre de Muret: marché n° 2012/A143
Brève description: Nettoyage des locaux et vitres du centre de Muret.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: nettoyage des locaux et vitres du centre de Saint-Yan: marché n° 2012/A144
Brève description: Nettoyage des locaux et vitres du centre de Saint-Yan.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: nettoyage des locaux et vitres du centre de Melun: marché n° 2012/A145
Brève description: Nettoyage des locaux et vitres du centre de Melun.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 12/S0087
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toute la France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (15)
4. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service achat
M. Roland Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ecole nationale de l'aviation civile
Commune postale: Toulouse
Point de contact: Philippe Roland
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond VI, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: esplanage Charles de Gaulle préfecture de Région, SGAR
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 106-177081 (2012-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
Consultation sans montant minimum et sans montant maximum. Montants annuel indicatifs non contractuels des lots.Lot 1 - nettoyage des locaux et vitres du centre de Biscarosse 10 000,00 EUR HT;Lot 2 - nettoyage des locaux et vitres du centre de Grenoble 50 000,00 EUR HT;Lot 3 - nettoyage des locaux et vitres du centre de Montpellier 30 000,00 EUR HT;Lot 4 - nettoyage des locaux et vitres du centre de Castelnaudary 40 000,00 EUR HT;Lot 5 - nettoyage des locaux et vitres du centre de Carcassonne 40 000,00 EUR HT;Lot 6 - nettoyage des locaux et vitres de l'antenne d'aix les Milles 10 000,00 EUR HT;Lot 7 - nettoyage des locaux et vitres du centre de Muret 50 000,00 EUR HT;Lot 8 - nettoyage des locaux et vitres du centre de Saint-Yan 60 000,00 EUR HT;Lot 9 - nettoyage des locaux et vitres du centre de Melun 30 000,00 EUR HT.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ecole nationale de l'aviation civile
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin, BP 54005
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Courrier électronique: service.achat@enac.fr 📧
Téléphone: +33 562174000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-01 📅
Date limite de soumission: 2012-07-17 📅
Date de publication: 2012-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 106-177081
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 14
Brève description: Nettoyage des locaux et vitres des centres ENAC.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: nettoyage des locaux et vitres du centre de Biscarosse: marché n° 2012/A137
Brève description: Nettoyage des locaux et vitres du centre de Biscarosse.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: nettoyage des locaux et vitres du centre de Grenoble: marché n° 2012/A138
Brève description: Nettoyage des locaux et vitres du centre de Grenoble.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: nettoyage des locaux et vitres du centre de Montpellier: marché n° 2012/A139
Brève description: Nettoyage des locaux et vitres du centre de Montpellier.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: nettoyage des locaux et vitres du centre de Castelnaudary: marché n° 2012/A140
Brève description: Nettoyage des locaux et vitres du centre de Castelnaudary.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: nettoyage des locaux et vitres du centre de Carcassonne: marché n° 2012/A141
Brève description: Nettoyage des locaux et vitres du centre de Carcassonne.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: nettoyage des locaux et vitres de l'antenne d'aix les Milles: marché n° 2012/A142
Brève description: Nettoyage des locaux et vitres de l'antenne d'aix les Milles.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: nettoyage des locaux et vitres du centre de Muret: marché n° 2012/A143
Brève description: Nettoyage des locaux et vitres du centre de Muret.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: nettoyage des locaux et vitres du centre de Saint-Yan: marché n° 2012/A144
Brève description: Nettoyage des locaux et vitres du centre de Saint-Yan.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: nettoyage des locaux et vitres du centre de Melun: marché n° 2012/A145
Brève description: Nettoyage des locaux et vitres du centre de Melun.
Quantité ou étendue:
Consultation sans montant minimum et sans montant maximum. Montants annuel indicatifs non contractuels des lots.
Lot 1 - nettoyage des locaux et vitres du centre de Biscarosse 10 000,00 EUR HT;
Lot 2 - nettoyage des locaux et vitres du centre de Grenoble 50 000,00 EUR HT;
Lot 3 - nettoyage des locaux et vitres du centre de Montpellier 30 000,00 EUR HT;
Lot 4 - nettoyage des locaux et vitres du centre de Castelnaudary 40 000,00 EUR HT;
Lot 5 - nettoyage des locaux et vitres du centre de Carcassonne 40 000,00 EUR HT;
Lot 6 - nettoyage des locaux et vitres de l'antenne d'aix les Milles 10 000,00 EUR HT;
Lot 7 - nettoyage des locaux et vitres du centre de Muret 50 000,00 EUR HT;
Lot 8 - nettoyage des locaux et vitres du centre de Saint-Yan 60 000,00 EUR HT;
Lot 9 - nettoyage des locaux et vitres du centre de Melun 30 000,00 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toute la France.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires du candidat devra être au minimum cinq fois supérieur au montant annuel du lot.
Capacité technique et professionnelle:
Les capacités professionnelles seront appréciées au regard des effectifs du candidat, de ses titres d'études et professionnels, de ses moyens techniques, de ses qualifications et certifications.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément au décret no 2002-232 du 21.2.2002 modifié par le décret no 2008-408 du 28.4.2008 et le décret no 2008-1550 du 31.12.2008 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
Afficher plus
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du code des marchés publics.
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix des prestations (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (15)
4. Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service achat
M. Roland Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ecole nationale de l'aviation civile
Commune postale: Toulouse
Point de contact: Philippe Roland
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond VI, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: esplanage Charles de Gaulle préfecture de Région, SGAR
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 106-177081 (2012-06-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕