Tri et conditionnement de matériaux valorisables

Sirtom du secteur Briey, Orne, Jarnisy

Tri et conditionnement de matériaux valorisables papiers, cartons, plastiques et métaux recueillis en porte à porte ou en apport volontaire sur l'ensemble du territoire géographique du Sirtom, soit une population de 53 018 habitants.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-18.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-18 Avis de marché
Avis de marché (2011-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recyclage des ordures ménagères
Quantité ou étendue:
Tonnage moyen annuel de 2 200 tonnes pour les papiers, cartons, plastiques et métaux collectés en porte à porte et un tonnage moyen annuel de 358 tonnes pour les papiers issus des conteneurs d'apport volontaire. Le montant financier estimatif annuel est de 530 000 EUR (TTC), soit 1 590 000 EUR (TTC) pour 3 ans (avec une TVA à 5,5 %).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recyclage des ordures ménagères 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 10 rue Mozart
Code postal: 54800
Commune postale: Jarny
Contact
Adresse Internet: http://www.republicain-lorrain.fr 🌏
Courrier électronique: sirtom.54@wanadoo.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-18 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 56-091399
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Tri et conditionnement de matériaux valorisables papiers, cartons, plastiques et métaux recueillis en porte à porte ou en apport volontaire sur l'ensemble du territoire géographique du Sirtom, soit une population de 53 018 habitants.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 54028

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Critères de sélection des candidatures: références professionnelles et capacités économiques et financières.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement par le biais de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sirtom du secteur Briey, Orne, Jarnisy
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Sirtom du secteur de Briey, Vallée de l'Orne et Jarnisy
Téléphone: +33 382202200 📞
Courrier électronique: herve.barbier@sirtom.fr 📧
Fax: +33 382208770 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.republicain-lorrain.fr 🌏
URL des documents: http://www.republicain-lorrain.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.republicain-lorrain.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-06-01 📅
Date de fin: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 54028

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative).
Recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature de l'offre (article R421-1 et R421-3 du code de justice administrative).
Recours de pleine juridiction: 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Source: OJS 2011/S 056-091399 (2011-03-18)
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