Travaux de réfection de salles de bain des chambres de l'unité de Soins de Longue Durée (USLD) "La Roseraie" de l'établissement public de santé (EPS) Maison Blanche - 3 avenue Jean Jaurès - 93330 Neuilly-sur-Marne, FRANCE

EPS de Maison Blanche

Le présent marché a pour objet des travaux de réfection (en partie ou complètement) de certaines salles de bains des chambres de l'unité de Soins Longue Durée (USLD) "La Roseraie" située 3 avenue Jean Jaurès 93330 Neuilly-sur-Marne, FRANCE.
Ces travaux comprennent les prestations suivantes:
— Maçonnerie,
— Revêtements sur mur et sol,
— Peinture,
— Plomberie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-20 Avis de marché
2011-10-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché à bons de commande sans montant minimum, ni maximum.La TVA applicable est de 5,5 % (hébergement).Les travaux seront effectués sur le site nocéen de l'établissement.A titre prévisionnel, il reste à réaliser 32 salles de bain au total réparties comme suit:— 12 SDB à l'aile Degas,— 08 SDB à l'aile Renoir,— 12 SDB à l'aile Monet.Les travaux sont réalisés par tranche de 3 salles de bain à chaque fois.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 6/10 rue Pierre Bayle
Code postal: 75020
Commune postale: Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-20 📅
Date limite de soumission: 2011-07-13 📅
Date de publication: 2011-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 99-161899
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est envoyé ou remis gratuitement. Demande de dossier de consultation à faire au préalable par télécopie au bureau des marchés au +33 144644063 ou par mail: sdubois@ch-maison-blanche.fr. Ensuite les dossiers peuvent être retirés au bureau no 16 1er étage - EPS Maison Blanche DPLAT- 97 rue de Montreuil - 75011 Paris, FRANCE du lundi au vendredi, de 9:00 à 16:00 ou envoyés sur demande. Les candidatures et offres sont transmises sous pli cacheté portant l'adresse et les mentions suivantes: Etablissement public de santé (EPS) Maison Blanche. Centre économique et financier. Direction du patrimoine, de la logistique, des achats, et des travaux (DPLAT). Bureau no 16, 1er étage. 97 rue de Montreuil - 75011 Paris, FRANCE. "Travaux de réfection de salles de bain des chambres de l'unité de soins de longue durée (USLD) "La Roseraie" de l'établissement public de santé (EPS) Maison Blanche - 3 avenue Jean Jaurès - 93330 Neuilly-sur-Marne, FRANCE". "Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet des travaux de réfection (en partie ou complètement) de certaines salles de bains des chambres de l'unité de Soins Longue Durée (USLD) "La Roseraie" située 3 avenue Jean Jaurès 93330 Neuilly-sur-Marne, FRANCE.
Ces travaux comprennent les prestations suivantes:
— Maçonnerie,
— Revêtements sur mur et sol,
— Peinture,
— Plomberie.
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché à bons de commande sans montant minimum, ni maximum.
La TVA applicable est de 5,5 % (hébergement).
Les travaux seront effectués sur le site nocéen de l'établissement.
A titre prévisionnel, il reste à réaliser 32 salles de bain au total réparties comme suit:
— 12 SDB à l'aile Degas,
— 08 SDB à l'aile Renoir,
— 12 SDB à l'aile Monet.
Les travaux sont réalisés par tranche de 3 salles de bain à chaque fois.
Description des options:
Le marché débute dès sa notification pour une durée d'un an. Il est renouvelable 3 fois de façon expresse. La durée maximum du marché est de 4 ans.
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 avenue Jean Jaures, 93330 Neuilly-sur-Marne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature ou équivalent,
— déclarations du candidat sur le respect de ses obligations fiscales et sociales et son abilitation a sousmissionner en aplication des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005,
— le cas échéant, renseignements sur le respect de l'aticle L5212-2 à 4 du code du travail.
Il est conseillé au candidat de remplir les cadres de formulaires DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), DC4 (déclaration de sous-traitance), NOTI1 (DC6) (déclaration relative à lutte contre le travail dissimulé) et NOTI2 (DC7 état annuel des certificats reçus).
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Situation économique et financière:
— déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 dernières années ou des 3 derniers excercises clos (en cas d'impossibilité objective, joindre un document détaillant les capacités financières).
Capacité technique et professionnelle:
— Indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du candidat et/ou des cadres du candidat, notamment des responsables de conduite de travaux de même nature que celle du marché. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
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— Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années (en cas d'impossibilité objective, joindre un document technique détaillant les moyens humains et matériels),
— Fiche de présentation du candidat précisant son statut et son engagement éventuel dans une politique de qualité et de prise en compte des objectifs de développement durable.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sur dotation globale, par mandats administratifs, dans un délais de 50 jours à compter de la reception de la fature (article 98 du CMP) faite après bon de commande. Acomptes mensuels, conformément à l'art. 13 du CCAG-T.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix:: jugé sur la base d'une simulation pour 10 salles de bain (70)
2. Qualité technique: (délais d'intervention après l'émission de l'ordre de service valant bon de commande, délais d'exécution pour 3 salles de bains, interaction entre les corps d'état (organisation du chantier entre les différents corps d'état), effectif par corps d'état par salle de bain: peinture, plomberie...) (25)
3. Qualité environnementale de l'offre: caractéristiques des véhicules de livraison permettant de juger les rejets en Co2; tri de déchets de chantier, autres engagements particuliers pour le présent marché (emballages, nature des produits utilisés, élimination des déchets ...) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EPS de Maison Blanche
Contact
Point de contact: Mme la directrice
Nom: EPS de Maison
Adresse postale: 97 rue de Montreuil
Code postal: 75011
Point de contact: services techniques
M. Benahmed
Téléphone: +33 144644068 📞
Courrier électronique: mamoud.benahmed@ch-maison-blanche.fr 📧
Fax: +33 144644063 📠
Nom: EPS Maison Blanche - DPLAT
Point de contact: bureau des marchés
Mme Dubois
Téléphone: +33 144644078 📞
Courrier électronique: sdubois@ch-maison-blanche.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est envoyé ou remis gratuitement. Demande de dossier de consultation à faire au préalable par télécopie au bureau des marchés au +33 144644063 ou par mail: sdubois@ch-maison-blanche.fr.
Ensuite les dossiers peuvent être retirés au bureau no 16 1er étage - EPS Maison Blanche DPLAT- 97 rue de Montreuil - 75011 Paris, FRANCE du lundi au vendredi, de 9:00 à 16:00 ou envoyés sur demande.
Les candidatures et offres sont transmises sous pli cacheté portant l'adresse et les mentions suivantes:
Etablissement public de santé (EPS) Maison Blanche.
Centre économique et financier.
Direction du patrimoine, de la logistique, des achats, et des travaux (DPLAT).
Bureau no 16, 1er étage.
97 rue de Montreuil - 75011 Paris, FRANCE.
"Travaux de réfection de salles de bain des chambres de l'unité de soins de longue durée (USLD) "La Roseraie" de l'établissement public de santé (EPS) Maison Blanche - 3 avenue Jean Jaurès - 93330 Neuilly-sur-Marne, FRANCE".
"Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144944000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.html 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Ile-de-France, 29 rue Barbet de Jouy
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 099-161899 (2011-05-20)
Avis d'attribution de marché (2011-10-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-19 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-331212
Se réfère à l'avis: 2011/S 99-161899
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Annonce no 205, BOAMP 102 A du 25.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 avenue Jean Jaurès, 93330 Neuilly-sur-Marne, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Qualité technique: (délais d'intervention après l'émission de l'ordre de service valant bon de commande, délais d'exécution pour 3 salles de bains, interaction entre les corps d'état (organisation du chantier entre les différents corps d'état), effectif par corps d'état par salle de bain: peinture, plomberie...). (25)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-09-29 📅
Nom: La Plurielle du Bâtiment
Adresse postale: 18 allée de Luxembourg, ZI La Poudrette
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2011/S 204-331212 (2011-10-19)