12bom
Smictom d'Alsace Centrale
Fourniture de 6 véhicules complets de collecte des déchets ménagers et assimilés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Semat SA
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-05 | Avis de marché |
| 2012-07-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Smictom d'Alsace Centrale
Adresse postale: 2 rue des Vosges
Code postal: 67750
Commune postale: Scherwiller
Contact
Adresse Internet: http://www.smictom-alsacecentrale.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@smictom-alsacecentrale.fr 📧
Téléphone: +33 388922719 📞
Fax: +33 388923701 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-05 📅
Date limite de soumission: 2012-04-24 📅
Date de publication: 2012-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 45-073810
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options: Option A: réservoir à jus et option B: micro et haut-parleur.
Durée de l'accord: 244 jours
Numéro de référence: 12BOM
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Unité de Tri-Compostage, 67750 Scherwiller, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Renseignement apportés par l'utilisation des formulaires DC1 et DC2.
Situation économique et financière: Renseignement apportés par l'utilisation des formulaires DC1 et DC2.
Capacité technique et professionnelle: Références récentes (moins de 3 ans) et vérifiables.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 % du montant (TTC) du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président Jean-Pierre Piela
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Smictom D'Alsace Centrale
Fax: +33 3888992270 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_xxXBUllYsX 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12BOM
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 045-073810 (2012-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules pour ordures
Quantité ou étendue:
6 six véhicules complets (châssis / caisson / lève-conteneurs) et reprise de six anciens véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules pour ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Smictom d'Alsace Centrale
Adresse postale: 2 rue des Vosges
Code postal: 67750
Commune postale: Scherwiller
Contact
Adresse Internet: http://www.smictom-alsacecentrale.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@smictom-alsacecentrale.fr 📧
Téléphone: +33 388922719 📞
Fax: +33 388923701 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-05 📅
Date limite de soumission: 2012-04-24 📅
Date de publication: 2012-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 45-073810
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées mais obligatoirement accompagnées d'une offre de base. Le délai d'exécution de 244 jours est un délai maximum.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de 6 véhicules complets de collecte des déchets ménagers et assimilés.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Option A: réservoir à jus et option B: micro et haut-parleur.
Durée de l'accord: 244 jours
Numéro de référence: 12BOM
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Unité de Tri-Compostage, 67750 Scherwiller, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Renseignement apportés par l'utilisation des formulaires DC1 et DC2.
Situation économique et financière: Renseignement apportés par l'utilisation des formulaires DC1 et DC2.
Capacité technique et professionnelle: Références récentes (moins de 3 ans) et vérifiables.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 % du montant (TTC) du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par virement administratif assorti d'un délai global de paiement de 30 jours. Financement par fonds propres inscrits au budget.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président Jean-Pierre Piela
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Smictom D'Alsace Centrale
Fax: +33 3888992270 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_xxXBUllYsX 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12BOM
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées mais obligatoirement accompagnées d'une offre de base. Le délai d'exécution de 244 jours est un délai maximum.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 045-073810 (2012-03-05)
Avis d'attribution de marché (2012-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 918 270 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-04 📅
Date de publication: 2012-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 129-213435
Se réfère à l'avis: 2012/S 45-073810
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant du marché (55)
2. Valeur technique de l'offre (30)
3. Performances énergétiques (10)
4. Délai d'exécution (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-06 📅
Nom: Semat sa
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La rochelle cedex1
Code postal: 17028
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 129-213435 (2012-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 918 270 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-04 📅
Date de publication: 2012-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 129-213435
Se réfère à l'avis: 2012/S 45-073810
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Annonce n° 275, BOAMP 47 B du 7.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Montant du marché (55)
2. Valeur technique de l'offre (30)
3. Performances énergétiques (10)
4. Délai d'exécution (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-06 📅
Nom: Semat sa
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La rochelle cedex1
Code postal: 17028
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 129-213435 (2012-07-04)
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