11181-maintenance en garantie totale des onduleurs à l'AIA de Bordeaux et son annexe de Croix d'Hins, de Cuers-Pierrefeu et son annexe d'Hyères, de Clermont-Ferrand et Toul

Mindef/AIR/SIAÉ

La maintenance en garantie totale des onduleurs au profit des ateliers industriels de l'aéronautique (AIA) de Bordeaux et de l'annexe de Croix d'Hins, de Cuers-Pierrefeu et de son annexe d'Hyères, de Clermont-Ferrand et Toul.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-17 Avis de marché
2012-01-25 Informations complémentaires
2012-08-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes
Quantité ou étendue:
Marché simple.3 lots attribuables séparément:Lot 1: garantie totale des onduleurs de l'AIA de Bordeaux et de l'annexe de Croix d'Hins;Lot 2: garantie totale des onduleurs de l'AIA de Cuers-Pierrefeu et de son annexe d'Hyères;Lot 3: garantie totale des onduleurs de l'AIA de Clermont-Ferrand et de Toul.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/AIR/SIAÉ
Adresse postale: atelier industriel de l'aéronautique, 161 avenue du Brézet
Code postal: 63028
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-17 📅
Date limite de soumission: 2012-02-16 📅
Date de publication: 2012-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 11-017582
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Les prix de l'offre sont jugés par comparaison à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation. La présente consultation est une procédure restreinte qui se déroulera en deux phases distinctes: la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés. Phase candidature: Les plis contenant les candidatures pourront être transmis sous forme papier ou sous forme électronique. A - les plis sous forme papier devront être transmis à l'adresse mentionnée à la rubrique "Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées": — soit par la poste en recommandé avec accusé de réception, — soit par tout autre moyen d'expédition (chronomissionr appel d'offre - jet service - DHL - etc...) permettant de justifier une date précise d'envoi et de réception, — soit déposées contre récépissé de 7:30-16:00 (12:00 le vendredi). L'enveloppe extérieure contenant les candidatures devra impérativement porter la mention: appel d'offres "ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis", ainsi que le numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur (cf. paragraphe 4.3.1 ci-avant) et le nom du candidat. Les pièces administratives demandées aux paragraphes 3.2.1 doivent être signées par une personne habilitée à engager la société mentionnée en rubrique C1 du DC2. Dans le cas contraire, le candidat doit fournir avec sa candidature une délégation de pouvoir signée par l'une des personnes habilitées à engager la société mentionnées sur l'imprimé DC2 et habilitant la personne signataire des documents à engager la société. B - les plis contenant les candidatures pourront être déposés sous une forme électronique sur la place de marché interministérielle (PMI) www.marches-publics.gouv.fr. Sur la PMI, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant. Afin d'être recevable, le pli de réponse doit impérativement être déposé sur la place de marché à l'aide du certificat électronique de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entreprise. Conformément aux dispositions de l'article 237.v du code des marchés publics, les candidats présentant un pli par voie électronique ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur. Il est toutefois précisé que les plis ne peuvent pas être transmis à la fois par voie électronique et sous forme papier. Dans tous les cas, l'attention des candidats est attirée sur l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus. Phase offre: Une lettre de consultation sera transmise aux candidats sélectionnés. Elle comprendra les pièces du dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, ...). Le règlement de la consultation précisera la liste des documents constituant l'offre, ainsi que leurs modalités de remise et de jugement. Par ailleurs, ces pièces seront téléchargeables sur la place de marché interministérielle (PMI) www.marches-publics.gouv.fr lors de la phase de consultation par les candidats qui auront préalablement été retenus. Les candidats devront obligatoirement assister à l'une des deux visites organisées sur chaque site d'exécution des prestations. Les modalités de cette visite sont décrites dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La maintenance en garantie totale des onduleurs au profit des ateliers industriels de l'aéronautique (AIA) de Bordeaux et de l'annexe de Croix d'Hins, de Cuers-Pierrefeu et de son annexe d'Hyères, de Clermont-Ferrand et Toul.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: garantie totale des onduleurs AIA Bordeaux et Croix d'Hins
Brève description: Maintenance préventive et corrective.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: garantie totale des onduleurs AIA de Cuers-Pierrefeu et son annexe d'Hyères
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: garantie totale des onduleurs AIA Clermont-Ferrand et Toul
Quantité ou étendue:
Marché simple.
3 lots attribuables séparément:
Lot 1: garantie totale des onduleurs de l'AIA de Bordeaux et de l'annexe de Croix d'Hins;
Lot 2: garantie totale des onduleurs de l'AIA de Cuers-Pierrefeu et de son annexe d'Hyères;
Lot 3: garantie totale des onduleurs de l'AIA de Clermont-Ferrand et de Toul.
Numéro de référence: 11181MGFXP00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
AIA de Bordeaux et annexe de Croix d'Hins, AIA de Cuers-Pierrefeu et son annexe d'Hyères, AIA de Clermont-Ferrand et de Toul.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces administratives communes aux lots de consultation:
Formulaire DC1 (*):
Le formulaire de candidature DC1 doit être renseigné correctement et signé. Il doit comporter l'ensemble des attestations prévues aux articles 216 et 217 du code des marchés publics.
Formulaire DC2 (*):
Le formulaire DC2 doit être renseigné correctement.
(*) le document fourni par le candidat doit être la dernière édition en vigueur disponible sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "service-public", rubrique "formulaires".
Pièce visée à l'article 217.I.3 du code des marchés publics:
Attestation sur l'honneur du candidat mentionnant sa nationalité.
Situation économique et financière:
"Le projet de marché objet du lot 2 est sensible, conformément aux dispositions de l'article 79 de l'instruction générale interministérielle sur la protection du secret de la défense nationale annexée à l'arrêtée du 23.7.2010 portant approbation de ladite instruction.
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La recevabilité de la candidature est également subordonnée, pour les candidats non habilités, à la fourniture d'un extrait du registre du commerce et des sociétés (K bis) datant de moins de 3 mois et de 3 exemplaires renseignés de notice individuelle de sécurité selon l'imprimé modèle 94 A joint à l'instruction précitée (avec photographie récente et signature originale), par dirigeants ayant le pouvoir d'engager la société et pour les candidats habilités, à la fourniture d'une attestation d'habilitation accompagnée d'une attestation de non changement de la personne morale.
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La fiche de renseignement est disponible sur www.ixarm.com ou sur www.achats.defense.gouv.fr dans la rubrique "marchés & opportunités / procédures et documentation marchés publics/protection du secret - habilitation".
Capacité technique et professionnelle:
Pièces techniques communes aux lots de consultation:
Capacité du candidat:
Preuves par tous les moyens des capacités détenues (notamment moyens matériels (appareils de mesure électriques), personnels qualifiés (formation électronicien), procédures validées, ...).
Ou.
Références sur les cinq dernières années dans le domaine de la maintenance d'onduleurs (entretien, renouvellement éventuel et le maintien en conformité des appareils) en précisant la nature et la date du travail réalisé et le client concerné ainsi que ses coordonnées.
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Justification du candidat qu'il disposera de la sous-traitance nécessaire (*):
Preuve que le candidat disposera des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché.
(*) à fournir dans le cas où le candidat ne possède pas toutes les compétences nécessaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
Les paiements (avance éventuelle, acomptes éventuels, règlements partiels définitifs et solde) au titre du présent marché s'effectuent conformément aux articles 259 à 266 du code des marchés publics.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
La forme des prix (ferme ou révisable) est fixée dans le cahier des clauses administratives particulières.
Conformément à l'article 259 du code des marchés publics, le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum.
La monnaie de compte du marché est l'euro.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: directeur de l'AIA Clermont-Ferrand
Nom: Mindef/AIR/SIAé\sous direction des achats \ HAGP3
Adresse postale: atelier industriel de l'aéronautique, 161 avenue du Brézet
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Nadine Didier
Téléphone: +33 473424308 📞
Fax: +33 473424550 📠
Nom: Mindef/AIR/SIAÉ\sous direction des achats\HAPM/GL
Point de contact: Bernard Castaner
Téléphone: +33 473424450 📞

Référence
Informations complémentaires
Les prix de l'offre sont jugés par comparaison à l'offre du moins-disant en prix suivant la méthode de dépouillement des offres jointe en annexe au règlement de la consultation.
La présente consultation est une procédure restreinte qui se déroulera en deux phases distinctes: la première phase concerne la sélection des candidatures et la seconde phase l'examen des offres remises par les candidats préalablement sélectionnés.
Phase candidature:
Les plis contenant les candidatures pourront être transmis sous forme papier ou sous forme électronique.
A - les plis sous forme papier devront être transmis à l'adresse mentionnée à la rubrique "Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées":
— soit par la poste en recommandé avec accusé de réception,
— soit par tout autre moyen d'expédition (chronomissionr appel d'offre - jet service - DHL - etc...) permettant de justifier une date précise d'envoi et de réception,
— soit déposées contre récépissé de 7:30-16:00 (12:00 le vendredi).
L'enveloppe extérieure contenant les candidatures devra impérativement porter la mention: appel d'offres "ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis", ainsi que le numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur (cf. paragraphe 4.3.1 ci-avant) et le nom du candidat.
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Les pièces administratives demandées aux paragraphes 3.2.1 doivent être signées par une personne habilitée à engager la société mentionnée en rubrique C1 du DC2. Dans le cas contraire, le candidat doit fournir avec sa candidature une délégation de pouvoir signée par l'une des personnes habilitées à engager la société mentionnées sur l'imprimé DC2 et habilitant la personne signataire des documents à engager la société.
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B - les plis contenant les candidatures pourront être déposés sous une forme électronique sur la place de marché interministérielle (PMI) www.marches-publics.gouv.fr. Sur la PMI, un moteur de recherche (placé à gauche dans la fenêtre d'accueil) permet d'accéder facilement à la consultation sous réserve d'y saisir le numéro de référence cité au paragraphe 4.3.1 ci-avant.
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Afin d'être recevable, le pli de réponse doit impérativement être déposé sur la place de marché à l'aide du certificat électronique de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entreprise.
Conformément aux dispositions de l'article 237.v du code des marchés publics, les candidats présentant un pli par voie électronique ont la possibilité de faire parvenir une copie de sauvegarde au pouvoir adjudicateur.
Il est toutefois précisé que les plis ne peuvent pas être transmis à la fois par voie électronique et sous forme papier.
Dans tous les cas, l'attention des candidats est attirée sur l'heure limite de réception des plis précisée ci-dessus.
Phase offre:
Une lettre de consultation sera transmise aux candidats sélectionnés. Elle comprendra les pièces du dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, ...). Le règlement de la consultation précisera la liste des documents constituant l'offre, ainsi que leurs modalités de remise et de jugement. Par ailleurs, ces pièces seront téléchargeables sur la place de marché interministérielle (PMI) www.marches-publics.gouv.fr lors de la phase de consultation par les candidats qui auront préalablement été retenus.
Afficher plus
Les candidats devront obligatoirement assister à l'une des deux visites organisées sur chaque site d'exécution des prestations.
Les modalités de cette visite sont décrites dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146129 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Frédéric de Belay (bureau HASJ), 161 avenue du Brézet
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63028
Téléphone: +33 473424435 📞
Fax: +33 473424550 📠
Source: OJS 2012/S 011-017582 (2012-01-17)
Informations complémentaires (2012-01-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-25 📅
Date de publication: 2012-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 19-029519
Se réfère à l'avis: 2012/S 11-017582
Numéro JO-S: 19
Source: OJS 2012/S 019-029519 (2012-01-25)
Avis d'attribution de marché (2012-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 251 630 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Atelier industriel de l'aéronautique, 161 avenue du Brézet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-21 📅
Date de publication: 2012-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 162-269499
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Voir annonce paru au BOAMP et au JOUE n° 12-11066 le 20.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.8.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: AIA de Bordeaux et annexe de Croix d'Hins,

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-21 📅
Nom: S2S
Adresse postale: 3 place du Languedoc
Commune postale: Cornebarrieu
Code postal: 31700
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-26 📅
Adresse postale: 33 rue des entrepreneurs - ZAC du Blavet - La Bouverie
Commune postale: Roquebrune-sur-Argens
Code postal: 83520

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-20 📅
Nom: Askco
Adresse postale: ZA Techlid - 12 Chemin des gorges
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon - BP 129
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Frédéric De Belay (bureau Hasj) 161 avenue du Brézet
Source: OJS 2012/S 162-269499 (2012-08-21)
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