Travaux sylvicoles et d'infrastructure dans les forets du département du Rhône: Lots 2 à 10

Conseil général du Rhône

Le présent marché concerne les travaux sylvicoles et d'infrastructure dans les forets du département du Rhône. Il est composé de 10 lots séparés. Les lots 2 à 10 font l'objet d'un appel d'offres. Le lot 1 a fait l'objet d'un marché passé selon la procédure adaptée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés à la sylviculture › Services de gestion des forêts

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-22	Avis de marché
2011-10-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion des forêts
Quantité ou étendue: Marché ordinaire séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion des forêts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-22 📅
Date limite de soumission: 2011-05-03 📅
Date de publication: 2011-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 58-094442
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Heures de dépôt des candidatures: 8:15 - 16:30 Renseignements administratifs: departement du rhone service des marchés "Le Drapeau" 26, rue de la Part-Dieu 69483 Lyon Cedex, FRANCE 03 tel: +33 472617865 fax: +33 472617181 Courriel: marches.publics@rhone.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: cantinière
Brève description: Dégagement de plantations - elagages et dépressage.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: pyramide
Brève description: Dégagement de plantations - dépressage - entretien de cloisonnements et élagage.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: pully - longeval
Brève description: Dégagement de plantations.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: foret de Brou
Brève description:

Dégagement de plantations - enlèvement de protection - taille de formation - dépressage - détourage.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: avenas
Brève description: Dégagement de plantations - dépressage.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: toutes forets
Brève description: Gyrobroyage de végétation: pistes forestières et zones ouvertes.
Numéro du lot: 8
Brève description: Epareuse et curage de fosses des routes et des pistes forestières.
Numéro du lot: 9
Brève description: Travaux d'infrastructure et de voirie forestière.
Numéro du lot: 10
Brève description: Entretien de limites.
Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.

Durée de l'accord: 16 mois
Numéro de référence: A11011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature (ou DC1 version du 15/09/10) l'ensemble des déclarations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP 5 (ou DC1 rubrique F1) La déclaration relative au redressement judiciaire (ou DC2 rubrique D2) Un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat (ou DC2 rubrique C1).

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2 rubrique(s) D1 et/ou G).

Capacité technique et professionnelle:

Références professionnelles datées et chiffrées pour des prestations similaires, d'importance comparable, datant de moins de 3 ans (DC2 rubrique G et annexes). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et profesionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Ferme. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Le mode de règlement est le virement. Le financement sera prélevé sur le budget départemental sur fonds propres ou emprunts.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières: Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Renseignements techniques:
Adresse postale: office national des forets unité territoriale du Rhône mairie de Vernaison place du 11 Novembre
Commune postale: Vernaison
Code postal: 69390
Téléphone: +33 472301869 📞
Courrier électronique: guillaume.beal@onf.fr 📧
Nom: Département du Rhone
Adresse postale: service des marchés "Le Drapeau" (8:15-16:30) 26 rue de la Part-Dieu Cedex 03
Téléphone: +33 472613532 📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Fax: +33 472617181 📠
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: service des marchés "Le Drapeau", 26 rue de la Part-Dieu Cedex 03
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A11011
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2011/S 058-094442 (2011-03-22)

Avis d'attribution de marché (2011-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 218 506,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-04 📅
Date de publication: 2011-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 193-314068
Se réfère à l'avis: 2011/S 58-094442
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 137, BOAMP 59 A du 24.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Rhône.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-08 📅
Nom: Elayoubi Smail / Ouatmani Mimoun
Adresse postale: 10 rue de Bretagne Appt 1129
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: elasmidi81@yahoo.fr 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-29 📅
Nom: M. Olivier Duclos
Adresse postale: 91 rue du Plantier
Commune postale: Vion
Code postal: 07610

3️⃣
Adresse postale: 10 rue de Bretagne APPT 1129

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-15 📅
Nom: SARL Jean Louis Renand
Adresse postale: 7 rue Saint-Etienne
Commune postale: Cran-Gevrier
Code postal: 74960

5️⃣

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-30 📅
Nom: Beaujoloc Nicolas Canard
Adresse postale: Les Brigands
Commune postale: Vauxrenard
Code postal: 69820
Courrier électronique: nicolas.canard@orange.fr 📧

7️⃣

8️⃣
Nom: HBTP Haut Beaujolais Travaux Publics
Adresse postale: zone artisanale
Commune postale: Saint-Igny-de-Vers
Code postal: 69790
Courrier électronique: sarl-hbtp@wanadoo.fr 📧

9️⃣
Nom: Breizh Beaujol Bois
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Saint-Mamert
Code postal: 69860
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2011/S 193-314068 (2011-10-04)

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