12s0004 - construction du Musée de la Guerre de 1870 et de l'annexion à Gravelotte - relance du lot no2: charpente métallique
Conseil général de La Moselle
12s0004 - construction du Musée de la Guerre de 1870 et de l'annexion à Gravelotte - relance du lot no2: charpente métallique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EMCI
- • Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel › Travaux de construction de bâtiments destinés aux expositions › Travaux de construction de musées
- • Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-15 | Avis de marché |
| 2012-06-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de musées
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de musées 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, BP 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-15 📅
Date limite de soumission: 2012-03-27 📅
Date de publication: 2012-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 33-053142
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique - l'appréciation se fera au regard des indications du mémoire justificatif établi par le candidat conformément à l'article 3 du règlement de consultation (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnée d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de la Moselle
Nom: Conseil général de la Moselle
Adresse postale: DCTS/SAFA 6 rue Mozart
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Point de contact: Marie-Pierre Cuelle-Guerin
Courrier électronique: marie-pierre.cuelle-guerin@cg57.fr 📧
Fax: +33 387629401 📠
URL pour informations complémentaires: https://marchespublicsmoselle.cg57.fr 🌏
Nom: Société Ecritech
Adresse postale: ZI des 2 Fontaines, 5 rue Dreyfus Dupont, BP 96146
Commune postale: Metz Cedex 2
Code postal: 57061
Courrier électronique: ecritech-sarl@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 387317400 📠
URL des documents: http://ecritech-metz.fr 🌏
Adresse postale: DFRH/DMCJ/service des marchés publics, 1 rue du Pont Moreau, BP 11096
URL pour la participation: https://marchespublicsmoselle.cg57.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0004
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 033-053142 (2012-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de musées
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de musées 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de La Moselle
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau, BP 11096
Code postal: 57036
Commune postale: Metz Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-15 📅
Date limite de soumission: 2012-03-27 📅
Date de publication: 2012-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 33-053142
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Unité monétaire souhaitée par l'organisme qui passe le marché: euro(s).
Mode de passation.
Appel d'offres ouvert européen.
Duree du marche.
— la période de préparation des travaux a une durée de 2 mois; elle est incluse dans le délai global d'exécution des travaux de l'opération qui est de 17 mois,
— la durée du délai d'exécution des travaux est de 15 mois, la durée des travaux propres à ce lot no2 relancé s'insère dans ce délai de 15 mois.
Date prévisionnelle de notification du marché: mai 2012.
Conditions de remise des offres.
Les offres seront transmises par les voies habituelles au format papier. Elles pourront également faire l'objet d'une transmission par voie électronique via le site internet suivant: http://www.marches-publics57.com, salle des marchés.
Justifications et pieces a produire.
— une lettre de candidature et/ou habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment datée et signée (DC1),
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée du candidat pour justifier (article 44 du code des marchés publics - DC2),
— qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales telles qu'elles résultent des articles 43 et 46 du code des marchés publics,
— qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au titre de l'article 43 du code des marchés publics,
— qu'il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne.
Cette déclaration sur l'honneur est également à fournir par les opérateurs économiques éventuels.
— Si l'entreprise est en redressement judiciaire, copie du jugement prononcé à cet effet (article 44-1 du code des marchés publics),
— Nom et qualité de la personne habilitée pour engager le candidat,
— Afin d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, les renseignements suivants,
— Le chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices,
— Les effectifs du candidat et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— La liste des principales références comparables à celles objets de la consultation, en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années, en indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, la preuve de la compétence du candidat à effectuer la prestation pouvant être apportée par tout moyen; notamment par des certificats de capacités dans les domaines concernés par le marché,
— Si le candidat entend se prévaloir des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs opérateurs économiques, il produit pour chacun d'eux, les mêmes documents que ceux qui lui sont exigés par la personne publique,
— En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités du ou des sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit le contrat de sous-traitance ou un engagement écrit du ou des sous-traitants,
— Les candidats peuvent utiliser pour compléter leur dossier de candidature, les formulaires facultatifs DC1 et DC2 (dernière version en vigueur), téléchargeables sur le site http://www.marches-publics57.com.
Renseignements techniques:
Christian Septon.
Conseil général de la Moselle.
Direction de la culture, du tourisme et des sports.
Service des opérations immobilières.
6 rue Mozart.
57000 Metz, FRANCE.
Fax: +33 387629401.
Email: christian.septon@cg57.fr.
La publicité relative à la conclusion des marchés est disponible sur le site http://www.marches-publics57.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
12s0004 - construction du Musée de la Guerre de 1870 et de l'annexion à Gravelotte - relance du lot no2: charpente métallique.
Numéro de référence: 12S0004
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire des 30 jours à compter de la présentation des demandes de paiements, selon l'application des articles 86 à 100 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme juridique imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique - l'appréciation se fera au regard des indications du mémoire justificatif établi par le candidat conformément à l'article 3 du règlement de consultation (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnée d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de la Moselle
Nom: Conseil général de la Moselle
Adresse postale: DCTS/SAFA 6 rue Mozart
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Point de contact: Marie-Pierre Cuelle-Guerin
Courrier électronique: marie-pierre.cuelle-guerin@cg57.fr 📧
Fax: +33 387629401 📠
URL pour informations complémentaires: https://marchespublicsmoselle.cg57.fr 🌏
Nom: Société Ecritech
Adresse postale: ZI des 2 Fontaines, 5 rue Dreyfus Dupont, BP 96146
Commune postale: Metz Cedex 2
Code postal: 57061
Courrier électronique: ecritech-sarl@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 387317400 📠
URL des documents: http://ecritech-metz.fr 🌏
Adresse postale: DFRH/DMCJ/service des marchés publics, 1 rue du Pont Moreau, BP 11096
URL pour la participation: https://marchespublicsmoselle.cg57.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0004
Informations complémentaires
Unité monétaire souhaitée par l'organisme qui passe le marché: euro(s).
Mode de passation.
Appel d'offres ouvert européen.
Duree du marche.
— la période de préparation des travaux a une durée de 2 mois; elle est incluse dans le délai global d'exécution des travaux de l'opération qui est de 17 mois,
— la durée du délai d'exécution des travaux est de 15 mois, la durée des travaux propres à ce lot no2 relancé s'insère dans ce délai de 15 mois.
Date prévisionnelle de notification du marché: mai 2012.
Conditions de remise des offres.
Les offres seront transmises par les voies habituelles au format papier. Elles pourront également faire l'objet d'une transmission par voie électronique via le site internet suivant: http://www.marches-publics57.com, salle des marchés.
Justifications et pieces a produire.
— une lettre de candidature et/ou habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment datée et signée (DC1),
— une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée du candidat pour justifier (article 44 du code des marchés publics - DC2),
— qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales telles qu'elles résultent des articles 43 et 46 du code des marchés publics,
— qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au titre de l'article 43 du code des marchés publics,
— qu'il n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne.
Afficher plus
Cette déclaration sur l'honneur est également à fournir par les opérateurs économiques éventuels.
— Si l'entreprise est en redressement judiciaire, copie du jugement prononcé à cet effet (article 44-1 du code des marchés publics),
— Nom et qualité de la personne habilitée pour engager le candidat,
— Afin d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, les renseignements suivants,
— Le chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices,
— Les effectifs du candidat et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— La liste des principales références comparables à celles objets de la consultation, en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années, en indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, la preuve de la compétence du candidat à effectuer la prestation pouvant être apportée par tout moyen; notamment par des certificats de capacités dans les domaines concernés par le marché,
Afficher plus
— Si le candidat entend se prévaloir des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs opérateurs économiques, il produit pour chacun d'eux, les mêmes documents que ceux qui lui sont exigés par la personne publique,
— En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités du ou des sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit le contrat de sous-traitance ou un engagement écrit du ou des sous-traitants,
— Les candidats peuvent utiliser pour compléter leur dossier de candidature, les formulaires facultatifs DC1 et DC2 (dernière version en vigueur), téléchargeables sur le site http://www.marches-publics57.com.
Renseignements techniques:
Christian Septon.
Conseil général de la Moselle.
Direction de la culture, du tourisme et des sports.
Service des opérations immobilières.
6 rue Mozart.
57000 Metz, FRANCE.
Fax: +33 387629401.
Email: christian.septon@cg57.fr.
La publicité relative à la conclusion des marchés est disponible sur le site http://www.marches-publics57.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir introduit pendant un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R421-1 CJA),
— référé précontractuel introduit jusqu'à la date de la conclusion du contrat, dans le délai de suspension de 16 jours qui court à compter de la date d'envoi de la décision d'attribution du contrat à tous les candidats ayant présenté une offre (article L 551-1 CJA),
Afficher plus
— référé contractuel introduit pendant un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées précédemment, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article R551-7 CJA),
Afficher plus
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat introduit pendant un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (Conseil d'Etat - 16.7.2007 - société Tropic Travaux Signalisation),
Afficher plus
— référé suspension introduit en complément du recours de pleine juridiction mentionné précédemment (article L521-1 CJA).
Avis d'attribution de marché (2012-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 354 150,55 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau BP 11096
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-15 📅
Date de publication: 2012-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 116-190860
Se réfère à l'avis: 2012/S 33-053142
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-04 📅
Nom: Emci
Adresse postale: ZI des Jonquières
Commune postale: Ennery
Code postal: 57365
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de La Moselle
Courrier électronique: greffe.tastrasbourg@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Courrier électronique: greffe.tastrasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/fr-srt/acces-etcoordonnees 🌏
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Source: OJS 2012/S 116-190860 (2012-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 354 150,55 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 rue du Pont Moreau BP 11096
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-15 📅
Date de publication: 2012-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 116-190860
Se réfère à l'avis: 2012/S 33-053142
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 1.6.2012. Les marchés signés sont consultables dans les locaux du Conseil général de la Moselle, sur rendez-vous (smp@cg57.fr).
Annonce no 109, BOAMP 35 A du 18.2.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2012.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-04 📅
Nom: Emci
Adresse postale: ZI des Jonquières
Commune postale: Ennery
Code postal: 57365
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général de La Moselle
Courrier électronique: greffe.tastrasbourg@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Courrier électronique: greffe.tastrasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/fr-srt/acces-etcoordonnees 🌏
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Source: OJS 2012/S 116-190860 (2012-06-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)
- Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)