Travaux de réaménagement des boulevards de ceintures - opération d'aménagement urbain du centre-ville incluant la semi-piétonnisation du vieux-port à Marseille
Le marché a pour objet la réalisation des travaux de réaménagement des boulevards de ceinture dans le cadre de l'opération de semi-piétonnisation du vieux-port.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics.
— par ailleurs, il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, qui sera conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, qui doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004,
— il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires,
— délai d'urgence: non,
— droits de préférence: application de l'article 53.IV 2° et 3° du Code des marchés publics: non,
— marchés réservés de l'article 15 du Code des marchés publics: non,
— caractère périodique du marché et calendrier prévisionnel des prochains avis: sans objet.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-07-04.
L'appel d'offres a été publié le 2011-05-25.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date |
Document |
2011-05-25
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Avis de marché
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2011-07-13
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Informations complémentaires
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