Tri et mise à disposition aux filières désignées des matériaux issus de la collecte sélective
Smirtom de Montargis
Tri et mise à disposition aux filières désignées des matériaux issus de la collecte sélective. Marché d'une durée d'un an renouvelable 2 fois. Variante obligatoire pour le lot n° 2.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-07 | Avis de marché |
| 2011-11-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: PA de Chaumont - 20 rue de Chaumont
Code postal: 45120
Commune postale: Corquilleroy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-07 📅
Date limite de soumission: 2011-09-01 📅
Date de publication: 2011-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 130-216268
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: tri et mise à disposition emballages ménagers, papiers journaux et magazines, collecté en mélange
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: tri et mise à disposition des cartons issus des déchetteries et de la collecte auprès des entreprises
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Smirtom070711
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: PA de Chaumont - 20 rue de Chaumont, 45120 Corquilleroy, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Smirtom de Montargis
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Syndicat mixte de ramassage et de traitement des ordures ménagères de la région de Montargis
Adresse postale: 1 rue du Faubourg de la Chaussée BP 317
Commune postale: Montargis Cedex
Code postal: 45203
Téléphone: +33 238950202 📞
Fax: +33 238950229 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Y2h4HxElOV 🌏
Point de contact: M. Lavier Jean-Charles
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Smirtom070711
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 130-216268 (2011-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Quantité ou étendue:
À titre indicatif, quantités estimées sur la base contrat éco emballages (octobre 2002 à septembre 2005): journaux /magazines et emballages (acier, aluminium, carton, plastiques: 2 650 t en 2012, 2 700 t en 2013, 2 720 t en 2014; carton: 580 t en 2012, 600 t en 2013, 620 t en 2014.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: PA de Chaumont - 20 rue de Chaumont
Code postal: 45120
Commune postale: Corquilleroy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-07 📅
Date limite de soumission: 2011-09-01 📅
Date de publication: 2011-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 130-216268
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Le DCE, remis à titre gratuit, peut être soit retiré au secrétariat 1 rue du faubourg de la Chaussée, BP 317, 45203 Montargis Cedex, FRANCE, aux jours et heures habituels d'ouverture au public (Lundi de 14:00-17:00 et du mardi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00-17:00), soit envoyé après une demande par télécopie (+33 238950229) ou par courrier soit téléchargé sur le site achatpublic.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Tri et mise à disposition aux filières désignées des matériaux issus de la collecte sélective. Marché d'une durée d'un an renouvelable 2 fois. Variante obligatoire pour le lot n° 2.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: tri et mise à disposition emballages ménagers, papiers journaux et magazines, collecté en mélange
Brève description:
Tri emballages ménagers, papiers journaux et magazines,l'ensemble collecté en mélanges et mise à disposition aux filières.
Informations complémentaires sur les lots: Le marché a une durée d'un an renouvelable 2 fois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: tri et mise à disposition des cartons issus des déchetteries et de la collecte auprès des entreprises
Brève description:
Tri et mise à disposition des cartons issus des déchetteries et de la collecte auprès des entreprises. Variante obligatoire pour le coût du conditionnement, mise à disposition et chargement pour le carton trié.
Informations complémentaires sur les lots: Durée du marché d'un an renouvelable 2 fois.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Smirtom070711
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: PA de Chaumont - 20 rue de Chaumont, 45120 Corquilleroy, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature, Dc4 ou déclaration du candidat,, si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et assurance pour les risques professionnels.
Situation économique et financière: Dc5 ou renseignements équivalents.
Capacité technique et professionnelle:
Certificats de bonne exécution pour des prestations similaires à celles faisant l'objet du marché de moins de 5 ans, description des moyens employés pour la bonne exécution de ce marché et certificats de qualifications professionnels (identifications ou certificats délivrés par des organismes professionnels).
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Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par mandat administratif d'un délai maximal de 30 jours à compter de la réception de la facture, prix unitaires et révisables établis aux conditions économiques en vigueur à la date de remise des offres (mois Mo), possibilité d'acomptes et d'avance, financement prévu sur le budget fonctionnement article 611-2 fonction OM.
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En cas d'attribution du marché, les opérateurs économiques devront constituer un groupement conjoint.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique des prestations (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Smirtom de Montargis
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Syndicat mixte de ramassage et de traitement des ordures ménagères de la région de Montargis
Adresse postale: 1 rue du Faubourg de la Chaussée BP 317
Commune postale: Montargis Cedex
Code postal: 45203
Téléphone: +33 238950202 📞
Fax: +33 238950229 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Y2h4HxElOV 🌏
Point de contact: M. Lavier Jean-Charles
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Smirtom070711
Informations complémentaires
Le DCE, remis à titre gratuit, peut être soit retiré au secrétariat 1 rue du faubourg de la Chaussée, BP 317, 45203 Montargis Cedex, FRANCE, aux jours et heures habituels d'ouverture au public (Lundi de 14:00-17:00 et du mardi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00-17:00), soit envoyé après une demande par télécopie (+33 238950229) ou par courrier soit téléchargé sur le site achatpublic.com
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 130-216268 (2011-07-07)
Avis d'attribution de marché (2011-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 291 755 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 238873738 📞
Fax: +33 238873739 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-09 📅
Date de publication: 2011-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 217-353622
Se réfère à l'avis: 2011/S 130-216268
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: PA de Chaumont 20 rue de Chaumont, 45120 Corquilleroy, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-27 📅
Nom: Sorepar
Adresse postale: route d'Esnon
Commune postale: Ormoy
Code postal: 89400
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Soccoim SAS Veolia Propreté
Adresse postale: ZA les Pierrelets
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2011/S 217-353622 (2011-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 291 755 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 238873738 📞
Fax: +33 238873739 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-09 📅
Date de publication: 2011-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 217-353622
Se réfère à l'avis: 2011/S 130-216268
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Annonce no 197, BOAMP 134 A du 12.7.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.11.2011.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: PA de Chaumont 20 rue de Chaumont, 45120 Corquilleroy, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-27 📅
Nom: Sorepar
Adresse postale: route d'Esnon
Commune postale: Ormoy
Code postal: 89400
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Soccoim SAS Veolia Propreté
Adresse postale: ZA les Pierrelets
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2011/S 217-353622 (2011-11-09)
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