12dse012 Collecte et élimination des déchets

Centre hospitalier René Dubos

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EDC Ile de France
• Sepur
• SITA
• Triadis

Qui ?

• Centre hospitalier René Dubos

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-10	Avis de marché
2012-11-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Quantité ou étendue:

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront émis par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier René Dubos
Adresse postale: 6 avenue de l'Ile de France
Code postal: 95300
Commune postale: Pontoise
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-pontoise.fr 🌏
Courrier électronique: gaelle.bartoni@ch-pontoise.fr 📧
Téléphone: +33 130754522 📞
Fax: +33 130754425 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-10 📅
Date limite de soumission: 2012-09-19 📅
Date de publication: 2012-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 133-222000
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: 12dse012 Collecte et élimination des déchets
Numéro du lot: 01
Brève description: Déchets industriels banals (Dib).
Numéro du lot: 02
Brève description:

Déchets d'activités de soins à risques infectieux Solides et Liquides de la MAVO.

Numéro du lot: 03
Brève description:

Déchets à risques chimiques et toxiques liquides spécifiques aux laboratoires DI.

Numéro du lot: 04
Brève description: Déchets à risques chimiques et toxiques liquides et solides divers DID.
Numéro du lot: 05
Brève description: Médicaments.
Numéro du lot: 06
Brève description: Dispositifs médicaux implantables actifs DMIA.
Numéro du lot: 07
Brève description: Déchets anatomiques identifiables d'origine humaine éliminés par crémation.
Numéro du lot: 08
Brève description: Cartons/ papiers valorisables.
Numéro du lot: 09
Brève description: Amalgames dentaires.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 12DSE012

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget du CHRD, paiement à 50 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (50)
2. valeur technique (35)
3. impact environnemental de la prestation (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Lugbull, directeur des achats, de la logistique et de la filière gériatrique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12DSE012

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2012/S 133-222000 (2012-07-10)

Avis d'attribution de marché (2012-11-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-22 📅
Date de publication: 2012-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 227-373190
Se réfère à l'avis: 2012/S 133-222000
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

Annonce n° 233, BOAMP 134 A du 13.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-06 📅
Nom: Sepur
Commune postale: Plaisir
Code postal: 78377
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: EDC Ile de France
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100

3️⃣
Nom: Triadis
Commune postale: Etampes
Code postal: 91150

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: Sita
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000

7️⃣
Pays: Algérie 🇩🇿

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-20 📅

9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mr Lugbull, directeur des achats, de la logistique et de la filière gériatrique
Source: OJS 2012/S 227-373190 (2012-11-22)

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