Travaux de réfection de voirie - Carquefou, Mauves-sur-Loire, Nantes quartier Bottière-Doulon (quartier 9), Nantes quartier Erdre (quartier 10), Sainte-Luce-sur-Loire, Thouaré-sur-Loire

Nantes Métropole

Travaux de maintenance de rénovation de chaussées dans diverses rue des communes de Carquefou, Mauves-sur-Loire, Nantes quartier Bottière-Doulon, Nantes quartier Erdre, Sainte-Luce-sur-Loire, Thouaré-sur-Loire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SCREG

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtements, excepté revêtements de chaussées › Travaux de revêtement de rues

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-11	Avis de marché
2011-06-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de revêtement de rues
Quantité ou étendue:

Le marché se divise en deux lots. Le lot 1 est constitué d'une tranche ferme et de 9 tranches conditionnelles. Le lot 2 est constitué d'une tranche ferme et de 4 tranches conditionnelles.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de revêtement de rues 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-11 📅
Date limite de soumission: 2011-04-21 📅
Date de publication: 2011-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 51-083397
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

Rubrique II.3 - la durée du marché s'entend comme étant le délai d'exécution de 15 semaines de la tranche ferme du lot no1 ainsi que le délai d'exécution de 15 semaines de la tranche ferme du lot no2. Par ailleurs la date d'attribution du contrat s'entend comme la date indiquée dans l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux de la tranche ferme. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr. La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: travaux de réfection de voirie - voies diverses
Brève description:

Travaux de réfection de voirie sur les communes de Carquefou, Mauves-sur-Loire, Nantes, Sainte-Luce-sur-Loire, Thouaré-sur-Loire.

Informations complémentaires sur les lots:

Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement / d'achèvement: les travaux du lot no1 doivent s'inscrire dans une période délimitée par les deux dernières semaines de juillet 2011 et la dernière semaine du mois d'octobre de la même année.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: travaux de réfection de voirie - boulevard Jules Verne à Nantes
Brève description: Travaux de réfection de voirie - boulevard Jules Verne à Nantes.
Informations complémentaires sur les lots:

Au sens du présent avis, il n'y a pas d'option telle que définie par le droit communautaire, mais le candidat devra faire une proposition pour chacune des options à la solution de base prévues dans le règlement de la…

… consultation.Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement / d'achèvement: Les travaux du lot no2 doivent s'inscrire (sauf en cas d'acceptation par le pouvoir adjudicateur de l'option) dans une période délimitée par les deux dernières semaines de juillet 2011 et la dernière semaine du mois de septembre 2011.

… consultation.

Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement / d'achèvement: Les travaux du lot no2 doivent s'inscrire (sauf en cas d'acceptation par le pouvoir adjudicateur de l'option) dans une période délimitée par les deux dernières semaines de juillet 2011 et la dernière semaine du mois de septembre 2011.

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 4 mois
Numéro de référence: 010EG07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Nantes métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critère de sélection des candidats:

— Capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation juridique:

— L'imprimé DC1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC2 (anciennement formulaire DC5) ou équivalent.

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du DC2 à remplir si utilisation de ce document),

— Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cadre D1 du document DC2 à remplir si utilisation de ce document).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),

— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).

Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont:

— 341 - 342 -346 -347 (chaussées, hors signalisation et marquage).

Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine.

La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ses capacités pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande pour le versement de l'avance.

Ou retenue de garantie.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de paiement: articles 86 à 111 du code des marchés publics. Décret no2002-232 du 21/02/02.

Modalités de financement: ressources propres Nantes Métropole.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes métropole
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes métropole
Adresse postale: pôle Erdre et Loire - Magali Carzunel - responsable service projets - tél: +33 251139300 - fax: +33 251139349 - magali.carzunel@nantesmetropole.fr
Nom: Direction juridique - service des marchés
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars, Tél: +33 240992368/77/78 - fax: +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 010EG07
Informations complémentaires

Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr.

La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111, 44000 Nantes Cedex 01, FRANCE. E-mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allée Ile Gloriette, BP 24111, 44000 Nantes Cedex 01, FRANCE. E-mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658
Source: OJS 2011/S 051-083397 (2011-03-11)

Avis d'attribution de marché (2011-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 053 826,04 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-22 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-197495
Se réfère à l'avis: 2011/S 51-083397
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Metropole direction juridique - service des marchés 2 cours du Champ de Mars 44923 Nantes Cedex 9. Tél: +33 240992377 / 78 - fax: +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30. Date de signature du marché: 9.6.2011. V.1) Date d'attribution du marché: Les dates indiquées sont celles de la notification des marchés et non pas celles à lesquelles les marchés ont été attribués. Annonce no 147, BOAMP 53 A du 16.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.6.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nantes Métropole.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (%) (60)
2. valeur technique (%) (30)
3. Performance environnementale (%) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-15 📅
Adresse postale: agence de Nantes 151 quai Emile Cormerais, BP 325
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Code postal: 44803
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111, 44000 Nantes Cedex 01. E-Mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
6 allée Ile Gloriette BP 24111, F-44000 Nantes Cedex 01. E-Mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658
Source: OJS 2011/S 120-197495 (2011-06-22)

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