12/AOO/INSP/système ultravide

CNRS Délégation Paris B

Le présent marché a pour objet l’acquisition d’un système ultravide permettant la croissance par ablation laser pulsée de différents matériaux en couches minces, principalement des oxydes et des structures hybrides métaloxyde. Le système devra être compatible avec l’ensemble des moyens d’élaboration existants, en vue d’un couplage ultérieur, ce qui impose l’utilisation de support type molybloc 2 pouces à systèmes de maintien par baïonnettes et un transfert frontal des échantillons.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Vinci technologies

Qui ?

• CNRS Délégation Paris B

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-23	Avis de marché
2012-08-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Quantité ou étendue:

La prestation comprendra la chambre de croissance équipée, son sas d’introduction et de préparation des substrats, et:— le transport, l’emballage, la livraison sur site,— le montage et la mise en place de la machine sur site,— la mise en service du matériel et la démonstration du bon fonctionnement,— la fourniture d’un manuel d’utilisation,— la formation à l’utilisation de la machine sur site assurée par son fournisseur,— la fourniture de 4 porte-échantillons,— la garantie totale pour tous les équipements d’1 an minimum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Paris B
Adresse postale: 16 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marchesdr2@dr2.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 142349400 📞
Fax: +33 143268723 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-23 📅
Date limite de soumission: 2012-05-03 📅
Date de publication: 2012-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 61-099140
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions de l’appel d’offres ouvert - ordonnance 2005-649 du 6.6.2005 (article 12) et de son décret d’application 2005-1742 du 30.12.2005 (articles 7 I.1 et 29). Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable à l’adresse ci-dessous: https://www.achats-epst.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_5HdW3qOHNt Le DCE est en téléchargement libre: il ne nécessite pas d'inscription préalable sur la plate-forme de dématérialisation. Toutefois, les candidats sont informés que le dossier figurant sur la plate-forme de dématérialisation peut éventuellement faire l'objet de modifications. Il leur est donc fortement conseillé de s'y inscrire en indiquant une adresse électronique valide. Les candidats qui procéderont de la sorte seront automatiquement informés d'une quelconque modification du dossier de consultation. Seules les offres sous forme papier sont autorisées.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

La prestation comprendra la chambre de croissance équipée, son sas d’introduction et de préparation des substrats, et:

— le transport, l’emballage, la livraison sur site,

— le montage et la mise en place de la machine sur site,

— la mise en service du matériel et la démonstration du bon fonctionnement,

— la fourniture d’un manuel d’utilisation,

— la formation à l’utilisation de la machine sur site assurée par son fournisseur,

— la fourniture de 4 porte-échantillons,

— la garantie totale pour tous les équipements d’1 an minimum.

Description des options:

Une option proposant une ou plusieurs années supplémentaires de garantie pourra être proposée.

Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: 12/AOO/INSP/SYSTEME ULTRAVIDE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS - UMR 7588

Institut des nanosciences de Paris

Université Pierre et Marie Curie

4 place Jussieu

75252 Paris Cedex 05

FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (imprimé DC1), le recours au DC1 est impératif en cas de groupement momentané d’entreprises, présentant:

—— les noms et coordonnées des membres du groupement,

—— le nom du mandataire,

—— la forme du groupement (conjoint ou solidaire),

—— l’autorisation ou non du mandataire à signer seul l’acte d’engagement,

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— une attestation sur l'honneur, datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005.

En cas de groupement, ces habilitations sont à fournir par chaque membre du groupement.

Situation économique et financière:

Une indication du chiffre d’affaires global de la société et de son chiffre d’affaires relatifs aux fournitures et matériels auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— le candidat indiquera ses moyens matériels et humains,

— une référence équivalente d’un matériel installé et en fonctionnement depuis moins de 3 ans,

— des références de systèmes de dépôts UHV installés et en fonctionnement depuis moins de 3 ans,

— une certification du titulaire selon la norme ISO 9001 serait appréciée,

— le candidat fournira des éléments permettant d’apprécier sa politique environnementale.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

En cas de cession ou de nantissement effectué conformément aux articles L 313-23 à L 313-34 du code monétaire et financier, sont désignés:

— comme fonctionnaire compétent pour fournir l’exemplaire unique ou le certificat de cessibilité: la Déléguée régionale pour la circonscription Paris B du CNRS, 16 rue Pierre et Marie Curie – 75005 Paris - FRANCE,

— comme comptable assignataire des paiements, auprès duquel la notification de la cession ou du nantissement doit être effectué: l'agent comptable secondaire pour la circonscription Paris B du CNRS, 16 rue Pierre et Marie Curie – 75005 Paris - FRANCE.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les paiements sont effectués dans un délai maximum de 45 jours par virement administratif sur le compte bancaire ouvert au nom du titulaire à partir de son RIB ou de son RIP original. Le délai de paiement court à compter de la date de réception de la facture ou de la date d’exécution des prestations lorsque cette dernière est postérieure. Le défaut de règlement dans le délai imparti fait courir de plein droit, et sans autres formalités, au bénéfice du titulaire des intérêts moratoires. Ils sont applicables le jour suivant la fin du délai global de paiement jusqu'à la date de mise en paiement effectif. Le taux applicable pour le calcul des intérêts moratoires est le taux d’intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la BCE, majoré de 7 points (décret 2008-408 du 28.4.2008).

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Coût global d'acquisition (20)
3. Service après-vente et maintenance (15)
4. Aspects liés au développement durable (5)
5. Délais de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la déléguée régionale
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-epst.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achats-epst.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12/AOO/INSP/SYSTEME ULTRAVIDE
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable à l’adresse ci-dessous:

https://www.achats-epst.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_5HdW3qOHNt

Le DCE est en téléchargement libre: il ne nécessite pas d'inscription préalable sur la plate-forme de dématérialisation. Toutefois, les candidats sont informés que le dossier figurant sur la plate-forme de dématérialisation peut éventuellement faire l'objet de modifications. Il leur est donc fortement conseillé de s'y inscrire en indiquant une adresse électronique valide. Les candidats qui procéderont de la sorte seront automatiquement informés d'une quelconque modification du dossier de consultation.

Seules les offres sous forme papier sont autorisées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 061-099140 (2012-03-23)

Avis d'attribution de marché (2012-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 288 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-14 📅
Date de publication: 2012-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 158-263236
Se réfère à l'avis: 2012/S 61-099140
Numéro JO-S: 158

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Aspects liés au développement (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-10 📅
Nom: Vinci technologies
Adresse postale: ZA du parc de l'île, 27B rue du Port
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92022
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: www.vinci-technologies.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 158-263236 (2012-08-14)

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