Travaux divers d'éclairage public sur Caluire-et-Cuire

Ville de Caluire-et-Cuire

Travaux divers d'éclairage public sur Caluire-et-Cuire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-10 Avis de marché
2011-06-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Éclairage extérieur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Éclairage extérieur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
Fax: +33 478231265 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-10 📅
Date limite de soumission: 2011-04-21 📅
Date de publication: 2011-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 50-081841
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

“Le marché est un accord cadre au sens de la directive européenne 2004/18. Le marché est un marché à bons de commande au sens du droit national conformément...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux divers d'éclairage public sur Caluire-et-Cuire.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: travaux d'amélioration et d'extension du réseau d'éclairage public sur divers sites
Brève description:
“Travaux d'amélioration et d'extension du réseau d'éclairage public sur divers sites.”
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
“Montant maximum: 420 000 EUR HT / 502 320 EUR (TTC).”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: création d'un réseau d'éclairage public sur la voie de la Dombes - de Crépieux au niveau du 36 rue Pierre Bourgeois
Brève description:
“Création d'un réseau d'éclairage public sur la voie de la Dombes - de Crépieux au niveau du 36 rue Pierre Bourgeois.”
Durée de l'accord: 5 mois
Informations complémentaires sur les lots:
“Montant maximum: 190 000 EUR HT / 227 240 EUR (TTC).”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire pas ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème:...”    Afficher plus

“— DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).”
Afficher plus (4)
“Documents à produire au stade de l'attribution du marché:”

“— documents mentionnés au sein du NOTI 1 (disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics),”

“— NOTI 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante:...”    Afficher plus

“— attestation d'assurance pour risques professionnels.”
Situation économique et financière:
“Tous les documents permettant de justifier les capacités économique et financière du candidat.”
Capacité technique et professionnelle:
“Tous les documents permettant de justifier les capacités professionnelle et technique du candidat.”

“Qualifélec Tn4 ou références pour des travaux similaires sur les 5 dernières années avec si possible des attestations de bonne exécution pour les travaux...”    Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement: budget principal de la ville de Caluire-et-Cuire.”

“Modalités de paiement: par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le pouvoir adjudicateur.”
Afficher plus (1)
“Paiement effectué en euros.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le pouvoir adjudicateur n'impose pas la forme du groupement mais demande que le mandataire soit solidaire.”

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
“Durée de l'accord-cadre. Lot 1: 12 mois. Lot 2: 5 mois.”
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Contact
Point de contact: service achats et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Les dossiers de consultation sont disponibles gratuitement sur www.achatpublic.com (lien URL ci-dessous) ou auprès du service achats et marchés publics, bureau 107c
Adresse postale: place Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Code postal: 69642
Pays: France 🇫🇷
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_kRkDO32F9e 🌏
Nom: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79
Point de contact: service achats et marchés publics (bureau 107 c)

Référence
Informations complémentaires

“Le marché est un accord cadre au sens de la directive européenne 2004/18. Le marché est un marché à bons de commande au sens du droit national conformément...”    Afficher plus

“La visite du site est obligatoire pour le lot 2, voir les modalités dans le règlement de la consultation.”
Afficher plus (1)
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2011.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2011/S 050-081841 (2011-03-10)
Avis d'attribution de marché (2011-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 420 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 119-195490
Se réfère à l'avis: 2011/S 50-081841
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

“Les marchés ont été signés le 23.5.2011. Les dossiers peuvent faire l'objet d'une consultation à la mairie de Caluire et Cuire ou être communiqués après...”    Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: Prix sous pondéré de la manière suivante: Montant total du devis quantitatif estimatif "a": 40 %, montant total du devis quantitatif estimatif "b": 60 % (60)
2. Lot 1: Valeur technique évaluée sur la base du cadre de mémoire technique: Moyens humains, matériels et qualifications professionnelles: 20 %, démarche qualité: 20 %, démarche sécurité: 30 %, Matériaux et équipements: 30 % (40)
3. Lot 2: Prix évalué sur la base du devis quantitatif estimatif (70)
4. Lot 2: Valeur technique évaluée sur la base du cadre de mémoire technique, sous pondérée de la manière suivante: Moyens humains, matériels et qualifications professionnelles: 50 %, organisation et sécurité du chantier: 50 % (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-02 📅
Adresse postale: adresse du mandataire: 325 rue Maryse Bastié
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: adresse du mandataire: région Rhône-Alpes, BP 2
Commune postale: Anse
Code postal: 69480
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon, tél: +33 478141010. E-mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr. URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon, tél: 0478141010. E-mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr. URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr
Source: OJS 2011/S 119-195490 (2011-06-20)