Travaux espaces extérieurs dans 16 collèges départementaux

Département du Loiret

Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Travaux dans les espaces extérieurs de 16 collèges départementaux.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises.
Le lot principal est le lot n° 2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Loiret

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-28	Avis de marché
2011-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: département du Loiret, 15 rue Eugène Vignat, BP 2019
Code postal: 45010
Commune postale: Orléans

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-28 📅
Date limite de soumission: 2011-03-14 📅
Date de publication: 2011-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 21-033727
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.loiret.com. Pour les lots nos 2, 3, 4, 5, 7: 55 %: valeur technique. 45 %: prix des prestations délai d'exécution: 7 mois unité monétaire utilisée, l'euro. Appel d'offres ouvert. Aucune option n'est autorisée. Date prévisionnelle de notification du marché: 16.5.2011. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement. Modalités de remise des offres: les offres sont transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité, (notamment par pli recommandé avec accusé de réception, dépôt contre récépissé ou dématérialisées sur le profil d'acheteur, remise par porteur...). Recours à une enchère électronique: non. Publication(s) antérieure(s) au JOUE concernant le même marché ?: non. Les renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus: — par courrier à M. le directeur général adjoint chargé de l'administration générale - direction des bâtiments départementaux, 15 rue E. Vignat, BP 2019, 45010 Orléans Cedex 1, FRANCE ou par fax: +33 238254051 les renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus: Architecture Delanoue, M. Jean Delanoue, 17 avenue des Droits de l'Homme, 45000 Orléans, fax n° +33 238865250. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2011.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.loiret.com.

Pour les lots nos 2, 3, 4, 5, 7:

55 %: valeur technique.

45 %: prix des prestations délai d'exécution: 7 mois unité monétaire utilisée, l'euro. Appel d'offres ouvert.

Aucune option n'est autorisée.

Date prévisionnelle de notification du marché: 16.5.2011.

Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement.

Modalités de remise des offres: les offres sont transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité, (notamment par pli recommandé avec accusé de réception, dépôt contre récépissé ou dématérialisées sur le profil d'acheteur, remise par porteur...).

Recours à une enchère électronique: non. Publication(s) antérieure(s) au JOUE concernant le même marché ?: non. Les renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus:

— par courrier à M. le directeur général adjoint chargé de l'administration générale - direction des bâtiments départementaux, 15 rue E. Vignat, BP 2019, 45010 Orléans Cedex 1, FRANCE ou par fax: +33 238254051 les renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus:

Architecture Delanoue, M. Jean Delanoue, 17 avenue des Droits de l'Homme, 45000 Orléans, fax n° +33 238865250.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:

Travaux dans les espaces extérieurs de 16 collèges départementaux.

Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises.

Le lot principal est le lot n° 2.

Numéro du lot: 1
Brève description:

VRD et espaces verts pour les collèges du secteur Est du Département (collèges: E. Bildstein, P.A. Renoir, J. Mermoz et F. Bazille.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Clôtures et portails pour les collèges du secteur Est du département (collèges: D. Poisson, J. Mermoz, P. Eluard, Gutenberg et F. Bazille).

Numéro du lot: 3
Brève description: Bardage au collège R. Schuman.
Numéro du lot: 4
Brève description: Sols sportifs pour les collèges Gutenberg et F. Bazille.
Numéro du lot: 5
Brève description: Maçonnerie au collège Montabuzard.
Numéro du lot: 6
Brève description:

Vrd pour les collèges secteur Ouest du département (collèges Montjoie, J. Prevert et Montabuzard.).

Numéro du lot: 7
Brève description:

Clôtures, portails et remplacement de bâche de bassin pour les collèges du secteur Ouest du département (collèges Ch. Riviere, Montjoie, J. De Tristan, J. Rostand, M. Jacob Montabuzard, et E. Dolet).

Numéro de référence: Marco no11e48700
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Loiret.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (DC2 ou forme libre),

— lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Conditions de participation: C.A. De 100 000 EUR /an maximum.
Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Conditions de participation: capacités techniques et professionnelles.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande pour le remboursement de l'avance forfaitaire: non garanties contractuelles prévues par les marchés: oui.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— Application de l'article 98 du code des marchés publics. Le financement intervient sur les ressources propres du département,

— avance forfaitaire: oui, des acomptes sont versés ? Oui: les acomptes sont versés selon l'état d'avancement,

— prix unitaires,

— prix révisable,

— retenue de garantie: oui.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les soumissionnaires peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent pas cumuler les 2 qualités. En cas de groupements, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations: pour les lots nos 1 et 6 % (55)
2. Valeur technique: pour les lots nos 1 et 6 % (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Loiret
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.loiret.com 🌏
Nom: Hôtel du Département - Bureau du Courrier
Adresse postale: 15 rue Eugène Vignat, (du lundi au vendredi, sauf fermeture exceptionnelle du Conseil général, de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00) Cedex 1, BP 2019
Téléphone: +33 238254381 📞
Fax: +33 238254370 📠
Adresse postale: 15 rue Eugène Vignat, BP 2019, (du lundi au vendredi, sauf fermeture exceptionnelle du Conseil général, de 8:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00) Cedex 1

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Marco no11e48700
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.loiret.com.

Pour les lots nos 2, 3, 4, 5, 7:

55 %: valeur technique.

45 %: prix des prestations délai d'exécution: 7 mois unité monétaire utilisée, l'euro. Appel d'offres ouvert.

Aucune option n'est autorisée.

Date prévisionnelle de notification du marché: 16.5.2011.

Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre, et inversement.

Modalités de remise des offres: les offres sont transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et d'en garantir la confidentialité, (notamment par pli recommandé avec accusé de réception, dépôt contre récépissé ou dématérialisées sur le profil d'acheteur, remise par porteur...).

Recours à une enchère électronique: non. Publication(s) antérieure(s) au JOUE concernant le même marché ?: non. Les renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus:

— par courrier à M. le directeur général adjoint chargé de l'administration générale - direction des bâtiments départementaux, 15 rue E. Vignat, BP 2019, 45010 Orléans Cedex 1, FRANCE ou par fax: +33 238254051 les renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus:

Architecture Delanoue, M. Jean Delanoue, 17 avenue des Droits de l'Homme, 45000 Orléans, fax n° +33 238865250.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: voir coordonnées ci-dessus.

— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du Tribunal administratif (CJA, art. L. 551-1),

— référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés du Tribunal administratif (CJA, art. L 521-1),

— recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (CJA, R. 421-1),

— recours en annulation ou en suspension du contrat dans les conditions prévues par la jurisprudence (CE, 16.7.2007, requête n° 291545),

— référé contractuel dès que le contrat est conclu (CJA articles L 551-13 et suivants).

Source: OJS 2011/S 021-033727 (2011-01-28)

Avis d'attribution de marché (2011-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 66 190 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 15 rue Eugène Vignat, BP 2019

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-20 📅
Date de publication: 2011-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 140-231585
Se réfère à l'avis: 2011/S 21-033727
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.loiret.com. Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif (CJA, art. L. 551-1) - Référé-suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, devant le juge des référés du tribunal administratif (CJA, art. L 521-1). Recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (CJA, R. 421-1). Recours en annulation ou en suspension du contrat dans les conditions prévues par la jurisprudence (CE, 16.7.2007, requête no291545). Référé contractuel dès que le contrat est conclu (CJA articles L 551-13 et suivants). Annonce no 107, BOAMP 23 A du 2.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations: Pour les lots nos 1 et 6 (55)
2. Valeur technique: Pour les lots nos 1 et 6 (45)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-18 📅
Adresse postale: 3 route de Savigny
Commune postale: Beaulieu-sur-Loire
Code postal: 45630
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: parc d'activités des Aulnaies, 613 rue de la Bergeresse
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160

3️⃣
Adresse postale: 143 allée du Bois Vert
Commune postale: Sandillon
Code postal: 45640

4️⃣
Adresse postale: 29 rue des Frères Lumière, BP 30065
Commune postale: Checy
Code postal: 45430

5️⃣
Adresse postale: 12 rue du Moulin
Commune postale: Courcy-aux-Loges
Code postal: 45300

6️⃣
Adresse postale: 12 avenue Ampère, BP 10072
Commune postale: St Jean De Braye
Code postal: 45802

7️⃣
Adresse postale: 22 rue des Hauts Champs
Commune postale: La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal: 45880
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2011/S 140-231585 (2011-07-20)

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