Véhicule de nettoyage rail route - 1ère ligne de tramway de l'agglomération brestoise - NRR

SEM du TCSP - SemTram

Ce marché "véhicule de nettoyage rail rout" concerne la fourniture industrielle d'une balayeuse rail route.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CMAR

Qui ?

• SEM du TCSP - SemTram

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules d'entretien routier › Balayeuses › Balayeuses aspiratrices

Où ?

• Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-15	Avis de marché
2011-09-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport
Quantité ou étendue:

Les prestations à assurer concernent les études d'exécution des matériels et logiciels, leur fourniture, leur fabrication en usine, leur acheminement sur site, leurs essais unitaires et d'intégration, leur mise en service, la fourniture de la documentation, la formation et l'utilisation à la maintenance, la fourniture des pièces de rechange, et l'exécution des prestations de maintenance et d'assistance en période de garantie pour le véhicule de nettoyage rail route.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 27 avenue Clemenceau, BP 51222
Code postal: 29212
Commune postale: Brest Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.letram-brest.fr 🌏
Courrier électronique: ligne1@semtram.com 📧
Téléphone: +33 298809900 📞
Fax: +33 298805999 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-15 📅
Date limite de soumission: 2011-05-02 📅
Date de publication: 2011-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 77-126468
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

— Complément rubrique III.2) - conditions de participation: pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants. Dans ce cas, il doit: — Produire un engagement écrit de chacun de ses opérateurs justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché, — Fournir pour chacun des opérateurs, les mêmes documents et informations qui lui sont demandées dans le formulaire Dc2 susvisé justifiant de leurs capacités professionnelles, techniques et financières, — complément rubrique IV.3.4) - conditions de remise des candidatures: les candidatures seront envoyées selon les modalités suivantes: renvoyées par pli recommandé ou déposées contre récipissé avant le 2.5.2011 à 12:00 à l'adresse suivante: Semtram - 27 avenue Clemenceau - BP 51222 - 29212 Brest Cedex 1, FRANCE, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception. Le pli fermé doit porter la mention: "ne pas ouvrir - candidature appel d'offres B0125-véhicule de nettoyage rail route". Toutes les candidatures hors délais seront rejetées. L'examen des candidatures: l'entité adjudicatrice procède à l'ouverture des plis et à leur analyse.les candidats sont sélectionnés selon des critères objectifs: capacité économique et financière, moyens matériels et humain à disposition du marché. Elle dresse ensuite la liste des candidats admis à négocier. L'envoi des DCE est fait simultanément en recommandé avec accusé réception en un exemplaire unique aux candidats retenus pour présenter une offre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.

Informations complémentaires

— Complément rubrique III.2) - conditions de participation: pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants. Dans ce cas, il doit:

— Produire un engagement écrit de chacun de ses opérateurs justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché,

— Fournir pour chacun des opérateurs, les mêmes documents et informations qui lui sont demandées dans le formulaire Dc2 susvisé justifiant de leurs capacités professionnelles, techniques et financières,

— complément rubrique IV.3.4) - conditions de remise des candidatures: les candidatures seront envoyées selon les modalités suivantes: renvoyées par pli recommandé ou déposées contre récipissé avant le 2.5.2011 à 12:00 à l'adresse suivante: Semtram - 27 avenue Clemenceau - BP 51222 - 29212 Brest Cedex 1, FRANCE, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception.

Le pli fermé doit porter la mention: "ne pas ouvrir - candidature appel d'offres B0125-véhicule de nettoyage rail route".

Toutes les candidatures hors délais seront rejetées.

L'examen des candidatures: l'entité adjudicatrice procède à l'ouverture des plis et à leur analyse.les candidats sont sélectionnés selon des critères objectifs: capacité économique et financière, moyens matériels et humain à disposition du marché. Elle dresse ensuite la liste des candidats admis à négocier. L'envoi des DCE est fait simultanément en recommandé avec accusé réception en un exemplaire unique aux candidats retenus pour présenter une offre.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché "véhicule de nettoyage rail rout" concerne la fourniture industrielle d'une balayeuse rail route.

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 9 mois
Numéro de référence: B0125-NRR
Nom du projet ou programme financé par l’UE: FEDER.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brest Métropole Océane, 29200 Brest, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les documents nécessaires à l'appréciation par l'entité adjudicatrice des références, compétences, moyens de l'entreprise et à vérifier la régularité de la situation financière, sociale et juridique du candidat. A ce titre elle comprend obligatoirement, conformément aux dispositions de l'article 45 du code des marchés publics, les documents suivants:

— La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, suivant modèle imprimé DC1 (ancien DC4) du ministère de l'économie des finances et de l'industrie,

— La déclaration du candidat, imprimé DC2 (ancien DC5) du ministère de l'économie des finances et de l'industrie téléchargeable sur le site Internet du ministère,

— Une attestation sur l'honneur indiquant que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des cinq (5) dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L 8221-1, L8221-2, L8221-3, L8221-5, L8251_1, L8231-1, L8241-1 du nouveau code du travail ou d'infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne,

— La copie du (ou des) jugement(s) si l'entreprise est en redressement judiciaire,

— Les documents ou attestations figurant à l'article R324-4 du code du travail:

— Justificatif récent d'inscription au registre du commerce ou de la profession (extrait Kbis ou équivalent),

— Pour les candidats dont l'activité a commencé depuis moins d'un an, récépissé de dépôt de déclaration auprès du centre de formalités des entreprises,

— Si le candidat emploie des salariés, une attestation sur l'honneur certifiant que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L 143-3, L 143-5, L 341-6, L 341-6-4 et L 620-3 du code du travail.

Situation économique et financière:

— La déclaration concernant le chiffre d'affaires global des services, fournitures et travaux réalisés par le candidat au cours des trois (3) derniers exercices budgétaires sera renseignée suivant les indications du cadre D1 de l'imprimé DC2 susvisé.

Capacité technique et professionnelle:

— La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois (3) dernières années sera renseignée suivant les indications du cadre E de l'imprimé DC2 susvisé,

— La présentation d'une liste de réalisations, similaires à l'objet du présent marché, exécutés au cours des trois (3) dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les contrats les plus importants sera renseigné suivant les indications du cadre E de l'imprimé DC2 susvisé,

— Les attestations et certifications de la capacité professionnelle ou des références de réalisations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser les prestations pour laquelle il se porte candidat (article 45-II du code des marchés publics) seront renseignées suivant les indications du cadre E de l'imprimé DC2 susvisé,

— La déclaration listant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de commande de même nature; et la déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution de l'ouvrage.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget de Brest métropole océane.

Mode de réglement retenu: virement avec paiement à 30 jours à compter de la réception des factures adressées par courrier à la SEM du TCSP-Semtram.

Modalités de nantissement ou de cession des créances possibles conformément aux artciles 106 à 110 du CMP.

Monnaie: euro.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Mandataire solidaire, groupement conjoint ou solidaire.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SEM du TCSP - SemTram
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. Antoine Caron

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B0125-NRR
Informations complémentaires

— Produire un engagement écrit de chacun de ses opérateurs justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché,

— Fournir pour chacun des opérateurs, les mêmes documents et informations qui lui sont demandées dans le formulaire Dc2 susvisé justifiant de leurs capacités professionnelles, techniques et financières,

— complément rubrique IV.3.4) - conditions de remise des candidatures: les candidatures seront envoyées selon les modalités suivantes: renvoyées par pli recommandé ou déposées contre récipissé avant le 2.5.2011 à 12:00 à l'adresse suivante: Semtram - 27 avenue Clemenceau - BP 51222 - 29212 Brest Cedex 1, FRANCE, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception.

Le pli fermé doit porter la mention: "ne pas ouvrir - candidature appel d'offres B0125-véhicule de nettoyage rail route".

Toutes les candidatures hors délais seront rejetées.

L'examen des candidatures: l'entité adjudicatrice procède à l'ouverture des plis et à leur analyse.les candidats sont sélectionnés selon des critères objectifs: capacité économique et financière, moyens matériels et humain à disposition du marché. Elle dresse ensuite la liste des candidats admis à négocier. L'envoi des DCE est fait simultanément en recommandé avec accusé réception en un exemplaire unique aux candidats retenus pour présenter une offre.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44 416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635884 📠
Nom: Comité consultatif de réglement à l'amiable des marchés
Fax: +33 240479067 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la Région Pays de la Loire, 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086433 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 077-126468 (2011-04-15)

Avis d'attribution de marché (2011-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 306 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-27 📅
Date de publication: 2011-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 188-306413
Se réfère à l'avis: 2011/S 77-126468
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires

Annonce n° 294, BOAMP 78 B du 20.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: brest métropole océane, 29200 Brest, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (25)
3. Délais de réalisation (25)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-20 📅
Nom: Cmar
Adresse postale: ZA Pont-Ramé, 3 rue Denis Papin
Commune postale: Durtal
Code postal: 49430
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: hotel Bizien 3 contour de la Motte CS 44 416
Nom: Comité interrégional de réglement à l'amiable des marchés
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la Région Pays de la Loire, 6 quai Ceineray, BP 33 515
Source: OJS 2011/S 188-306413 (2011-09-27)

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