12.002
Grand port maritime de Rouen
Fourniture de cordages et amarres marché d'une durée initiale d'un an, reconductible 3 fois maximum par tacite reconduction.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ficelles, cordages et câbles
Quantité ou étendue: Mini: 5 000 EUR HT/an maxi: 40 000 EUR HT/an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ficelles, cordages et câbles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand port maritime de Rouen
Adresse postale: 34 boulevard de Boisguilbert, BP 4075
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen Cedex 3
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-02 📅
Date limite de soumission: 2012-03-19 📅
Date de publication: 2012-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 25-040528
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (en pourcentage %) (35)
2. Valeur technique: fiches techniques et qualité des échantillons (en pourcentage %) (45)
3. Délai de livraison (en pourcentage %) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Deiss Philippe
Nom: Grand port maritime de Rouen, service ateliers et dragages
Adresse postale: 5 boulevard de Croisset
Commune postale: Canteleu
Code postal: 76380
Point de contact: renseignements administratifs: M. S. Massif au +33 235525507 ou Mlle E. Mayu au +33 235525587; renseignements techniques: M. F. Perouelle tél.: +33 235525509 adr-achats@rouen.port.fr
Courrier électronique: adr-marches@rouen.port.fr 📧
Fax: +33 235525438 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_OS0fC0dsfF 🌏
Nom: Grand port maritime de Rouen, direction du chenal et des travaux maritimes
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76022
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_OS0fC0dsfF 🌏
Courrier électronique: regis.chaussinand@direccte.gouv.fr 📧
: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12.002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA), direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte)
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline 22, mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467914 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 025-040528 (2012-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ficelles, cordages et câbles
Quantité ou étendue: Mini: 5 000 EUR HT/an maxi: 40 000 EUR HT/an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ficelles, cordages et câbles 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand port maritime de Rouen
Adresse postale: 34 boulevard de Boisguilbert, BP 4075
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen Cedex 3
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-02 📅
Date limite de soumission: 2012-03-19 📅
Date de publication: 2012-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 25-040528
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
L'attention des concurrents est attiree sur le fait que toute offre incomplete sera declaree irreguliere. Langue: si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de cordages et amarres marché d'une durée initiale d'un an, reconductible 3 fois maximum par tacite reconduction.
Numéro de référence: 12.002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature, DC1, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires - déclaration du candidat, DC2, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires - en cas de redressement judiciaire, copie du (ou des) jugement(s) prononcés - déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner. - déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - RIB (l'absence de ce document dans les dossiers de candidature n'est pas un motif d'élimination du candidat) documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: NOTI2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger. L'attributaire pourra en lieu et place de la NOTI2 fournir les certificats fiscaux et sociaux de la procédure classique: déclaration no 3666 (attestation fiscale), pièces prévues aux articles D-8222-5 ou D. 88222-7 et D. 8222-8 du code du travail (art 46 du code des marchés publics) et attestations d'autres caisses s'il y a lieu.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Chiffre d'affaires moyen minimum exigé: 100 000 EUR/an.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché passé en euro. Paiement par virement à 30 jours à compter de la réception de la facture ou de la demande de paiement équivalente.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (en pourcentage %) (35)
2. Valeur technique: fiches techniques et qualité des échantillons (en pourcentage %) (45)
3. Délai de livraison (en pourcentage %) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Deiss Philippe
Nom: Grand port maritime de Rouen, service ateliers et dragages
Adresse postale: 5 boulevard de Croisset
Commune postale: Canteleu
Code postal: 76380
Point de contact: renseignements administratifs: M. S. Massif au +33 235525507 ou Mlle E. Mayu au +33 235525587; renseignements techniques: M. F. Perouelle tél.: +33 235525509 adr-achats@rouen.port.fr
Courrier électronique: adr-marches@rouen.port.fr 📧
Fax: +33 235525438 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_OS0fC0dsfF 🌏
Nom: Grand port maritime de Rouen, direction du chenal et des travaux maritimes
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76022
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_OS0fC0dsfF 🌏
Courrier électronique: regis.chaussinand@direccte.gouv.fr 📧
: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12.002
Informations complémentaires
L'attention des concurrents est attiree sur le fait que toute offre incomplete sera declaree irreguliere. Langue: si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA), direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte)
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Skyline 22, mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467914 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 025-040528 (2012-02-02)
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