12fsa013

Université Joseph Fourier

Acquisition d'éléments permettant le développement d'un banc de mesure automatisé de bruit et des fluctuations électriques a basses fréquences.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MB Électronique
• synergie concept

Qui ?

• Université Joseph Fourier

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) › Instruments de mesure

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-01	Avis de marché
2012-10-10	Informations complémentaires
2012-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de mesure
Quantité ou étendue:

1 système thermique 1 système électronique de mesure automatisé du bruit électrique

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de mesure 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Joseph Fourier
Adresse postale: BP 53
Code postal: 38041
Commune postale: Grenoble Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-01 📅
Date limite de soumission: 2012-11-12 📅
Date de publication: 2012-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 190-312464
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'éléments permettant le développement d'un banc de mesure automatisé de bruit et des fluctuations électriques a basses fréquences.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: achat d'un système thermique
Brève description: Achat d'un système thermique.
Quantité ou étendue: 1.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai de livraison: 4 mois à compter de la notification du marché. Délai d'installation, de mise en service et de test: 1 semaine à compter de la livraison. Vérifications approfondies: 15 jours à compter de la mise en service. Elles seront effectuées par le pouvoir adjudicateur. Admission: A l'issue des opérations de vérifications. Garantie: 3 ans à compter de l'admission.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: achat d'un système électronique de mesure automatisé du bruit électrique
Brève description: Achat d'un système électronique de mesure automatisé du bruit électrique.
Informations complémentaires sur les lots:

Délai de livraison: 4 mois à compter de la notification du marché. Délai d'installation, de mise en service et de test: 1 semaine à compter de la livraison. Vérifications approfondies: 15 jours à compter de la mise en service. Admission: A l'issue des opérations de vérifications. Garantie: 3 ans à compter de l'admission Maintenance: 3 ans à compter de l'admission.

Durée de l'accord: 4 mois
Numéro de référence: 12FSA013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Polygone scientifique, 38000 Grenoble, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance de 2005; - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant le personnel, l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant initial du marché est supérieur à 50 000 euro(s).ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par un prix global forfaitaire pour chacun des lots selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les acomptes seront versés au titulaire dans les conditions de l'article 11 du C.C.A.G.-F.C.S. Acquisition du matériel: A la date de livraison: 40 % et lors de l'admission du matériel: 60 %. Maintenance:Le paiement sera annuel à terme échu.les modalités de présentation de la demande de paiement seront établies selon les conditions prévues à l'article 11.4 du C.C.A.G.-F.C.S.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (30)
3. Délai de livraison (5)
4. Service après-vente et assistance technique (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Joseph Fourier - Grenoble 1
URL pour informations complémentaires: http://www;achatpublic.com 🌏
Nom: Université Joseph Fourier
Point de contact: service de la commande publique
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: adresse géographique: 15 rue du Tour de l'Eau, 38400 Saint-Martin-D'Hères (UFR mécanique - rez-De-Chaussée - bureau pôle ressources) adresse postale: 621 avenue centrale, BP 53 38041 Grenoble Cedex 9
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12FSA013

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 190-312464 (2012-10-01)

Informations complémentaires (2012-10-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-10 📅
Date limite de soumission: 2012-11-20 📅
Date de publication: 2012-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 198-323884
Se réfère à l'avis: 2012/S 190-312464
Numéro JO-S: 198
Source: OJS 2012/S 198-323884 (2012-10-10)

Avis d'attribution de marché (2012-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 175 390 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-21 📅
Date de publication: 2012-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 249-411789
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

Annonce n° 268, B.O.A.M.P. 191 B du 3 octobre 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 décembre 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 12FSA013.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: polygone scientifique, 38000 Grenoble.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-12 📅
Nom: mb electronique
Adresse postale: 106, rue des frères Farman
Commune postale: Buc cedex
Code postal: 78533

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-11 📅
Nom: synergie concept
Adresse postale: 15, chemin du Vieux Chêne
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun
Nom: comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53, boulevard Vivier Merle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 249-411789 (2012-12-21)

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