Travaux sylvicoles et d'infrastructure dans les forêts du Département du Rhône - lots 1 à 9

Conseil général du Rhône

Le présent marché concerne les travaux sylvicoles et d'infrastructure dans les forêts du Département du Rhône. Il est composé de 9 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-12-16 Avis de marché
2012-07-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion des forêts
Quantité ou étendue: Marché ordinaire séparé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion des forêts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-16 📅
Date limite de soumission: 2012-01-26 📅
Date de publication: 2011-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 244-396334
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Heures de dépôt des candidatures: 8:15 - 16:30 renseignements administratifs: Département du Rhône service des marchés "Le Drapeau", 26 rue de la Part-Dieu 69483 Lyon Cedex 03, FRANCE, tél.: +33 472617865 fax: +33 472617181 Courriel: marches.publics@rhone.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne les travaux sylvicoles et d'infrastructure dans les forêts du Département du Rhône. Il est composé de 9 lots séparés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: forêts Avenas - brou - cantinière - pyramide
Brève description:
Mise en andains, création d'une piste forestière, plantation, fourniture et mise en place de regarnis de plantation, fourniture de plants, fourniture de tuteurs.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: forêt Cantinière
Brève description:
Dégagement de plantation, enlèvement de protections individuelles, taille de formation, dépressage de régénération naturelle, élagage de pénétration, élagage en hauteur.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: forêt Pyramide
Brève description:
Dégagement de plantation, taille de formation, dépressage de régénération naturelle, élagage en hauteur.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: forêts Pully - longeval
Brève description:
Dégagement de plantation, entretien manuel de cloisonnements, taille de formation, dépressage de régénération naturelle, élagage en hauteur.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: forêts Amplepuis - brou
Brève description:
Dégagement de plantation, enlèvement de protections individuelles, dépressage de régénération naturelle, taille de formation, élagage en hauteur.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: forêts Avenas - ranchal
Brève description: Dégagement de plantation, taille de formation, élagage en hauteur.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: forêts Brou - cantinière - pyramide - pully - longeval et Avenas
Brève description: Gyrobroyage de pistes forestières, gyrobroyage de zones ouvertes.
Numéro du lot: 8
Brève description: Passage d'épareuse et curage de fossés des routes et pistes forestières.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: forêts Brou - pyramide - pully et Avenas
Brève description: Travaux de voirie forestière.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.
Durée de l'accord: 16 mois
Numéro de référence: A11120
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures seront examinées en application des articles 43, 44 et 52 du code des marchés publics. A cet effet vous joindrez à votre candidature les imprimés DC1 (version 28/02/11) et DC2 (version 15/09/10) joints au dossier ou à défaut: - une lettre de candidature précisant si vous vous présentez seul ou en groupement; - une déclaration précisant: votre identification et votre forme juridique; si vous faites l'objet d'une procédure de redressement judiciaire (si oui, produire la copie du jugement); - les attestations et déclarations sur l'honneur énumérées à la rubrique F1 de la DC1; - un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat (nom, prénom et qualité de chaque personne physique ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement (DC2 rubrique C1).
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Situation économique et financière:
Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché. A ce titre, les candidats doivent fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières exercices disponibles (ou DC2 rubrique D1).
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Capacité technique et professionnelle:
Les références datées et chiffrées pour des prestations similaires, d'importance comparable, datant de moins de 3 ans. En l'absence de référence, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: le mode de règlement est le virement. Le financement sera prélevé sur le budget départemental sur fonds propres ou emprunts.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières: Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Office national des forêts
Adresse postale: unité territoriale du Rhône, Mairie de Vernaison, place du 11 Novembre
Commune postale: Vernaison
Code postal: 69390
Téléphone: +33 472301869 📞
Courrier électronique: guillaume.beal@onf.fr 📧
Nom: Département du Rhône
Adresse postale: service des marchés "Le Drapeau", 26 rue de la Part-Dieu Cedex 03
Téléphone: +33 472613532 📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Fax: +33 472617181 📠
URL des documents: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://rhone.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A11120
Informations complémentaires
Heures de dépôt des candidatures: 8:15 - 16:30 renseignements administratifs: Département du Rhône service des marchés "Le Drapeau", 26 rue de la Part-Dieu 69483 Lyon Cedex 03, FRANCE, tél.: +33 472617865 fax: +33 472617181 Courriel: marches.publics@rhone.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2011/S 244-396334 (2011-12-16)
Avis d'attribution de marché (2012-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 163 231,05 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 137-228191
Se réfère à l'avis: 2011/S 244-396334
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 170, BOAMP 245 A du 20.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.7.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: départment du Rhône.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-01 📅
Nom: Naudet Reboisement
Commune postale: Leuglay
Code postal: 21290
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-14 📅
Nom: M. Olivier Duclos
Adresse postale: 91 rue du Plantier
Commune postale: Vion
Code postal: 07610

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-06 📅
Nom: Le Transit
Adresse postale: 560 rue de Verdun
Commune postale: Villefranche-sur-Saône
Code postal: 69400
Courrier électronique: le-transit@wanadoo.fr 📧

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-15 📅
Nom: SARL Jean Louis Renand
Adresse postale: 7 rue Saint-Etienne
Commune postale: Cran-Gevrier
Code postal: 74960

5️⃣

6️⃣
Nom: Breizh Beaujol Bois
Adresse postale: Le Bourg
Commune postale: Saint-Mamert
Code postal: 69860

7️⃣
Nom: Beaujoloc Nicolas Canard
Adresse postale: Les Brigands
Commune postale: Vauxrenard
Code postal: 69820
Courrier électronique: nicolas.canard@orange.fr 📧

8️⃣
Nom: Damien Lassaigne
Adresse postale: Le Colombier
Commune postale: Marchampt
Code postal: 69430
Courrier électronique: damien.lassaigne@orange.fr 📧

9️⃣
Nom: Eiffage Travaux Public - RAA Secteur Beaujeu
Adresse postale: La Chevalière, BP 18
Commune postale: Beaujeu
Courrier électronique: chjanin@travauxpublics.eiffage.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2012/S 137-228191 (2012-07-16)
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