12papier

Ville d'Aix-en-Provence

Fourniture de papier pour L'Imprimerie et les services municipaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Aix-en-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-04	Avis de marché
2012-10-24	Informations complémentaires
2013-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:

Les prestations sont passées sous formes de marchés à bon de commandes avec un minimum et un maximum annuels.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: direction des marchés publics, place de l'hôtel de ville
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-aixenprovence.fr/marchespublics/ 🌏
Téléphone: +33 442919650 📞
Fax: +33 442919177 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-04 📅
Date limite de soumission: 2012-10-29 📅
Date de publication: 2012-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 172-284241
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Le marché est un marché à bons de commande au sens national, mais un accord-cadre au sens européen. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de papier pour L'Imprimerie et les services municipaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Papier reprographie pour photocopieur monochrome, haut débit, (gamme B+) des services municipaux et papier carton gris reliure 4mm
Brève description:

Papier reprographie pour photocopieur monochrome, haut débit, (gamme B+) des services municipaux et papier carton gris reliure 4mm.

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande avec un montant minimum de 30 000 EUR(s) HT et un montant maximum de 120 000 EUR(s) (HT).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Papier spécial pour photocopieur couleur haut débit pour l'imprimerie
Brève description: Papier spécial pour photocopieur couleur haut débit pour l'imprimerie.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 7 000 EUR(s) HT et un montant maximum annuel de 28 000 EUR(s) (HT).

Numéro du lot: 3
Brève description: Papier offset blanc pour quadri et 4 passages, papier offset couleur.
Quantité ou étendue: Papier offset blanc pour quadri et 4 passages, papier offset couleur.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Papier autocopiant 80 gr A4 préassemblé pour copieur
Brève description: Papier autocopiant 80 gr A4 préassemblé pour copieur.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 1 000 EUR(s) HT et un montant maximum annuel de 4 000 EUR(s) (HT).

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Papier entête de lettre spécifique et papier parcheminé gamme supérieure
Brève description: Papier entête de lettre spécifique et papier parcheminé gamme supérieure.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Papier technique traceurs et copieurs de plans
Brève description: Papier technique traceurs et copieurs de plans.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 1 500 EUR(s) HT et un montant maximum annuel de 6 000 EUR(s) (HT).

Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 12PAPIER
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-En-Provence, 13100 Aix-en-Provence, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; -déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; -pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat (daté et signé des deux parties et portant la mention "Lu et approuvé - bon pour acceptation de pouvoirs" par le délégataire en cas de délégation de pouvoir).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; -liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Ni maintenance et garanties des prestations, ni garanties financières. Garantie à première demande sur l'avance financière.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les acomptes seront versés au titulaire dans les conditions de l'article 11 du CCAG-FCS. Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (90)
2. Délai d'exécution (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: correspondant: M. Chazeau
Mlle Euryale Juhel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: direction des marchés publics, hôtel de ville - 2º étage, place de l'hôtel de ville, T: +33 442919650, F: +33442919177
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12PAPIER
Informations complémentaires

Le marché est un marché à bons de commande au sens national, mais un accord-cadre au sens européen.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille 22, 24 rue de Breteuil 13281 Marseille Cedex 06, FRANCE, téléphone: +33 491134830, fax: +33 491811387
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral) 22 boulevard Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20, FRANCE, téléphone: +33 491156374, fax: +33 491156190
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Ville d'aix en Provence direction des marchés publics 13616 Aix en Provence Cedex 1, FRANCE, téléphone: +33 442919605, fax: +33 442919177.

Source: OJS 2012/S 172-284241 (2012-09-04)

Informations complémentaires (2012-10-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-24 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 208-341309
Se réfère à l'avis: 2012/S 172-284241
Numéro JO-S: 208
Source: OJS 2012/S 208-341309 (2012-10-24)

Avis d'attribution de marché (2013-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 264 297,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des marchés publics, place de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-11 📅
Date de publication: 2013-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 011-013199
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Les prestations sont passées sous formes de marché à bon de commande. Les montants annuels minimum et maximum sont :- pour le lot no 1 : 30 000 - 120 000 EUR HT- pour le lot no2 : 7 000 - 28 000 EUR HT- pour le lot no3 : 7 000 - 28 000 EUR HT- pour le lot no4 : 1 000 - 4 000 EUR HT- pour le lot no5 : 1 000 - 4 000 EUR HT- pour le lot no6 : 1 500 - 6 000 EUR HT. Annonce no164, B.O.A.M.P. 173 B du 7.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence, 13100 Aix-en-Provence

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-26 📅
Nom: Inapa Office
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil Essone
Code postal: 91813

2️⃣
Nom: Inapa

3️⃣

4️⃣
Nom: Papyrus
Adresse postale: 41 rue Delizy - BP 80
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93503

5️⃣

6️⃣
Nom: Traceur Direct
Adresse postale: 9 av. de l'Orme Fourchu
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134830 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral)
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Ville d'Aix en Provence Direction des marchés publics 13616 Aix en Provence Cedex 1, FRANCE téléphone : +33 442919605 fax : +33 442919177

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2013/S 011-013199 (2013-01-11)

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