Travaux de réfection de peinture, tenture, vitrerie et revêtements verticaux dans les logements du patrimoine d'Orvitis
Orvitis
Travaux de réfection de peinture, tenture, vitrerie et revêtements verticaux dans les logements du patrimoine d'Orvitis.
L'accord cadre visé à la rubrique 2-1-3 s'entend comme un marché à bons de commande (article 77 du Code des Marchés Publics).
Le délai de réception des offres était de 2011-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Orvitis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-22 | Avis de marché |
| 2011-07-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture et de vitrerie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture et de vitrerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 17 bd Voltaire BP 90104
Code postal: 21001
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://www.orvitis.fr 🌏
Téléphone: +33 810021000 📞
Fax: +33 380368065 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-22 📅
Date limite de soumission: 2011-05-03 📅
Date de publication: 2011-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 57-092515
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: territoire du Dijonnais
Brève description: Territoire du Dijonnais.
Quantité ou étendue: Montant maximum pour la durée du marché: 3 000 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: territoire Sud Côte d'or
Brève description: Territoire Sud Côte d'or.
Quantité ou étendue: Montant maximum pour la durée du marché: 2 850 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: territoire Haute Côte d'or
Brève description: Territoire Haute Côte d'or.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: territoire Est Côte d'or
Brève description: Territoire Est Côte d'or.
Quantité ou étendue: Montant maximum pour la durée du marché: 2 700 000 euros (H.T.).
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique remis (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Orvitis
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service marchés publics - bureau 315
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de DIJON
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380739107 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 057-092515 (2011-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture et de vitrerie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture et de vitrerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 17 bd Voltaire BP 90104
Code postal: 21001
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: https://www.orvitis.fr 🌏
Téléphone: +33 810021000 📞
Fax: +33 380368065 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-22 📅
Date limite de soumission: 2011-05-03 📅
Date de publication: 2011-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 57-092515
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Critères hiérarchisés de jugement des candidatures:
1. Moyens humains et financiers du candidat
2. Références pour des prestations de même nature et de même importance
Les dossiers doivent être demandés par télécopie (03.80.36.80.65), par le site www.orvitis.fr ou par courrier ou retirés contre récépissé (bureau 315). Le dossier peut également être téléchargé sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf.1103peinture).
Renseignements administratifs:
Service marchés publics.
Tél. 0.810.021.000.
Fax 03.80.36.80.65.
Renseignements techniques:
Direction des Services de Proximité.
Tél. 0.810.021.000.
Fax. 03.80.36.80.71.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22 mars 2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de réfection de peinture, tenture, vitrerie et revêtements verticaux dans les logements du patrimoine d'Orvitis.
L'accord cadre visé à la rubrique 2-1-3 s'entend comme un marché à bons de commande (article 77 du Code des Marchés Publics).
Intitulé du lot: territoire du Dijonnais
Brève description: Territoire du Dijonnais.
Quantité ou étendue: Montant maximum pour la durée du marché: 3 000 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: territoire Sud Côte d'or
Brève description: Territoire Sud Côte d'or.
Quantité ou étendue: Montant maximum pour la durée du marché: 2 850 000 euros (H.T.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: territoire Haute Côte d'or
Brève description: Territoire Haute Côte d'or.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: territoire Est Côte d'or
Brève description: Territoire Est Côte d'or.
Quantité ou étendue: Montant maximum pour la durée du marché: 2 700 000 euros (H.T.).
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature,
— déclarations sur l'honneur (article 44 du Cmp),
— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,
— copie du jugement de redressement judiciaire le cas échéant.
— Chiffre d'affaires global et chiffres d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— références sur 3 ans.
— Effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 106 et suivants du Cmp.
Financement sur fonds propres par Orvitis.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique remis (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Orvitis
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service marchés publics - bureau 315
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Critères hiérarchisés de jugement des candidatures:
1. Moyens humains et financiers du candidat
2. Références pour des prestations de même nature et de même importance
Les dossiers doivent être demandés par télécopie (03.80.36.80.65), par le site www.orvitis.fr ou par courrier ou retirés contre récépissé (bureau 315). Le dossier peut également être téléchargé sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf.1103peinture).
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Renseignements administratifs:
Service marchés publics.
Tél. 0.810.021.000.
Fax 03.80.36.80.65.
Renseignements techniques:
Direction des Services de Proximité.
Fax. 03.80.36.80.71.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22 mars 2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de DIJON
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380739107 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 057-092515 (2011-03-22)
Avis d'attribution de marché (2011-07-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Adresse postale: 17 boulevard Voltaire, BP 90104
Contact
Téléphone: +33 0810021000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-29 📅
Date de publication: 2011-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 147-243470
Se réfère à l'avis: 2011/S 57-092515
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-11 📅
Adresse postale: 7 rue Prosper de Barante
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-07 📅
Adresse postale: 13 rue Dr Quignard
Code postal: 21019
4️⃣
Adresse postale: 1 rue de la Broche
Commune postale: Quétigny
Code postal: 21800
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés publics, bureau 315
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 147-243470 (2011-07-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Adresse postale: 17 boulevard Voltaire, BP 90104
Contact
Téléphone: +33 0810021000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-29 📅
Date de publication: 2011-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 147-243470
Se réfère à l'avis: 2011/S 57-092515
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Lot 1: montant maximum (HT) pour la durée du marché: 3 000 000 EUR;
Lot 2: montant maximum (HT) pour la durée du marché: 2 850 000 EUR;
Lot 3: montant maximum (HT) pour la durée du marché: 2 850 000 EUR;
Lot 4: montant maximum (HT) pour la durée du marché: 2 700 000 EUR.
Annonce n° 132, BOAMP 60 A du 25.3.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2011.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-11 📅
Adresse postale: 7 rue Prosper de Barante
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-07 📅
Adresse postale: 13 rue Dr Quignard
Code postal: 21019
4️⃣
Adresse postale: 1 rue de la Broche
Commune postale: Quétigny
Code postal: 21800
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service marchés publics, bureau 315
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 147-243470 (2011-07-29)
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