12fsa005

Université Joseph Fourier

Réalisation de 2 chambres de caractérisation spectroscopique pour plaquettes 200 et 300 mm.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Horiba Jobin Yvon SAS

Qui ?

• Université Joseph Fourier

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-05	Avis de marché
2012-06-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètres
Quantité ou étendue:

Montant estimatif non contractuel:Lot 1: tranche ferme (acquisition matériels): 750 000 EUR HT, tranche conditionnelle (maintenance): 150 000 EUR;Lot 2: tranche ferme (acquisition matériels): 750 000 EUR HT, tranche conditionnelle (maintenance): 150 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 750 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Joseph Fourier
Adresse postale: BP 53
Code postal: 38041
Commune postale: Grenoble Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-05 📅
Date limite de soumission: 2012-04-18 📅
Date de publication: 2012-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 46-075648
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et au décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005. Les variantes concernent uniquement la tranche conditionnelle: maintenance. Il existe des prestations supplémentaires ou alternatives pour les deux lots, certaines sont obligatoires et d'autres non. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de 2 chambres de caractérisation spectroscopique pour plaquettes 200 et 300 mm.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Réalisation d'une chambre de caractérisation par ellipsométrie spectroscopique large bande pour plaquettes de 200/300 mm de diamètre
Brève description:

Réalisation d'une chambre de caractérisation par ellipsométrie spectroscopique large bande pour plaquettes de 200/300 mm de diamètre.

Informations complémentaires sur les lots:

Délais d'exécution: tranche ferme: 18 mois à compter de la notification du marché et tranche conditionnelle: à compter de date d'affermissement de la tranche conditionnelle jusqu'au 31.12.2019. Le délai d'affermissement de la tranche conditionnelle est de 12 mois à compter de la date de fin de période de garantie.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Réalisation d'une chambre de caractérisation par spectroscopie Raman et Photoluminescence pour plaquettes 200/300 mm
Brève description:

Réalisation d'une chambre de caractérisation par spectroscopie Raman et photoluminescence pour plaquettes 200/300 mm.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Montant estimatif non contractuel:

Lot 1: tranche ferme (acquisition matériels): 750 000 EUR HT, tranche conditionnelle (maintenance): 150 000 EUR;

Lot 2: tranche ferme (acquisition matériels): 750 000 EUR HT, tranche conditionnelle (maintenance): 150 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 90 mois
Numéro de référence: 12FSA005
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 17 rue des Martyrs, 38000 Grenoble, FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance de 2005,

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement (35 %). Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée. Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par un prix global forfaitaire. Les prix sont fermes et actualisables pour l'acquisition du matériel: tranche ferme. Les prix sont révisable pour la maintenance: tranche conditionnelle. Les acomptes seront versés au titulaire dans les conditions de l'article 11 du CCAG-FCS dans les conditions suivantes: 35 % à la livraison sur site après réception usine, 60 % à la réception provisoire et 5 % à la réception définitive.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

La forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Service après-vente et assistance technique (25)
3. Prix (15)
4. Performances en matière de protection de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Joseph Fourier
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: adresse geographique: Université Joseph Fourier, service de la commande publique, 15 rue du Tour de l'Eau, 38400 Saint-Martin-d'Hères, FRANCE. Adresse postale: Université Joseph Fourier, service de la commande publique, 621 avenue centrale, BP 53
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12FSA005
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 046-075648 (2012-03-05)

Avis d'attribution de marché (2012-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 983 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-28 📅
Date de publication: 2012-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 124-204286
Se réfère à l'avis: 2012/S 46-075648
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Le marché est à tranches. Pour le lot 1: tranche ferme: 835 000 EUR HT et tranche conditionnelle: 148 500 EUR (HT). Pour le lot 2: tranche ferme: 758 000 EUR HT et tranche conditionnelle: 148 500 EUR (HT). Annonce no 261, BOAMP 48 B du 8.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Polygone scientifique, 38000 Grenoble, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-12 📅
Nom: Horiba Jobin Yvon SAS
Adresse postale: 16-18 rue du Canal
Commune postale: Longjumeau
Code postal: 91160
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif inter-regional de reglement amiable des differends ou litiges relatifs aux marches publics de Lyon
Source: OJS 2012/S 124-204286 (2012-06-28)

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