Véhicules 2011

Ville de Colmar

Acquisition de véhicules.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Auto Market
• Catra
• MAM
• SAMA

Qui ?

• Ville de Colmar

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-07	Avis de marché
2011-04-08	Informations complémentaires
2011-07-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:

Les fournitures sont divisées en cinq lots traités par marchés séparés pour un montant global estimé à 457 000 EUR TTC.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place de la Mairie, BP 50528
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-colmar.com 📧
Téléphone: +33 389206868 📞
Fax: +33 389206701 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-07 📅
Date limite de soumission: 2011-04-22 📅
Date de publication: 2011-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 47-077240
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut-être téléchargé à partir du lien "marchés publics" du site http://www.colmar.fr (colonne de droite sur la page d'accueil). Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée à la section I-1 ci-dessus. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible via le site de téléchargementdu dossier de consultation mentionné plus haut. Les véhicules devront être livrés dans le délai fixé par le candidat avec une date butoir fixée au 1.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'un monospace compact.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'un fourgon fonctionnant en bi-carburation.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de cinq fourgonnettes fonctionnant en bicarburation.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture d'un véhicule polyvalent.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture d'un camion polyvalent.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: CB47

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre decandidature (DC1) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, complétée, datée et signée,

— déclaration du candidat (DC2), complétée.

Ces 2 documents sont disponibles notamment à l'adresse http://www.minefe.gouv.fr, thème "marchés publics".

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principaux contrats de fournitures conclus au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande portant sur le remboursement de l'avance (art. 89 du code des marchés publics).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget de la ville de Colmar.

Paiement par virement dans un délai maximum de 30 jours. Application des articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement d'entreprises, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar
Contact
Point de contact: service marchés subventions (poste 1502)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Colmar
Adresse postale: 1 place de la Mairie BP 50528
Commune postale: Colmar Cedex
Point de contact: service de parc autos
M. Christian Vieste
Téléphone: +33 389246582 📞
Courrier électronique: parc-autos@ville-colmar.com 📧
Fax: +33 389234205 📠

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut-être téléchargé à partir du lien "marchés publics" du site http://www.colmar.fr (colonne de droite sur la page d'accueil).

Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée à la section I-1 ci-dessus.

La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible via le site de téléchargementdu dossier de consultation mentionné plus haut.

Les véhicules devront être livrés dans le délai fixé par le candidat avec une date butoir fixée au 1.11.2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 av. de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— art. L551-1 code de justice administrative: référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché,

— art R421-1 code de justice administrative: 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée dans le cadre d'un recours en excès de pouvoir,

— pour les candidats évincés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publicationd'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,

— art. R551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.

Source: OJS 2011/S 047-077240 (2011-03-07)

Informations complémentaires (2011-04-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-08 📅
Date limite de soumission: 2011-04-26 📅
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-114372
Se réfère à l'avis: 2011/S 47-077240
Numéro JO-S: 71
Source: OJS 2011/S 071-114372 (2011-04-08)

Avis d'attribution de marché (2011-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 929,93 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place de la Mairie - BP 50528

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-05 📅
Date de publication: 2011-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 129-213584
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés le 22.6.2011 et peuvent être consultés sur RDV à la Mairie de Colmar, service du parc autos, 1 av de la Foire aux Vins, aux heures d'ouverture suivantes: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14 à 17:00. Annonce no194, BOAMP 49 B du 10.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2011065

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (40)
2. valeur technique et fonctionnelle (40)
3. garantie et maintenance (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-30 📅
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-29 📅
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-28 📅
Commune postale: Rixheim
Code postal: 68170
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— pour les candidats évincés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,

Source: OJS 2011/S 129-213584 (2011-07-05)

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