122012
RDT 13
Marché négocié à bons de commande pour la fourniture d'autocars de tourisme, d'autocars PMR à grandes soutes, d'autobus, de minibus et de minicars de ligne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • RDT 13
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-04 | Avis de marché |
| 2013-02-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: RDT 13
Adresse postale: rue Ernest Prados Le Pont de l'Arc
Code postal: 13090
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.rdt13.fr 🌏
Courrier électronique: a.joyeux@rdt13.fr 📧
Téléphone: +33 442935912 📞
Fax: +33 442935947 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-04 📅
Date limite de soumission: 2012-07-25 📅
Date de publication: 2012-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 128-212399
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: autocars de tourisme
Brève description: Autocars de tourisme.
Informations complémentaires sur les lots: Reprise des véhicules. R66 et test d'évitement. Euro V.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: autocars PMR à grandes soutes
Brève description: Autocars PMR à grandes soutes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: autobus
Brève description: Autobus.
Informations complémentaires sur les lots: Reprise des véhicules. Euro V.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: minibus
Brève description: Minibus.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: minicars de ligne
Brève description: Minicars de ligne.
Informations complémentaires sur les lots: Reprise de véhicule Euro V.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 122012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: RDT 13 Pont de l'arc, 13090 Aix-en-Provence, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Dc1, Dc2 et Noti2.
Capacité technique et professionnelle: Références similaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le fournisseur est dispensé de constituer un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Sillou Paul
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: RDT 13
Point de contact: M. Bernard Robert
Fax: +33 443935947 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 122012
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Nom: Ciral
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture
Source: OJS 2012/S 128-212399 (2012-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autocars
Quantité ou étendue:
Pas de mini ni maxi (prévision d'environ 22 véhicules pour l'ensemble des lots pour la durée du marché).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autocars 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: RDT 13
Adresse postale: rue Ernest Prados Le Pont de l'Arc
Code postal: 13090
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.rdt13.fr 🌏
Courrier électronique: a.joyeux@rdt13.fr 📧
Téléphone: +33 442935912 📞
Fax: +33 442935947 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-04 📅
Date limite de soumission: 2012-07-25 📅
Date de publication: 2012-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 128-212399
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Dans le cadre du marché négocié, il est demandé aux candidats de déposer leur candidature au plus tard le 25.7.2012 avant 12:00 en l'adressant par courrier à la RDT 13, ainsi que les documents DC1, DC2 et NOTI2. Le dossier de consultation des entreprises sera adresse ensuite aux candidats Retenus. Durée du marché de trois ans renouvelable deux fois un an sans que la durée totale du marché ne dépasse 5 ans. livraison à prévoir 1er semestre 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché négocié à bons de commande pour la fourniture d'autocars de tourisme, d'autocars PMR à grandes soutes, d'autobus, de minibus et de minicars de ligne.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: autocars de tourisme
Brève description: Autocars de tourisme.
Informations complémentaires sur les lots: Reprise des véhicules. R66 et test d'évitement. Euro V.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: autocars PMR à grandes soutes
Brève description: Autocars PMR à grandes soutes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: autobus
Brève description: Autobus.
Informations complémentaires sur les lots: Reprise des véhicules. Euro V.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: minibus
Brève description: Minibus.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: minicars de ligne
Brève description: Minicars de ligne.
Informations complémentaires sur les lots: Reprise de véhicule Euro V.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 122012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: RDT 13 Pont de l'arc, 13090 Aix-en-Provence, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Dc1, Dc2 et Noti2.
Capacité technique et professionnelle: Références similaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le fournisseur est dispensé de constituer un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres et paiement par mandat administratif dans les délais globaux de paiement réglementaires.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Sillou Paul
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: RDT 13
Point de contact: M. Bernard Robert
Fax: +33 443935947 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 122012
Informations complémentaires
Dans le cadre du marché négocié, il est demandé aux candidats de déposer leur candidature au plus tard le 25.7.2012 avant 12:00 en l'adressant par courrier à la RDT 13, ainsi que les documents DC1, DC2 et NOTI2. Le dossier de consultation des entreprises sera adresse ensuite aux candidats Retenus. Durée du marché de trois ans renouvelable deux fois un an sans que la durée totale du marché ne dépasse 5 ans. livraison à prévoir 1er semestre 2013.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Nom: Ciral
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel avant la signature du marché (art R551-1 et suivants du code de justice administrative); recours contre la décision de refus de délai de deux mois à compter de sa notification (art L421-5 du code de justice administrative); recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat; recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché.
Afficher plus
Adresse postale: préfecture
Source: OJS 2012/S 128-212399 (2012-07-04)
Avis d'attribution de marché (2013-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160 344 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue Ernest Prados, le pont de l'Arc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-01 📅
Date de publication: 2013-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 025-038008
Se réfère à l'avis: 2012/S 128-212399
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rdt 13 pont de l'Arc, 13090 Aix-en-Provence, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-26 📅
Nom: Iveco France
Adresse postale: 1 rue des Combats du 24 aout 1944
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
2️⃣
Nom: Irisbus Iveco
3️⃣
Nom: Irisbus
4️⃣
Nom: déclaré infructueux
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture
Source: OJS 2013/S 025-038008 (2013-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160 344 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rue Ernest Prados, le pont de l'Arc
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-01 📅
Date de publication: 2013-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 025-038008
Se réfère à l'avis: 2012/S 128-212399
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Annonce no 146, B.O.A.M.P. 129 B du 6.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.1.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rdt 13 pont de l'Arc, 13090 Aix-en-Provence, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-26 📅
Nom: Iveco France
Adresse postale: 1 rue des Combats du 24 aout 1944
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
2️⃣
Nom: Irisbus Iveco
3️⃣
Nom: Irisbus
4️⃣
Nom: déclaré infructueux
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré contractuel avant la signature du marché (art R551-1 et suivants du code de justice administrative) ; recours contre la décision de refus de délai de 2 mois à compter de sa notification (art L421-5 du code de justice administrative) ; recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de leur publication ou notification contre les actes détachables du contrat ; recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant le titulaire du marché.
Afficher plus
Adresse postale: Préfecture
Source: OJS 2013/S 025-038008 (2013-02-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)