Viandes, charcuterie et haches fins moulines

Hôpitaux civils de Colmar

Le présent marché est un marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive n° 2004-18 du 31.3.2004.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-10 Avis de marché
2011-07-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 2 chapitres eux-mêmes décomposés en lots.Le chapitre 1: viandes de boucherie, volailles et lapin frais, porc salé et fumé, jambon cuit salé est conclu sans montant minimum et maximum. Les quantités estimatives annuelles sont précisées dans les annexes à l'acte d'engagement à titre indicatif et prévisionnel.Le chapitre 2: chacuterie standard, fine et produits traiteur, viandes cuites et hachés fins moulinés est conclu avec minimum et maximum.Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise, de restitution ou de garde) sont indiquées dans le règlement de consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-10 📅
Date limite de soumission: 2011-04-26 📅
Date de publication: 2011-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 50-082028
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. — critères qualitatifs des produits, affectés d'un coefficient de pondération de 6, — l'offre financière (bordereau de prix unitaires), affectée d'un coefficient de pondération de 4. Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'EUR. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément à l'article 45 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics et doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive n° 2004-18 du 31.3.2004.
Numéro du lot: 11
Brève description: Chapitre 1: viande de boucherie (boeuf, veau, agneau).
Numéro du lot: 12
Brève description: Chapitre 1: porc frais.
Numéro du lot: 13
Brève description: Chapitre 1: porc salé et fumé.
Numéro du lot: 14
Brève description: Chapitre 1: jambon et épaule cuits salés.
Numéro du lot: 15
Brève description: Chapitre 1: volailles et lapins frais.
Numéro du lot: 21
Brève description: Chapitre 2: charcuterie: produits standards.
Numéro du lot: 22
Brève description: Chapitre 2: charcuterie: spécialités régionales et produits traiteur.
Numéro du lot: 23
Brève description: Chapitre 2: viandes cuites salées et sans sel.
Numéro du lot: 24
Brève description:
Chapitre 2: viandes et poissons hachés, fins ou moulinés, cuits et/ou cuisinés sans sel.
Numéro du lot: 25
Brève description: Chapitre 2: jambon sans adjonction de sel.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 2 chapitres eux-mêmes décomposés en lots.
Le chapitre 1: viandes de boucherie, volailles et lapin frais, porc salé et fumé, jambon cuit salé est conclu sans montant minimum et maximum. Les quantités estimatives annuelles sont précisées dans les annexes à l'acte d'engagement à titre indicatif et prévisionnel.
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Le chapitre 2: chacuterie standard, fine et produits traiteur, viandes cuites et hachés fins moulinés est conclu avec minimum et maximum.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise, de restitution ou de garde) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Description des options:
Le marché est conclu pour une première période d'un an du 1.7.2011 au 30.6.2012. Il est ensuite renouvelable une fois par reconduction expresse pour une nouvelle période de 12 mois.
Numéro de référence: Fc.2011.032
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hôpitaux civils de Colmar, réception alimentaire, 39 avenue de la Liberté, 68024 Colmar Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Justifications a produire quant aux qualités et capacités du candidat:
A - une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC1 - ancien DC4) dûment complétée et signée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles 43 et 45 du CMP:
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— déclaration sur l'honneur du candidat en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 modifiée,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
B) Une déclaration du candidat (imprimé DC2 - ancien DC5) dûment complétée, accompagnée, conformément à l'article 45 du CMP et l'arrêté du 28.8.2006, des renseignements ou documents permettant d'évaluer:
Situation économique et financière:
Les capacités financières:
— chiffre d'affaires des 3 dernières années,
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
Les capacités techniques:
— moyens matériels et humains,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire.
(l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée).
Les capacités professionnelles: le cas échéant, certificats de qualifications professionnelles.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.
Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.
Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 87 à 90 du CMP.
Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.
Paiment à chaque bon de commande.
Prix unitaires révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément à l'article 51 du CMP, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, la transformation en groupement solidaire pourra être exigée par les Hôpitaux civils de Colmar.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hopitaux civils de Colmar
Contact
Point de contact: le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Hôpitaux civils de Colmar: pôle de gestion des ressources economiques et logistiques, fournitures hôtelières et autres fournitures de logistique et de bureau
Adresse postale: correspondant: M. Grosset, 39 avenue de la Liberté
Commune postale: Colmar Cedex
Téléphone: +33 389124833 📞
Courrier électronique: philippe.grosset@ch-colmar.fr 📧
Fax: +33 389124420 📠
Nom: Hôpitaux civils de Colmar: auprès du correspondant du pôle de gestion des ressources economiques et logistiques des hôpitaux civils de Colmar, 39 avenue de la liberté
Adresse postale: ou sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: http://www.ch-colmar.fr/ - rubrique "Accès Pro" - "marchés publics" (référence: Fc.2011.032)
Nom: Hôpitaux civils de Colmar: les offres seront communiquées soit par voie électronique à l'adresse internet http://www.ch-colmar.fr/ - rubrique "Accès Pro" - "marchés publics", soit par voie postale, soit par dépôt à la cellule des marchés

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Fc.2011.032
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.
— critères qualitatifs des produits, affectés d'un coefficient de pondération de 6,
— l'offre financière (bordereau de prix unitaires), affectée d'un coefficient de pondération de 4.
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'EUR.
Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément à l'article 45 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L 551-12 du CJA, pouvant être exercé jusqu'à la date de signature du marché,
— Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du Cja à compter de la notification de l'attribution du marché,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R 421-1 à R 421-7 du CJA, pouvant être exercé à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée, dans les délais fixés dans les dits articles,
— Recours de pleine juridiction après la signature du marché, pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées.
Source: OJS 2011/S 050-082028 (2011-03-10)
Avis d'attribution de marché (2011-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 172 644 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-18 📅
Date de publication: 2011-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 138-228639
Se réfère à l'avis: 2011/S 50-082028
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Lot 21 - entreprise produits de La Cigogne montant HT de 47 780,37 EUR à 58 398,23 EUR; lot 22 - entreprise Boucherie du Val d'Argent montant HT de 23 527,80 EUR à 28, 756,20 EUR; lot 23 - entreprise Groupe Bigard montant HT de 48 983,40 EUR à 59 868,60 EUR; lot 24 - entreprise Daniel Loiseau Gamme Dlg montant HT de 40 300,20 EUR à 49 255,80 EUR; lot 25 - entreprise Bernard Jean Floc'H montant HT de 4 384,80 EUR à 5 359,20 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info. Critères de choix: l'offre économiquement la plus avantageuse est appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous: -critères qualitatifs des produits, affectés d'un coefficient de pondération de 6 -l'offre financière (bordereau de prix unitaires), affecté d'un coefficient de pondération de 4. Annonce n° 286, BOAMP 52 B du 15.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-20 📅
Adresse postale: 35 rue Thomas Edison
Commune postale: Besançon
Code postal: 25050
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Commune postale: Besancon

3️⃣
Adresse postale: ZI Bois L'Abbesse
Commune postale: Liepvre
Code postal: 68660

4️⃣
Adresse postale: Kerbethune Moreac, BP 20111
Commune postale: Locmine Cedex
Code postal: 56501

5️⃣
Adresse postale: 1 rue Erlen
Commune postale: Ergersheim
Code postal: 67120

6️⃣
Adresse postale: 13 rue de la Forge
Commune postale: Sainte-Marie-aux-Mines
Code postal: 68160

7️⃣

8️⃣
Adresse postale: BP 53
Commune postale: Quimperle
Code postal: 29393

9️⃣
Adresse postale: 2 rue Lavoisier
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320

1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
8
6
9

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du CJA à compter de la notification de l'attribution du marché,
Source: OJS 2011/S 138-228639 (2011-07-18)
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