Travaux de réhabilitation du patrimoine "alimentation en eau potable"
Ville d'Aix-les-Bains
Le présent marché concerne le lot n° 1: canalisations: travaux de réhabilitation du patrimoine "alimentation en eau potable" de la Ville d'Aix-les-Bains.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SATP
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-13 | Avis de marché |
| 2011-07-12 | Avis en cas de transparence ex ante volontaire |
Avis de marché (2011-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Canalisations
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Canalisations 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic - BP 348
Code postal: 73103
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.aixlesbains.fr/ 🌏
Courrier électronique: c.robert@aixlesbains.fr 📧
Téléphone: +33 479635635 📞
Fax: +33 479356063 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-13 📅
Date limite de soumission: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 94-153852
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (en pourcentage) (50)
2. Valeur technique jugée selon le mémoire technique (en pourcentage) (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-les-Bains
Contact
Point de contact: service marchés publics
Mlle Cindy Robert
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_UJr6ZJbmFX&v=1&selected=0 🌏
Nom: Direction générale des services techniques municipaux
Point de contact: service etudes et aménagement urbains
Mlle Llilia Karimova
Téléphone: +33 479350452 📞
Courrier électronique: l.karimova@aixlesbains.fr 📧
Nom: Ville d'Aix-les-Bains
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic - BP 248
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_UJr6ZJbmFX&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ST 11-41
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www-ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges induits par les marchés publics Rhône Alpes - palais des juridictions administratives de la cour administrative d'appel
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue de Marseille
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Téléphone: +33 472770527 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 478141115 📠
Source: OJS 2011/S 094-153852 (2011-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Canalisations
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Canalisations 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic - BP 348
Code postal: 73103
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.aixlesbains.fr/ 🌏
Courrier électronique: c.robert@aixlesbains.fr 📧
Téléphone: +33 479635635 📞
Fax: +33 479356063 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-13 📅
Date limite de soumission: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 94-153852
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Le présent marché de travaux est passé selon la procédure dite "adaptée" en application de l'article 28 du code des marchés publics issu du décret n° 2006-975 du 1.8.2006, modifié.
C'est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, avec:
— pour le lot n° 1: un minimum de 475 000 EUR HT et un maximum de 1 000 000 EUR HT par année.
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la notification du marché. Il est susceptible d'être reconduit deux (2) fois pour la même durée.
C'est un marché alloti mais le lot n° 2 est déjà attribué.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne le lot n° 1: canalisations: travaux de réhabilitation du patrimoine "alimentation en eau potable" de la Ville d'Aix-les-Bains.
Numéro de référence: ST 11-41
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Les candidats devront fournir un mémoire technique précisant les moyens humains et techniques mis en oeuvre, les matériaux employés, la gestion des déchets, les dispositions pour l'hygiène et la sécurité, les références pour des prestations similaires.
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Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % est exercée sur les acomptes par le comptable assignataire des paiements.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement dans le délai légal en vigueur.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (en pourcentage) (50)
2. Valeur technique jugée selon le mémoire technique (en pourcentage) (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-les-Bains
Contact
Point de contact: service marchés publics
Mlle Cindy Robert
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_UJr6ZJbmFX&v=1&selected=0 🌏
Nom: Direction générale des services techniques municipaux
Point de contact: service etudes et aménagement urbains
Mlle Llilia Karimova
Téléphone: +33 479350452 📞
Courrier électronique: l.karimova@aixlesbains.fr 📧
Nom: Ville d'Aix-les-Bains
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic - BP 248
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_UJr6ZJbmFX&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ST 11-41
Informations complémentaires
Le présent marché de travaux est passé selon la procédure dite "adaptée" en application de l'article 28 du code des marchés publics issu du décret n° 2006-975 du 1.8.2006, modifié.
C'est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, avec:
— pour le lot n° 1: un minimum de 475 000 EUR HT et un maximum de 1 000 000 EUR HT par année.
Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la notification du marché. Il est susceptible d'être reconduit deux (2) fois pour la même durée.
C'est un marché alloti mais le lot n° 2 est déjà attribué.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www-ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges induits par les marchés publics Rhône Alpes - palais des juridictions administratives de la cour administrative d'appel
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue de Marseille
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Téléphone: +33 472770527 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 478141115 📠
Source: OJS 2011/S 094-153852 (2011-05-13)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2011-07-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1500 bd Lepic, BP 348
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-12 📅
Date de publication: 2011-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 134-222123
Se réfère à l'avis: 2011/S 94-153852
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-05 📅
Adresse postale: 6 rue de l'Industrie
Commune postale: Rumilly
Code postal: 74152
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, boîte postale 1135
Nom: Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: palais des juridictions administratives de la cour administrative d'appel 5 rue de Marseille
Source: OJS 2011/S 134-222123 (2011-07-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1500 bd Lepic, BP 348
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-12 📅
Date de publication: 2011-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 134-222123
Se réfère à l'avis: 2011/S 94-153852
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Le présent marché de travaux est passé selon la procédure dite "adaptée" en application de l'article 28 du code des marchés publics issu du décret n° 2006-975 du 1.8.2006, modifié. C'est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, avec: un minimum de 475 000 EUR HT et un maximum de 1 000 000 EUR HT par année.
Annonce n° 97, BOAMP 305 A du 18.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2011.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-05 📅
Adresse postale: 6 rue de l'Industrie
Commune postale: Rumilly
Code postal: 74152
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, boîte postale 1135
Nom: Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: palais des juridictions administratives de la cour administrative d'appel 5 rue de Marseille
Source: OJS 2011/S 134-222123 (2011-07-12)
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