Travaux de second oeuvre d'étanchéité faisant suite aux opérations de renforcement parasismique dans les collèges du Marin, de Rivière-Pilote, du Marigot et de Dillon 1
Conseil général de la Martinique
Travaux de second oeuvre d'étanchéité faisant suite aux opérations de renforcement parasismique dans les collèges du Marin, de Rivière-Pilote, du Marigot et de Dillon 1.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-04 | Avis de marché |
| 2012-04-18 | Avis d'attribution de marché |
| 2012-06-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'étanchéification
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'étanchéification 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département
Code postal: 97200
Commune postale: 30 avenue-des-Caraibes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-04 📅
Date limite de soumission: 2011-06-27 📅
Date de publication: 2011-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 88-142972
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
120 000 💰
Brève description:
Intitulé du lot: Travaux d'étanchéité
Brève description: Travaux d'étanchéité.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: seuil minimum: 30 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 120 000,00 EUR (HT) Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: seuil minimum: 30 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 12 000,00 EUR (HT) Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: travaux d'étanchéité
Numéro du lot: 4
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 11SEM03
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: DA33
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Martinique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Mode de paiement des documents:
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Martinique
Contact
Point de contact: Mme la présidente du Conseil général
Nom: Direction générale adjointe chargée des équipements, de l'eau, des affaires économiques et des transports - bureau des bâtiments et collèges
Adresse postale: immeuble Delgrès Les Hauts de Dillon
Commune postale: Fort-de-France
Point de contact: M. Eddy Marie-Sainte
Téléphone: +596 596594107 📞
Courrier électronique: eddy.marie-sainte@cgste.mq 📧
Fax: +596 596637164 📠
Nom: Direction générale adjointe chargée des équipements, de l'eau, des affaires économiques et des transports - bureau des marchés et conventions
Adresse postale: immeuble Concorde, route de La Folie
Téléphone: +596 596596606 📞
Courrier électronique: yves.jeanville@cgste.mq 📧
Fax: +596 596598301 📠
URL des documents: http://cg972.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://cg972.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11SEM03
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: immeuble Roy Camille Croix de Bellevue, BP 683
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97264
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Téléphone: +596 596716667 📞
Fax: +596 596631008 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Bureau des marchés et conventions
Adresse postale: immeuble Concorde, route de La Folie
Code postal: 97200
Courrier électronique: yves.jeanville@cgste.mq 📧
Téléphone: +596 596596505 📞
Fax: +596 596598301 📠
Source: OJS 2011/S 088-142972 (2011-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'étanchéification
Quantité ou étendue:
Marchés séparés.Marché public à bons de commande avec minimum et maximum et plusieurs opérateurs économiques.Les marchés sont conclus à compter de la notification.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'étanchéification 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département
Code postal: 97200
Commune postale: 30 avenue-des-Caraibes
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-04 📅
Date limite de soumission: 2011-06-27 📅
Date de publication: 2011-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 88-142972
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
120 000 💰
Brève description:
Travaux de second oeuvre d'étanchéité faisant suite aux opérations de renforcement parasismique dans les collèges du Marin, de Rivière-Pilote, du Marigot et de Dillon 1.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Travaux d'étanchéité
Brève description: Travaux d'étanchéité.
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: seuil minimum: 30 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 120 000,00 EUR (HT) Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Quantité ou étendue: Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: seuil minimum: 30 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 12 000,00 EUR (HT) Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: travaux d'étanchéité
Numéro du lot: 4
Quantité ou étendue:
Marchés séparés.
Marché public à bons de commande avec minimum et maximum et plusieurs opérateurs économiques.
Les marchés sont conclus à compter de la notification.
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de 1 an.
Numéro de référence: 11SEM03
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: DA33
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Martinique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacé par une garantie à première demande.
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision mensuelle.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-travaux.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: budget départemental - ces travaux sont susceptibles d'être cofinancés par l'État.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Les prestations comportent les conditions d'exécution d'insertion par l'activité économique:
Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le pouvoir adjudicateur souhaite, en application de l'article 14 du code des marchés, que l'entreprise choisie, soit invitée, pour l'exécution du marché, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
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Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Mode de paiement des documents:
Le dossier de consultation sera remis au candidat contre un chèque de 15,00 EUR à l'ordre du payeur départemental, pour participation aux frais de reprographie.
Période de validité de l'offre: 120 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Martinique
Contact
Point de contact: Mme la présidente du Conseil général
Nom: Direction générale adjointe chargée des équipements, de l'eau, des affaires économiques et des transports - bureau des bâtiments et collèges
Adresse postale: immeuble Delgrès Les Hauts de Dillon
Commune postale: Fort-de-France
Point de contact: M. Eddy Marie-Sainte
Téléphone: +596 596594107 📞
Courrier électronique: eddy.marie-sainte@cgste.mq 📧
Fax: +596 596637164 📠
Nom: Direction générale adjointe chargée des équipements, de l'eau, des affaires économiques et des transports - bureau des marchés et conventions
Adresse postale: immeuble Concorde, route de La Folie
Téléphone: +596 596596606 📞
Courrier électronique: yves.jeanville@cgste.mq 📧
Fax: +596 596598301 📠
URL des documents: http://cg972.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://cg972.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11SEM03
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.
Afficher plus
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: immeuble Roy Camille Croix de Bellevue, BP 683
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97264
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr 📧
Téléphone: +596 596716667 📞
Fax: +596 596631008 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Bureau des marchés et conventions
Adresse postale: immeuble Concorde, route de La Folie
Code postal: 97200
Courrier électronique: yves.jeanville@cgste.mq 📧
Téléphone: +596 596596505 📞
Fax: +596 596598301 📠
Source: OJS 2011/S 088-142972 (2011-05-04)
Avis d'attribution de marché (2012-04-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département, 30 avenue-des-Caraibes
Commune postale: Fort-de-France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-18 📅
Date de publication: 2012-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 78-127546
Se réfère à l'avis: 2011/S 88-142972
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Martinique.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-11 📅
Nom: Sarep sarl
Adresse postale: 96 route du Phare
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Smac
Adresse postale: n° 9 ZI Lotissement Vatable 2000
Commune postale: Trois-Ilets
Code postal: 97229
3️⃣
Nom: SEO Caraibes
Adresse postale: quartier Sarrault
Commune postale: Lamentin
Code postal: 97232
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 06
6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la Présidente du Conseil général
Source: OJS 2012/S 078-127546 (2012-04-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel du département, 30 avenue-des-Caraibes
Commune postale: Fort-de-France
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-18 📅
Date de publication: 2012-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 78-127546
Se réfère à l'avis: 2011/S 88-142972
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Annonce n° 218, BOAMP 91 A du 10.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Martinique.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-11 📅
Nom: Sarep sarl
Adresse postale: 96 route du Phare
Commune postale: Fort-de-France
Code postal: 97200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Smac
Adresse postale: n° 9 ZI Lotissement Vatable 2000
Commune postale: Trois-Ilets
Code postal: 97229
3️⃣
Nom: SEO Caraibes
Adresse postale: quartier Sarrault
Commune postale: Lamentin
Code postal: 97232
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 06
6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la Présidente du Conseil général
Source: OJS 2012/S 078-127546 (2012-04-18)
Avis d'attribution de marché (2012-06-01)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-01 📅
Date de publication: 2012-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 106-176028
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Attribution du marché
Nom: Centr' Etanche Sarl
Adresse postale: ZAC Les Côteaux
Commune postale: Sainte-Luce
Code postal: 97228
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Source: OJS 2012/S 106-176028 (2012-06-01)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-01 📅
Date de publication: 2012-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 106-176028
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Annonce n° 218, BOAMP 91 A du 10.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2012.
Attribution du marché
Nom: Centr' Etanche Sarl
Adresse postale: ZAC Les Côteaux
Commune postale: Sainte-Luce
Code postal: 97228
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Source: OJS 2012/S 106-176028 (2012-06-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)