12C010AO/2
Communauté urbaine du Grand Toulouse
PT/SM-12C010AO/2-envoi de courrier et de colis -1 an reconductible 3 fois - groupement de commande CU-VT-CCAS -.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • GLS
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-28 | Avis de marché |
| 2013-03-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services postaux relatifs aux colis
Quantité ou étendue:
“La présente consultation intervient suite à un appel d'offre déclaré infructeux pour les lots 3 et 4 du marché 12c010ao. Elle a pour objet la réception et...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services postaux relatifs aux colis 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Toulouse
Adresse postale: direction de la commande publique, 1 place de la Légion d'Honneur, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marchespublics@grandtoulouse.fr 📧
Téléphone: +33 581917453 📞
Fax: +33 562276542 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-28 📅
Date limite de soumission: 2012-11-08 📅
Date de publication: 2012-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 190-312549
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
“Ce marché est un accord cadre au sens communautaire, mais un marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.la...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“PT/SM-12C010AO/2-envoi de courrier et de colis -1 an reconductible 3 fois - groupement de commande CU-VT-CCAS -.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: courrier et colis express
Brève description:
“Courrier et colis express.”
Informations complémentaires sur les lots:
“— Marché pour la part de la Communauté urbaine Toulouse métropole: minimum 5 000,00 EUR HT et maximum de 20 000,00 EUR HT,— Marché pour la part de la ville...”
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“— Marché pour la part de la Communauté urbaine Toulouse métropole: minimum 5 000,00 EUR HT et maximum de 20 000,00 EUR HT,”
“— Marché pour la part de la ville de Toulouse: minimum 5 000,00 EUR HT et maximum de 20 000,00 EUR HT,”
“— Marché pour la part CCAS: minimum 50,00 EUR HT et maximum de 500,00 EUR HT.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: envoi de colis
Brève description:
“Envoi de colis.”
Informations complémentaires sur les lots:
“— Marché pour la part de la Communauté urbaine Toulouse métropole: minimum 3 000,00 EUR HT et maximum de 20 000,00 EUR HT,— Marché pour la part de la ville...”
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“— Marché pour la part de la Communauté urbaine Toulouse métropole: minimum 3 000,00 EUR HT et maximum de 20 000,00 EUR HT,”
“— Marché pour la part de la ville de Toulouse: minimum 3 000,00 EUR HT et maximum de 20 000,00 EUR HT,”
“— Marché pour la part CCAS: minimum 100,00 EUR HT et maximum de 1500,00 EUR HT.”
Numéro de référence: 12C010AO/2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville de Toulouse, Communauté urbaine Toulouse métropole et CCAS.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
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“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,”
“— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.”
Situation économique et financière:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise telsque prévus à l'article 45 du code - déclaration concernant le chiffre...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:”
Afficher plus
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
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“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
Afficher plus
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,”
“— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche...”
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: - ressources propres ville de Toulouse pour les services de la ville de Toulouse, -...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme...”
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“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (40)
3. Performances en matière de développement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Toulouse métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.grandtoulouse.fr 🌏
Nom: Renseignements administratifs et techniques: Communauté urbaine Toulouse métropole, direction des services généraux
Adresse postale: 5 chemin de Perpignan
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service achat
Mme Josiane Bringuier
Téléphone: +33 561222451 📞
Courrier électronique: bringuier.josiane@grandtoulouse.fr 📧
Nom: le dossier de consultation est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.marchespublics.grandtoulouse.fr.(affaire 12c010ao/2). Les entreprises qui le souhaitent peuvent avoir une version papier gratuitement auprès de la direction des services généraux-service achat (après demande par télécopie au +33 561222451), à l'adresse suivante: 5 Chemin de Perpignan, 31100 Toulouse, FRANCE. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée
Communauté urbaine Toulouse métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, 7éme étage, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
URL pour la participation: http://www.marchespublics.grandtoulouse.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12C010AO/2
Informations complémentaires
“Ce marché est un accord cadre au sens communautaire, mais un marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.la...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.9.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta.toulouse-juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2012/S 190-312549 (2012-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services postaux relatifs aux colis
Quantité ou étendue:
“La présente consultation intervient suite à un appel d'offre déclaré infructeux pour les lots 3 et 4 du marché 12c010ao. Elle a pour objet la réception et...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services postaux relatifs aux colis 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine du Grand Toulouse
Adresse postale: direction de la commande publique, 1 place de la Légion d'Honneur, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Courrier électronique: marchespublics@grandtoulouse.fr 📧
Téléphone: +33 581917453 📞
Fax: +33 562276542 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-28 📅
Date limite de soumission: 2012-11-08 📅
Date de publication: 2012-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 190-312549
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
“Ce marché est un accord cadre au sens communautaire, mais un marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.la...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“PT/SM-12C010AO/2-envoi de courrier et de colis -1 an reconductible 3 fois - groupement de commande CU-VT-CCAS -.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: courrier et colis express
Brève description:
“Courrier et colis express.”
Informations complémentaires sur les lots:
“— Marché pour la part de la Communauté urbaine Toulouse métropole: minimum 5 000,00 EUR HT et maximum de 20 000,00 EUR HT,— Marché pour la part de la ville...”
“— Marché pour la part de la Communauté urbaine Toulouse métropole: minimum 5 000,00 EUR HT et maximum de 20 000,00 EUR HT,”
Afficher plus (2)
“— Marché pour la part de la ville de Toulouse: minimum 5 000,00 EUR HT et maximum de 20 000,00 EUR HT,”
“— Marché pour la part CCAS: minimum 50,00 EUR HT et maximum de 500,00 EUR HT.”
Intitulé du lot: envoi de colis
Brève description:
“Envoi de colis.”
Informations complémentaires sur les lots:
“— Marché pour la part de la Communauté urbaine Toulouse métropole: minimum 3 000,00 EUR HT et maximum de 20 000,00 EUR HT,— Marché pour la part de la ville...”
“— Marché pour la part de la Communauté urbaine Toulouse métropole: minimum 3 000,00 EUR HT et maximum de 20 000,00 EUR HT,”
Afficher plus (2)
“— Marché pour la part de la ville de Toulouse: minimum 3 000,00 EUR HT et maximum de 20 000,00 EUR HT,”
“— Marché pour la part CCAS: minimum 100,00 EUR HT et maximum de 1500,00 EUR HT.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ville de Toulouse, Communauté urbaine Toulouse métropole et CCAS.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
Afficher plus (3)
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,”
“— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.”
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise telsque prévus à l'article 45 du code - déclaration concernant le chiffre...”
Capacité technique et professionnelle:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:”
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
Afficher plus (4)
“— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,”
“— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche...”
Dépôts et garanties exigés:
“Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: - ressources propres ville de Toulouse pour les services de la ville de Toulouse, -...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme...”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,”
Afficher plus (1)
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (40)
3. Performances en matière de développement durable (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Toulouse métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.grandtoulouse.fr 🌏
Nom: Renseignements administratifs et techniques: Communauté urbaine Toulouse métropole, direction des services généraux
Adresse postale: 5 chemin de Perpignan
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service achat
Mme Josiane Bringuier
Téléphone: +33 561222451 📞
Courrier électronique: bringuier.josiane@grandtoulouse.fr 📧
Nom: le dossier de consultation est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.marchespublics.grandtoulouse.fr.(affaire 12c010ao/2). Les entreprises qui le souhaitent peuvent avoir une version papier gratuitement auprès de la direction des services généraux-service achat (après demande par télécopie au +33 561222451), à l'adresse suivante: 5 Chemin de Perpignan, 31100 Toulouse, FRANCE. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée
Communauté urbaine Toulouse métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, 7éme étage, BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
URL pour la participation: http://www.marchespublics.grandtoulouse.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12C010AO/2
Informations complémentaires
“Ce marché est un accord cadre au sens communautaire, mais un marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.la...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.9.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta.toulouse-juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2012/S 190-312549 (2012-09-28)
Avis d'attribution de marché (2013-03-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté urbaine du Grand Toulouse
Adresse postale: Direction de la commande publique, 1 place de la Légion d'Honneur — BP 35821
Contact
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-08 📅
Date de publication: 2013-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 050-081238
Se réfère à l'avis: 2012/S 190-312549
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
“Marchés passés en groupement de commande définis comme suit:Pour les marchés de la Communauté Urbaine Toulouse Métropole, concernant le lot 3: marché de la...”
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-13 📅
Nom: Gls
Adresse postale: 4 rue du Pole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
2️⃣
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse métropole- direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Source: OJS 2013/S 050-081238 (2013-03-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté urbaine du Grand Toulouse
Adresse postale: Direction de la commande publique, 1 place de la Légion d'Honneur — BP 35821
Contact
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-08 📅
Date de publication: 2013-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 050-081238
Se réfère à l'avis: 2012/S 190-312549
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
“Marchés passés en groupement de commande définis comme suit:Pour les marchés de la Communauté Urbaine Toulouse Métropole, concernant le lot 3: marché de la...”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-13 📅
Nom: Gls
Adresse postale: 4 rue du Pole
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
2️⃣
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse métropole- direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc, BP 35821
Source: OJS 2013/S 050-081238 (2013-03-08)
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