12s0040 - fourniture et livraison de sel de déneigement pour le Conseil général de la Corrèze

Conseil général de la Corrèze

Fourniture et livraison de sel de déneigement classe A et classe B, en vrac et en sacs au parc routier départemental et dans les centres d'entretien routiers du Conseil général de la Corrèze.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-26.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-06-26 Avis de marché
Avis de marché (2012-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel gemme
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel gemme 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Corrèze
Adresse postale: parc routier départemental - hautefage
Code postal: 19330
Commune postale: Chameyrat
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Téléphone: +33 555215688 📞
Fax: +33 555215699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-26 📅
Date limite de soumission: 2012-09-05 📅
Date de publication: 2012-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 123-203154
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Marché à bons de commande sans montant minimum et maximum, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: quantité estimée /1 an: 6500t. Critères de sélection des candidatures: 1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés 2. Capacités professionnelles, techniques et financières DCE téléchargeable sur les sites www.correze.fr - rubriques marchés publics ou www.achatpublic.com. Remise par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de sel de déneigement classe A et classe B, en vrac et en sacs au parc routier départemental et dans les centres d'entretien routiers du Conseil général de la Corrèze.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12s0040

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres du département - prix fermes - paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du CMP et par virement selon les règles de la comptabilité publique - intérêts moratoires: taux BCE majoré de 7 points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 12 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de la Corrèze
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Conseil général de la Corrèze - parc routier départemental -
Adresse postale: Hautefage
Nom: Conseil général de la Corrèze - service marchés publics -
Adresse postale: hôtel du département "Marbot' - 9 rue René et Émile Fage - BP 199 -
Commune postale: Tulle Cedex
Code postal: 19005
Téléphone: +33 555937476 📞
Fax: +33 555937643 📠
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2012-06-12 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12s0040
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 110-182748
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande sans montant minimum et maximum, dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: quantité estimée /1 an: 6500t.
Critères de sélection des candidatures:
1. Déclarations, certificats ou attestations demandés, dûment remplis et signés
2. Capacités professionnelles, techniques et financières
DCE téléchargeable sur les sites www.correze.fr - rubriques marchés publics ou www.achatpublic.com.
Remise par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2012/S 123-203154 (2012-06-26)
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